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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Résolution du plan de cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Arrêt de la cour d'appel Procédure de sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Plan de continuation / plan de redressement Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Jugement rejetant le plan de sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Rejet du plan de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Liquidation Judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Dépôt du projet de répartition Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Modification du plan de sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Modification du plan de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Clôture du Plan de sortie de crise Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Dépôt des créances salariales Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Modification du Plan de continuation / plan de redressement Plan de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Résolution du plan de sortie de crise Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Extension de la sauvegarde Procédure Collective Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Exécution du plan de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Exécution du plan de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Redressement Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Retractation du jugement de liquidation judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Plan de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Désaccord contractuel (6348) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Voirie Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Grève / conflit social Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Démarche d'un créancier (6363) Litige avec le syndic (6442) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Subventions / obtention d'aides publiques Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Résiliation de bail (local commercial) Résolution de la conciliation Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Retard de paiement signalé Désaccord contractuel (6447) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Divorce du dirigeant Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Mouvement des Dirigeants Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Cotation Banque de France : 1 Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désaccord d'un salarié (6454) Modification de la dénomination Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Désaccord des créanciers (5009) Cotation Banque de France : 3+ Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Réclamation d'indemnités dommages Notation / avis des analystes Différend contractuel (6498) Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord contractuel relatif à un bail Démarche d'un créancier (5014) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Avis administratif Cotation Banque de France : 4- Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désaccord contractuel (6469) Levée de fonds / introduction en bourse Action afin de contraindre la communication des documents Demande de paiement Désaccord contractuel (6426) Demande de paiement Remise en cause du bail commercial Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Arrêté préfectoral Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Modification de l'adresse du Siège social Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Demande de paiement (remboursement des cotisations) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6439) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Environnement et installation classée (IPCE) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Produits dangereux pour les consommateurs Mise en vente des actions en déshérence Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Divers (6518) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Modification matrimoniale du dirigeant Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Réduction de capital social Action juridique (6300) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Paiements des cotisations sociales à jour Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Réclamation d'un bien (5039) Nomination d'un Curateur successoral Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Renonciation d'une garantie financière (6323) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Cotation Banque de France : 2 Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Réclamation d'indemnités dommages Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel (6496) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord contractuel (6414) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Enquête administrative Cotation Banque de France : 4+ Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désaccord contractuel (6467) Décès du dirigeant Désaccord contractuel (6501) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6421) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Avis Financier Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Investissements Nouvelle Garantie financière Désaccord contractuel (6506) Demande de paiement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Enquête plan de prévention des risques Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Recrutement Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Recherche de garanties (6354) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Insolvabilité constatée (5032) Rectificatif / Erratum Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Modification de la Forme juridique Procédure de règlement amiable Contestation des méthodes concurrentielles Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Divers (6516) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Paiements réguliers signalés Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Changement de nationalité Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Sollicitation d'un mandataire (6321) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Cotation Banque de France : 1- Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Résultats financiers positifs Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Réclamation d'indemnités dommages Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Cotation Banque de France : 3 Ancienne Cotation Banque de France : 5 Réclamation d'indemnités dommages Nomination dans l’équipe de direction Différend contractuel (6499) Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages (6417) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Cotation Banque de France : 5+ Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord contractuel (6470) Fusion / rachat / prise de participation Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement d'assurance Contestation autour de la vente du fonds Désaccord contractuel (6347) Différend lié au bail Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Condamnation Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Réorganisation / licenciements Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action visant à rendre publics les comptes annuels Action visant à mettre un terme au plan (5030) Projet relatif à la Loi sur l'eau Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Incident de paiement Sollicitation d'un expert (6446) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Mariage du dirigeant Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Cotation Banque de France : 1+ Attestation de régularité fiscale Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Réclamation d'un bien (5040) Evénement divers Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Demande de paiement Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Cotation Banque de France : 2- Ancienne Cotation Banque de France : 4 Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6497) Demande de paiement Reproches du constructeur contre le sous-traitant Désaccord des créanciers (5013) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Enquête Publique Cotation Banque de France : 4 Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord contractuel (6468) Nomination dans l'équipe de direction Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Demande de paiement d'un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un expert Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Avis aux actionnaires Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Création de site / extension Fin de Garantie financière Divers (6507) Demande de paiement Désaccord contractuel (6350) Désaccord contractuel (6438) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Déclaration d'utilité publique (DUP) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Sinistres naturels / accidentels / criminels Non reconstitution des fonds propres Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Divers (6517) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Contestation des décisions prises par les dirigeants Insolvabilité constatée (5033) Annulation d'annonce parue précédemment Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Modification du Capital social Procédure de règlement agricole Contestation de la dénomination Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Délai initial de paiement dépassé Action concernant le dirigeant (6451) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Changement de domicile Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Cotation Banque de France : 2+ Ancienne Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Publications de résultats Action relative à la construction immobilière Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Cotation Banque de France : 3- Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6466) Témoignages de dirigeants, perspectives Divers (6500) Demande de paiement Désaccord contractuel (6420) Démarche d'un créancier (5016) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Plan d'Occupation des Sols (POS) Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Innovations / Nouveaux produits / Marques Différend contractuel (6505) Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds
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