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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Exécution du plan de sauvegarde Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Exécution du plan de sortie de crise Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Redressement Judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Modification des mandataires Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de sauvegarde financière accélérée Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Plan de traitement de sortie de crise Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation du plan de redressement Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Jugement Procédure de sauvegarde Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Rejet du plan de sortie de crise Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Plan de cession (partielle) Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Modification du plan de sauvegarde Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Modification du plan de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture du Plan de sortie de crise Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Avis de Dépôt Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Appel du ministère public Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Procédure Collective Fin de la mission du mandataire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Résolution du plan de sortie de crise Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Redressement Judiciaire simplifié Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Levée de l’inaliénabilité Extension de la sauvegarde Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Désaccord contractuel (6506) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Contestation autour de la vente du fonds Témoignages de dirigeants, perspectives Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action juridique (6300) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Plan d'Occupation des Sols (POS) Divers (6511) Paiements des cotisations sociales à jour Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Innovations / Nouveaux produits / Marques Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Renonciation d'une garantie financière (6323) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Voirie Divers (6516) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ différend lié à la tenue de l'assemblée générale Grève / conflit social Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Contestation des méthodes concurrentielles Subventions / obtention d'aides publiques Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Résiliation de bail (local commercial) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement d'un établissement bancaire Insolvabilité constatée (5033) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Réclamation d'indemnités dommages Divorce du dirigeant Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Nouvelle Garantie financière Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Mouvement des Dirigeants Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Modification de la dénomination Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Différend contractuel (6499) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Recherche de garanties (6354) Contestation autour de la vente du fonds Notation / avis des analystes Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Procédure de règlement amiable Démarche d'un créancier (5016) Avis administratif Demande de paiement (affacturage) Paiements réguliers signalés Différend lié au bail Levée de fonds / introduction en bourse Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Sollicitation d'un mandataire (6321) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Arrêté préfectoral Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action visant à rendre publics les comptes annuels Modification de l'adresse du Siège social Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Environnement et installation classée (IPCE) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Ancienne Cotation Banque de France : 5 Sollicitation d'un expert (6446) Produits dangereux pour les consommateurs Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Demande de paiement Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Modification matrimoniale du dirigeant Cotation Banque de France : 1+ Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Réduction de capital social Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action pour prolonger la période d'observation (5036) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Reproches du constructeur contre le sous-traitant Nomination d'un Curateur successoral Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désaccord des créanciers (5009) Désaccord contractuel (6497) Désaccord contractuel (6347) Réclamation d'indemnités dommages Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Démarche d'un créancier (5014) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Divers (6507) Incident de paiement Sollicitation d'un expert Décès du dirigeant Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Enquête administrative Avis Financier Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Attestation de régularité fiscale Désaccord contractuel (6438) Investissements Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Enquête plan de prévention des risques Divers (6517) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Contestation des décisions prises par les dirigeants Recrutement Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Contestation de la dénomination Rectificatif / Erratum Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action concernant le dirigeant (6451) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Modification de la Forme juridique Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Changement de nationalité Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Fin de Garantie financière Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement Réclamation d'un bien (5039) Désaccord contractuel (6420) Résultats financiers positifs Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Non reconstitution des fonds propres Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Divers (6500) Désaccord contractuel (6350) Différend contractuel (6505) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Contestation autour de la vente du fonds Nomination dans l’équipe de direction Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Procédure de règlement agricole Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord contractuel (6510) Délai initial de paiement dépassé Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Fusion / rachat / prise de participation Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Condamnation Divers (6515) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Litige avec le syndic (6442) Réorganisation / licenciements Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Projet relatif à la Loi sur l'eau Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6447) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Demande de paiement Insolvabilité constatée (5032) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Mariage du dirigeant Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désaccord contractuel relatif à un bail Evénement divers Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel (6348) Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Résolution de la conciliation Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Action afin de contraindre la communication des documents Démarche d'un créancier (6363) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Retard de paiement signalé Remise en cause du bail commercial Nomination dans l'équipe de direction Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Enquête Publique Avis aux actionnaires Demande de paiement (6513) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Divers (6439) Création de site / extension Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Demande de paiement Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Déclaration d'utilité publique (DUP) Divers (6518) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Sinistres naturels / accidentels / criminels Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Demande de paiement des cotisations sociales Action visant à mettre un terme au plan (5030) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Annulation d'annonce parue précédemment Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Modification du Capital social Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Désaccord contractuel (6414) Changement de domicile Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel (6496) Demande de paiement Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel (6421) Publications de résultats Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Mise en vente des actions en déshérence Désaccord des créanciers (5013) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire
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