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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Procédure de sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Plan de cession Modification des mandataires Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Rejet du plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Rétractation / annulation de jugement Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Liquidation Judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation du plan de redressement Jugement Modification du plan de sauvegarde Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Modification du plan de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture du Plan de sortie de crise Clôture après cession Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Clôture du plan Procédure Européenne Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de sauvegarde Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Résolution du plan de sauvegarde Procédure Collective Dépôt de l'état de collocation Redressement Judiciaire simplifié Clôture du redressement judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Extension de la sauvegarde Avis de Dépôt Appel du ministère public Exécution du plan de sauvegarde Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Exécution du plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Redressement Judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Plan de traitement de sortie de crise Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture pour extinction du passif Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Notation / avis des analystes Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord contractuel (6438) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Contestation de la dénomination Désaccord des créanciers (5009) Levée de fonds / introduction en bourse Divers (6517) Demande de paiement d'un établissement bancaire Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Avis administratif Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Nouvelle Garantie financière Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Démarche d'un créancier (5014) Modification de l'adresse du Siège social Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Demande de paiement Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Arrêté préfectoral Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action relative à la construction immobilière Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Produits dangereux pour les consommateurs Cotation Banque de France : 2+ Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Environnement et installation classée (IPCE) Modification matrimoniale du dirigeant Divers (6500) Procédure de règlement amiable Désaccord contractuel (6420) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Réduction de capital social Cotation Banque de France : 3- Recherche de garanties (6354) Désaccord contractuel (6466) Nomination d'un Curateur successoral Différend contractuel (6505) Sollicitation d'un mandataire (6321) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 5 Paiements réguliers signalés Divers (6471) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel (6510) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Cotation Banque de France : 7 Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Décès du dirigeant Divers (6515) Demande de paiement Litige avec le syndic (6442) Réclamation d'un bien (5039) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Enquête administrative Ancienne Cotation Banque de France : 5 Différend entre l'assuré et son assureur Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Investissements Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Avis Financier Ancienne Cotation Banque de France : 0 Divers (6487) Action liée à la Cession de titres ou de parts Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Recrutement Cotation Banque de France : 1 Désaccord contractuel (6347) Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Enquête plan de prévention des risques Différend contractuel (6498) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord contractuel relatif à un bail Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Modification de la Forme juridique Cotation Banque de France : 3+ Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Réclamation d'indemnités dommages Rectificatif / Erratum Changement de nationalité Action afin de contraindre la communication des documents Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désaccord contractuel (6426) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Cotation Banque de France : 4- Incident de paiement Désaccord contractuel (6469) Résultats financiers positifs Demande de paiement (remboursement des cotisations) Demande de paiement Remise en cause du bail commercial Insolvabilité constatée (5032) Cotation Banque de France : 6 Attestation de régularité fiscale Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Nomination dans l’équipe de direction Demande de paiement (6513) Demande de paiement Divers (6439) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6479) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Fusion / rachat / prise de participation Divers (6518) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Plan Local d'Urbanisme (PLU) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Divers (6484) Fin de Garantie financière Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Réorganisation / licenciements Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Demande de paiement Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Condamnation Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel (6496) Non reconstitution des fonds propres Désaccord contractuel (6414) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Cotation Banque de France : 2 Désaccord contractuel (6350) Réclamation d'indemnités dommages Projet relatif à la Loi sur l'eau Mariage du dirigeant Désaccord contractuel (6501) Procédure de règlement agricole Désaccord contractuel (6421) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cotation Banque de France : 4+ Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord contractuel (6467) Evénement divers Désaccord contractuel (6506) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Contestation autour de la vente du fonds Action visant à mettre un terme au plan (5030) Cotation Banque de France : 5- Délai initial de paiement dépassé Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Divers (6511) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Contestation des méthodes concurrentielles Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Nomination dans l'équipe de direction Divers (6516) Demande de paiement différend lié à la tenue de l'assemblée générale Réclamation d'un bien (5040) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Enquête Publique Ancienne Cotation Banque de France : 6 Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Désaccord des créanciers (5013) Création de site / extension Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Demande de paiement Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Avis aux actionnaires Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Conflit entre actionnaires Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Sinistres naturels / accidentels / criminels Cotation Banque de France : 1- Désaccord contractuel (6348) Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Déclaration d'utilité publique (DUP) Annulation d'annonce parue précédemment Différend contractuel (6499) Résolution de la conciliation Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Modification du Capital social Cotation Banque de France : 3 Démarche d'un créancier (6363) Réclamation d'indemnités dommages Changement de domicile Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Contestation autour de la vente du fonds Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Cotation Banque de France : 5+ Retard de paiement signalé Désaccord contractuel (6470) Publications de résultats Demande de paiement (affacturage) Demande de paiement Différend lié au bail Insolvabilité constatée (5033) Cotation Banque de France : 6- Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Demande de paiement des cotisations sociales Action visant à rendre publics les comptes annuels Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Innovations / Nouveaux produits / Marques Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Demande de paiement Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Plan d'Occupation des Sols (POS) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action en responsabilité Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Démarche d'un créancier (5016) Grève / conflit social Cotation Banque de France : 1+ Demande de paiement Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Voirie Désaccord contractuel (6497) Mise en vente des actions en déshérence Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Résiliation de bail (local commercial) Cotation Banque de France : 2- Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Subventions / obtention d'aides publiques Divorce du dirigeant Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Action juridique (6300) Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Mouvement des Dirigeants Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6468) Modification de la dénomination Divers (6507) Renonciation d'une garantie financière (6323) Sollicitation d'un expert Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Cotation Banque de France : 6+ Paiements des cotisations sociales à jour Action visant la restitution d'un bien (6473)
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