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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Appel du ministère public Résolution du plan de cession Modification du plan de sauvegarde Fin de la mission du mandataire Procédure Collective Extension de la liquidation judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Modification du plan de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Clôture du Plan de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Plan de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Suspension provisoire des poursuites Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Redressement Judiciaire simplifié Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Plan de cession Extension de la sauvegarde Modification des mandataires Modification du plan de cession Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Exécution du plan de sortie de crise Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Redressement Judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Prolongation du plan de redressement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement Plan de cession avec location gérance Plan de sauvegarde financière accélérée Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Procédure de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Extension du redressement judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Rejet du plan de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Liquidation Judiciaire Avis de Dépôt Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord contractuel (6447) Evénement divers Publication des Comptes annuels et rapports Désaccord contractuel (6348) Divers (6487) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Résolution de la conciliation Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Démarche d'un créancier (6363) Action liée à la Cession de titres ou de parts Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Désaccord contractuel relatif à un bail Enquête Publique Cotation Banque de France : 3+ Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Réclamation d'indemnités dommages Nomination dans l'équipe de direction Retard de paiement signalé Différend contractuel (6498) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Action afin de contraindre la communication des documents Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Désaccord contractuel (6426) Avis aux actionnaires Cotation Banque de France : 4- Demande de paiement Désaccord contractuel (6469) Création de site / extension Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Demande de paiement (remboursement des cotisations) Insolvabilité constatée (5032) Remise en cause du bail commercial Déclaration d'utilité publique (DUP) Cotation Banque de France : 6 Demande de paiement des cotisations sociales Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Sinistres naturels / accidentels / criminels Ancienne Cotation Banque de France : 9 Demande de paiement (6513) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Divers (6439) Annulation d'annonce parue précédemment Désistement d'instance (à la demande de paiement) Demande de paiement Désaccord contractuel (6479) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Modification du Capital social Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6518) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Changement de domicile Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Demande de paiement Divers (6484) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Mise en vente des actions en déshérence Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Publications de résultats Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Action juridique (6300) Réclamation d'indemnités dommages Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6496) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Désaccord contractuel (6421) Plan d'Occupation des Sols (POS) Cotation Banque de France : 4+ Renonciation d'une garantie financière (6323) Désaccord contractuel (6467) Innovations / Nouveaux produits / Marques Paiements des cotisations sociales à jour Désaccord contractuel (6501) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6506) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Contestation autour de la vente du fonds Voirie Cotation Banque de France : 5- Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Grève / conflit social Ancienne Cotation Banque de France : 7 Divers (6511) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Subventions / obtention d'aides publiques Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6477) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Résiliation de bail (local commercial) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6516) Réclamation d'un bien (5040) Nouvelle Garantie financière différend lié à la tenue de l'assemblée générale Divorce du dirigeant Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Demande de paiement Réclamation d'une indemnité (6482) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Mouvement des Dirigeants Contestation des méthodes concurrentielles Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Modification de la dénomination Publication des Comptes consolidés et rapports Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord des créanciers (5013) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Procédure de règlement amiable Réclamation d'indemnités dommages Notation / avis des analystes Interdiction administrative Recherche de garanties (6354) Conflit entre actionnaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Avis administratif Cotation Banque de France : 3 Sollicitation d'un mandataire (6321) Réclamation d'indemnités dommages Levée de fonds / introduction en bourse Paiements réguliers signalés Différend contractuel (6499) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Contestation autour de la vente du fonds Arrêté préfectoral Cotation Banque de France : 5+ Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désaccord contractuel (6470) Modification de l'adresse du Siège social Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Ancienne Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement (affacturage) Insolvabilité constatée (5033) Différend lié au bail Environnement et installation classée (IPCE) Cotation Banque de France : 6- Demande de paiement Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Produits dangereux pour les consommateurs Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Action visant à rendre publics les comptes annuels Modification matrimoniale du dirigeant Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Réduction de capital social Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Sollicitation d'un expert (6446) Nomination d'un Curateur successoral Convocation aux assemblées Désaccord contractuel (6347) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Publication de comptes annuels simplifiés Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action en responsabilité Démarche d'un créancier (5016) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Enquête administrative Cotation Banque de France : 2- Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Réclamation d'indemnités dommages Décès du dirigeant Incident de paiement Désaccord contractuel (6497) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Réclamation d'indemnités dommages Avis Financier Cotation Banque de France : 4 Demande de paiement Désaccord contractuel (6468) Investissements Attestation de régularité fiscale Ancienne Cotation Banque de France : 4 Divers (6507) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Sollicitation d'un expert Enquête plan de prévention des risques Cotation Banque de France : 6+ Demande de paiement Action visant la restitution d'un bien (6473) Recrutement Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel (6438) Rectificatif / Erratum Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Demande de paiement d'un établissement bancaire Différend contractuel (6478) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Modification de la Forme juridique Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Divers (6517) Fin de Garantie financière Contestation des décisions prises par les dirigeants Changement de nationalité Ordonnance rendue Demande de paiement Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Désaccord des créanciers (5009) Contestation de la dénomination Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Non reconstitution des fonds propres Action concernant le dirigeant (6451) Résultats financiers positifs Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Désaccord contractuel (6350) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche d'un créancier (5014) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Procédure de règlement agricole Réclamation d'indemnités dommages Nomination dans l’équipe de direction Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action relative à la construction immobilière Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel (6420) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Cotation Banque de France : 3- Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord contractuel (6466) Fusion / rachat / prise de participation Délai initial de paiement dépassé Divers (6500) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Différend contractuel (6505) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Contestation autour de la vente du fonds Condamnation Cotation Banque de France : 5 Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Divers (6471) Réorganisation / licenciements Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6510) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Projet relatif à la Loi sur l'eau Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement Demande de paiement (6476) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Inscription d'un Privilège du Trésor Public Divers (6515) Réclamation d'un bien (5039) Litige avec le syndic (6442) Mariage du dirigeant Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Demande de paiement Différend entre l'assuré et son assureur Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Sanction DGCCRF pour retards de paiement
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