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Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Clôture du Plan de sortie de crise Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Avis de Dépôt Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Appel du ministère public Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Plan de sauvegarde Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Résolution du plan de sortie de crise Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Redressement Judiciaire simplifié Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Procédure Collective Prolongation de la mission du mandataire Extension de la sauvegarde Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Exécution du plan de sauvegarde Exécution du plan de sortie de crise Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Redressement Judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Modification des mandataires Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de traitement de sortie de crise Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation du plan de redressement Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Jugement Procédure de sauvegarde Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Rejet du plan de sortie de crise Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Plan de cession (partielle) Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Modification du plan de sauvegarde Modification du plan de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Rectificatif / Erratum Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Différend contractuel (6478) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Modification de la Forme juridique Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Insolvabilité constatée (5032) Demande de paiement Désaccord contractuel (6438) Changement de nationalité Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Contestation de la dénomination Divers (6517) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Demande de paiement Contestation des décisions prises par les dirigeants Action concernant le dirigeant (6451) Résultats financiers positifs Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Désaccord contractuel (6348) Démarche d'un créancier (6363) Réclamation d'indemnités dommages Nomination dans l’équipe de direction Action relative à la construction immobilière Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Résolution de la conciliation Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Cotation Banque de France : 3- Retard de paiement signalé Désaccord contractuel (6466) Fusion / rachat / prise de participation Divers (6500) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord contractuel (6420) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Condamnation Cotation Banque de France : 5 Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Divers (6471) Réorganisation / licenciements Différend contractuel (6505) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Projet relatif à la Loi sur l'eau Cotation Banque de France : 7 Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel (6510) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Demande de paiement des cotisations sociales Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Mariage du dirigeant Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Ancienne Cotation Banque de France : 9 Différend entre l'assuré et son assureur Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Divers (6515) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Demande de paiement Litige avec le syndic (6442) Désaccord contractuel (6447) Evénement divers Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Réclamation d'un bien (5040) Demande de paiement Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Désaccord des créanciers (5013) Mise en vente des actions en déshérence Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Nomination dans l'équipe de direction Différend contractuel (6498) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Action juridique (6300) Désaccord contractuel relatif à un bail Enquête Publique Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 4- Paiements des cotisations sociales à jour Désaccord contractuel (6469) Création de site / extension Action afin de contraindre la communication des documents Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Renonciation d'une garantie financière (6323) Désaccord contractuel (6426) Avis aux actionnaires Déclaration d'utilité publique (DUP) Cotation Banque de France : 6 Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Sinistres naturels / accidentels / criminels Demande de paiement (remboursement des cotisations) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Remise en cause du bail commercial Annulation d'annonce parue précédemment Désistement d'instance (à la demande de paiement) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désaccord contractuel (6479) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Modification du Capital social Demande de paiement (6513) Insolvabilité constatée (5033) Demande de paiement d'un établissement bancaire Divers (6439) Changement de domicile Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Nouvelle Garantie financière Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Demande de paiement Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Publications de résultats Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Recherche de garanties (6354) Réclamation d'indemnités dommages Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord contractuel (6496) Démarche d'un créancier (5016) Procédure de règlement amiable Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Cotation Banque de France : 4+ Paiements réguliers signalés Désaccord contractuel (6467) Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord contractuel (6501) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Sollicitation d'un mandataire (6321) Désaccord contractuel (6421) Plan d'Occupation des Sols (POS) Voirie Cotation Banque de France : 5- Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Grève / conflit social Désaccord contractuel (6506) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Contestation autour de la vente du fonds Subventions / obtention d'aides publiques Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Résiliation de bail (local commercial) Divers (6511) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Divorce du dirigeant Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Ancienne Cotation Banque de France : 0 Réclamation d'une indemnité (6482) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Contestation des méthodes concurrentielles Mouvement des Dirigeants Divers (6516) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Demande de paiement d'un établissement d'assurance différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Modification de la dénomination Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord des créanciers (5009) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Désaccord contractuel (6347) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Réclamation d'indemnités dommages Notation / avis des analystes Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Démarche d'un créancier (5014) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Cotation Banque de France : 3 Incident de paiement Réclamation d'indemnités dommages Levée de fonds / introduction en bourse Différend contractuel (6499) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Avis administratif Arrêté préfectoral Cotation Banque de France : 5+ Attestation de régularité fiscale Désaccord contractuel (6470) Modification de l'adresse du Siège social Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Environnement et installation classée (IPCE) Cotation Banque de France : 6- Ancienne Cotation Banque de France : 4 Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Produits dangereux pour les consommateurs Demande de paiement (affacturage) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement Différend lié au bail Modification matrimoniale du dirigeant Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Réduction de capital social Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant à rendre publics les comptes annuels Nomination d'un Curateur successoral Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Fin de Garantie financière Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Réclamation d'un bien (5039) Demande de paiement Sollicitation d'un expert (6446) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Non reconstitution des fonds propres Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Désaccord contractuel (6350) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Réclamation d'indemnités dommages Décès du dirigeant Désaccord contractuel (6497) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Procédure de règlement agricole Reproches du constructeur contre le sous-traitant Enquête administrative Cotation Banque de France : 2- Cotation Banque de France : 4 Délai initial de paiement dépassé Désaccord contractuel (6468) Investissements Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Réclamation d'indemnités dommages Avis Financier Enquête plan de prévention des risques Cotation Banque de France : 6+ Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action visant la restitution d'un bien (6473) Recrutement Divers (6507) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Sollicitation d'un expert
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