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Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Procédure Collective Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Appel du ministère public Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Plan de sauvegarde Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Résolution du plan de sortie de crise Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Redressement Judiciaire simplifié Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Extension de la sauvegarde Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Exécution du plan de sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Exécution du plan de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Redressement Judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Modification des mandataires Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Plan de sauvegarde financière accélérée Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Plan de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état des créances Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Jugement Procédure de sauvegarde Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Rejet du plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Modification du plan de sauvegarde Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Modification du plan de sortie de crise Dépôt de l'état de collocation Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Evénement divers Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6438) Insolvabilité constatée (5032) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Demande de paiement Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Contestation de la dénomination Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Désaccord contractuel (6348) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Nomination dans l'équipe de direction Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Enquête Publique Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action relative à la construction immobilière Démarche d'un créancier (6363) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Création de site / extension Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Résolution de la conciliation Avis aux actionnaires Divers (6500) Retard de paiement signalé Désaccord contractuel (6420) Sinistres naturels / accidentels / criminels Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Déclaration d'utilité publique (DUP) Annulation d'annonce parue précédemment Différend contractuel (6505) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Contestation autour de la vente du fonds Modification du Capital social Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Demande de paiement Changement de domicile Désaccord contractuel (6510) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Demande de paiement des cotisations sociales Inscription d'un Privilège du Trésor Public Sanction DGCCRF pour retards de paiement Publications de résultats Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Divers (6515) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Litige avec le syndic (6442) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Demande de paiement Demande de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Témoignages de dirigeants, perspectives Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Réclamation d'un bien (5040) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Action liée à la Cession de titres ou de parts Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord des créanciers (5013) Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Mise en vente des actions en déshérence Autorisation administrative Plan d'Occupation des Sols (POS) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel relatif à un bail Grève / conflit social Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Action juridique (6300) Voirie Subventions / obtention d'aides publiques Action afin de contraindre la communication des documents Paiements des cotisations sociales à jour Désaccord contractuel (6426) Résiliation de bail (local commercial) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Renonciation d'une garantie financière (6323) Divorce du dirigeant Demande de paiement (remboursement des cotisations) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Remise en cause du bail commercial Mouvement des Dirigeants Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Modification de la dénomination Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Demande de paiement (6513) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Divers (6439) Insolvabilité constatée (5033) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Demande de paiement d'un établissement bancaire Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Notation / avis des analystes Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Nouvelle Garantie financière Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Levée de fonds / introduction en bourse Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Avis administratif Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel (6496) Recherche de garanties (6354) Désaccord contractuel (6414) Modification de l'adresse du Siège social Démarche d'un créancier (5016) Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Procédure de règlement amiable Arrêté préfectoral Désaccord contractuel (6501) Paiements réguliers signalés Désaccord contractuel (6421) Produits dangereux pour les consommateurs Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Sollicitation d'un mandataire (6321) Environnement et installation classée (IPCE) Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord contractuel (6506) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Contestation autour de la vente du fonds Réduction de capital social Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Nomination d'un Curateur successoral Divers (6511) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Demande de paiement Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Contestation des méthodes concurrentielles Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Divers (6516) Ancienne Cotation Banque de France : 0 différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action pour prolonger la période d'observation (5036) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6347) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Décès du dirigeant Désaccord des créanciers (5009) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Publication des Comptes consolidés et rapports Enquête administrative Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Conflit entre actionnaires Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Réclamation d'indemnités dommages Investissements Démarche d'un créancier (5014) Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Interdiction administrative Avis Financier Différend contractuel (6499) Incident de paiement Réclamation d'indemnités dommages (6417) Recrutement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Enquête plan de prévention des risques Rectificatif / Erratum Réclamation d'indemnités dommages Attestation de régularité fiscale Contestation autour de la vente du fonds Modification de la Forme juridique Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Demande de paiement Changement de nationalité Demande de paiement (affacturage) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Différend lié au bail Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Demande de paiement Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Résultats financiers positifs Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action visant à rendre publics les comptes annuels Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Nomination dans l’équipe de direction Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Fin de Garantie financière Réclamation d'un bien (5039) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Désaccord contractuel (6350) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Fusion / rachat / prise de participation Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Non reconstitution des fonds propres Publication de comptes annuels simplifiés Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action en responsabilité Désaccord contractuel (6497) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Réorganisation / licenciements Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Procédure de règlement agricole Condamnation Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Délai initial de paiement dépassé Réclamation d'indemnités dommages Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Projet relatif à la Loi sur l'eau Mariage du dirigeant Divers (6507) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Sollicitation d'un expert Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333)
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