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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Nomination d'un mandataire judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Exécution du plan de sortie de crise Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Redressement Judiciaire Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Procédure d'insolvabilité ordinaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Plan de sauvegarde financière accélérée Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Plan de traitement de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Procédure de sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Rejet du plan de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Liquidation Judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de cession Modification des mandataires Modification du plan de sauvegarde Modification du plan de cession Procédure Collective Modification de la durée du Plan Modification du plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Plan de sauvegarde Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Résolution du plan de sortie de crise Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Redressement Judiciaire simplifié Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Extension de la sauvegarde Plan de cession (partielle) Non reconstitution des fonds propres Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Désaccord contractuel (6350) Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Notation / avis des analystes Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Procédure de règlement agricole Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Avis administratif Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord contractuel (6497) Levée de fonds / introduction en bourse Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Arrêté préfectoral Délai initial de paiement dépassé Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Modification de l'adresse du Siège social Réclamation d'indemnités dommages Insolvabilité constatée (5033) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Environnement et installation classée (IPCE) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Divers (6507) Produits dangereux pour les consommateurs Sollicitation d'un expert Désaccord contractuel (6438) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Modification matrimoniale du dirigeant Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Réduction de capital social Contestation des décisions prises par les dirigeants Demande de paiement Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Nomination d'un Curateur successoral Contestation de la dénomination Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Divers (6517) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Désaccord contractuel (6348) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Démarche d'un créancier (5016) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Résolution de la conciliation Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Enquête administrative Démarche d'un créancier (6363) Action relative à la construction immobilière Décès du dirigeant Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Avis Financier Retard de paiement signalé Divers (6500) Investissements Désaccord contractuel (6420) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Demande de paiement Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Enquête plan de prévention des risques Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Différend contractuel (6505) Recrutement Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Demande de paiement des cotisations sociales Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Rectificatif / Erratum Inscription d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel (6510) Modification de la Forme juridique Litige avec le syndic (6442) Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Changement de nationalité Sanction DGCCRF pour retards de paiement Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désaccord des créanciers (5009) Divers (6515) Désaccord contractuel (6447) Demande de paiement Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Résultats financiers positifs Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Démarche d'un créancier (5014) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Mise en vente des actions en déshérence Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Nomination dans l’équipe de direction Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action juridique (6300) Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend contractuel (6498) Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel relatif à un bail Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Renonciation d'une garantie financière (6323) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Condamnation Paiements des cotisations sociales à jour Action afin de contraindre la communication des documents Réorganisation / licenciements Désaccord contractuel (6426) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Projet relatif à la Loi sur l'eau Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Remise en cause du bail commercial Divers (6439) Réclamation d'un bien (5039) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Mariage du dirigeant Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 7 Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Demande de paiement (6513) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Demande de paiement Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Evénement divers Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Nouvelle Garantie financière Divers (6518) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Procédure de règlement amiable Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Enquête Publique Recherche de garanties (6354) Désaccord contractuel (6496) Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel (6414) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Sollicitation d'un mandataire (6321) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Avis aux actionnaires Paiements réguliers signalés Désaccord contractuel (6501) Création de site / extension Désaccord contractuel (6421) Insolvabilité constatée (5032) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Déclaration d'utilité publique (DUP) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel (6506) Sinistres naturels / accidentels / criminels Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Annulation d'annonce parue précédemment Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Divers (6511) Modification du Capital social différend lié à la tenue de l'assemblée générale Demande de paiement d'un établissement d'assurance Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Changement de domicile Contestation des méthodes concurrentielles Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Divers (6516) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Désaccord contractuel (6347) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Publications de résultats Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Témoignages de dirigeants, perspectives Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Plan d'Occupation des Sols (POS) Incident de paiement Différend contractuel (6499) Innovations / Nouveaux produits / Marques Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Demande de paiement Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Voirie Attestation de régularité fiscale Réclamation d'indemnités dommages Grève / conflit social Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Demande de paiement Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Subventions / obtention d'aides publiques Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Demande de paiement (affacturage) Résiliation de bail (local commercial) Différend lié au bail Action visant à rendre publics les comptes annuels Réclamation d'un bien (5040) Demande de paiement d'un établissement bancaire Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Divorce du dirigeant Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 8 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Mouvement des Dirigeants Sollicitation d'un expert (6446) Demande de paiement Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Modification de la dénomination Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Désaccord des créanciers (5013) Fin de Garantie financière Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis
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