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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Extension de la sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Exécution du plan de sauvegarde Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Redressement Judiciaire Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Procédure Collective Prolongation de la période de règlement agricole Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Plan de sauvegarde financière accélérée Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Procédure de sauvegarde Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Jugement rejetant le plan de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Rejet du plan de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Liquidation Judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Modification du plan de sauvegarde Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification du plan de sortie de crise Modification de la durée du Plan Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Clôture du Plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Plan de sauvegarde Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Demande de paiement d'un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 8 Résultats financiers positifs Cotation Banque de France : 5+ Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel (6470) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Demande de paiement (affacturage) Désaccord des créanciers (5013) Différend lié au bail Nomination dans l’équipe de direction Fin de Garantie financière Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6350) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Action visant à rendre publics les comptes annuels Fusion / rachat / prise de participation Non reconstitution des fonds propres Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Condamnation Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Sollicitation d'un expert (6446) Réorganisation / licenciements Procédure de règlement agricole Convocation aux assemblées Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Délai initial de paiement dépassé Projet relatif à la Loi sur l'eau Cotation Banque de France : 1+ Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Publication de comptes annuels simplifiés Désaccord contractuel (6497) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Ancienne Cotation Banque de France : 3 Mariage du dirigeant Cotation Banque de France : 2- Insolvabilité constatée (5033) Réclamation d'indemnités dommages Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 6 Evénement divers Cotation Banque de France : 4 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel (6468) Demande de paiement Divers (6507) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6348) Enquête Publique Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Démarche d'un créancier (5016) Désaccord contractuel (6438) Nomination dans l'équipe de direction Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Démarche d'un créancier (6363) Avis aux actionnaires Divers (6517) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Contestation des décisions prises par les dirigeants Création de site / extension Résolution de la conciliation Ordonnance rendue Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Retard de paiement signalé Déclaration d'utilité publique (DUP) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Action concernant le dirigeant (6451) Sinistres naturels / accidentels / criminels Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Annulation d'annonce parue précédemment Cotation Banque de France : 2+ Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Réclamation d'indemnités dommages Modification du Capital social Demande de paiement Demande de paiement des cotisations sociales Divers (6500) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel (6420) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Changement de domicile Cotation Banque de France : 3- Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel (6466) Demande de paiement Différend contractuel (6505) Désaccord des créanciers (5009) Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 9 Publications de résultats Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Désaccord contractuel (6510) Démarche d'un créancier (5014) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Témoignages de dirigeants, perspectives Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Plan d'Occupation des Sols (POS) Divers (6515) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Litige avec le syndic (6442) Innovations / Nouveaux produits / Marques Mise en vente des actions en déshérence Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Voirie Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel (6447) Grève / conflit social Action juridique (6300) Publication des Comptes annuels et rapports Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Paiements des cotisations sociales à jour Subventions / obtention d'aides publiques Cotation Banque de France : 1 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord d'un salarié (6454) Résiliation de bail (local commercial) Renonciation d'une garantie financière (6323) Autorisation administrative Différend contractuel (6498) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord contractuel relatif à un bail Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Divorce du dirigeant Cotation Banque de France : 3+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Réclamation d'indemnités dommages Mouvement des Dirigeants Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action afin de contraindre la communication des documents Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Désaccord contractuel (6426) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Modification de la dénomination Cotation Banque de France : 4- Réclamation d'un bien (5039) Désaccord contractuel (6469) Demande de paiement Demande de paiement (remboursement des cotisations) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Remise en cause du bail commercial Notation / avis des analystes Nouvelle Garantie financière Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Avis administratif Demande de paiement (6513) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Divers (6439) Levée de fonds / introduction en bourse Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Recherche de garanties (6354) Arrêté préfectoral Divers (6518) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Modification de l'adresse du Siège social Procédure de règlement amiable Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Paiements réguliers signalés Environnement et installation classée (IPCE) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Produits dangereux pour les consommateurs Sollicitation d'un mandataire (6321) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Désaccord contractuel (6496) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel (6414) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Modification matrimoniale du dirigeant Cotation Banque de France : 2 Insolvabilité constatée (5032) Réclamation d'indemnités dommages Réduction de capital social Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Demande de paiement Désaccord contractuel (6501) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Désaccord contractuel (6421) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Nomination d'un Curateur successoral Cotation Banque de France : 4+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désaccord contractuel (6467) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6506) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 0 Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord contractuel (6347) Enquête administrative Divers (6511) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Décès du dirigeant Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Contestation des méthodes concurrentielles Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Avis Financier Divers (6516) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Investissements Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Incident de paiement Enquête plan de prévention des risques Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Recrutement Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Publication des Comptes consolidés et rapports Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Attestation de régularité fiscale Rectificatif / Erratum Cotation Banque de France : 1- Action visant à mettre un terme au plan (5030) Réclamation d'indemnités dommages Modification de la Forme juridique Demande de paiement Interdiction administrative Différend contractuel (6499) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Changement de nationalité Cotation Banque de France : 3 Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement
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