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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Retractation du jugement de liquidation judiciaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Résolution du plan de sortie de crise Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Arrêt de la cour d'appel Extension de la sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Plan de continuation / plan de redressement Exécution du plan de sauvegarde Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Exécution du plan de sortie de crise Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Redressement Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Modification de la date de cessation de paiement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Dépôt du projet de répartition Plan de sauvegarde financière accélérée Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Procédure Collective Plan de cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Modification de la durée du Plan Procédure de sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Modification du Plan de continuation / plan de redressement Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Rejet du plan de sortie de crise Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Modification du plan de sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Modification du plan de sortie de crise Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Clôture du Plan de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Plan de sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Demande de paiement Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Enquête administrative Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Décès du dirigeant Demande de paiement Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Désaccord contractuel (6477) Désaccord contractuel (6348) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Avis Financier Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Investissements Recrutement Démarche d'un créancier (6363) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Enquête plan de prévention des risques Résolution de la conciliation Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Interdiction administrative Modification de la Forme juridique Retard de paiement signalé Réclamation d'un bien (5040) Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Rectificatif / Erratum Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Changement de nationalité Demande de paiement Désaccord des créanciers (5013) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Résultats financiers positifs Demande de paiement des cotisations sociales Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désaccord contractuel (6470) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 9 Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Nomination dans l’équipe de direction Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Demande de paiement Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Plan Local d'Urbanisme (PLU) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Fusion / rachat / prise de participation Réorganisation / licenciements Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Insolvabilité constatée (5033) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Condamnation Mise en vente des actions en déshérence Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Publication de comptes annuels simplifiés Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Projet relatif à la Loi sur l'eau Action juridique (6300) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Paiements des cotisations sociales à jour Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Mariage du dirigeant Renonciation d'une garantie financière (6323) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Evénement divers Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Démarche d'un créancier (5016) Désaccord contractuel (6468) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Divers (6507) Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action visant la restitution d'un bien (6473) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Enquête Publique Nouvelle Garantie financière Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Nomination dans l'équipe de direction Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Divers (6517) Avis aux actionnaires Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Création de site / extension Sinistres naturels / accidentels / criminels Recherche de garanties (6354) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Déclaration d'utilité publique (DUP) Procédure de règlement amiable Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Modification du Capital social Paiements réguliers signalés Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Annulation d'annonce parue précédemment Sollicitation d'un mandataire (6321) Désaccord des créanciers (5009) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Changement de domicile Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Démarche d'un créancier (5014) Désaccord contractuel (6466) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Publications de résultats Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Divers (6471) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Témoignages de dirigeants, perspectives Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Demande de paiement (6476) Désaccord contractuel (6347) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Plan d'Occupation des Sols (POS) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Innovations / Nouveaux produits / Marques Grève / conflit social Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Voirie Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Autorisation administrative Résiliation de bail (local commercial) Incident de paiement Réclamation d'un bien (5039) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Subventions / obtention d'aides publiques Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Désaccord d'un salarié (6454) Mouvement des Dirigeants Attestation de régularité fiscale Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Divorce du dirigeant Demande de paiement Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Modification de la dénomination Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Désaccord contractuel (6469) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Notation / avis des analystes Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Demande de paiement Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Avis administratif Fin de Garantie financière Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Levée de fonds / introduction en bourse Modification de l'adresse du Siège social Désaccord contractuel (6350) Insolvabilité constatée (5032) Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Arrêté préfectoral Non reconstitution des fonds propres Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Produits dangereux pour les consommateurs Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Environnement et installation classée (IPCE) Procédure de règlement agricole Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Réduction de capital social Délai initial de paiement dépassé Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Modification matrimoniale du dirigeant Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Nomination d'un Curateur successoral Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désaccord contractuel (6467)
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