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Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Renouvellement de la période d'observation Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Redressement Judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture du plan Procédure Européenne Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Plan de traitement de sortie de crise Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Procédure de sauvegarde Procédure Collective Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Appel du ministère public Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Rejet du plan de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Liquidation Judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Levée de l’inaliénabilité Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Modification du plan de sauvegarde Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Modification du plan de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Clôture du Plan de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de cession Modification des mandataires Plan de sauvegarde Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Résolution du plan de sortie de crise Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Redressement Judiciaire simplifié Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Jugement Extension de la sauvegarde Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Exécution du plan de sauvegarde Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Exécution du plan de sortie de crise Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Cotation Banque de France : 6 Rectificatif / Erratum Demande de paiement Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Modification de la Forme juridique Attestation de régularité fiscale Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Changement de nationalité Demande de paiement Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Demande de paiement (6513) Divers (6439) Insolvabilité constatée (5033) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Résultats financiers positifs Demande de paiement d'un établissement bancaire Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Ancienne Cotation Banque de France : 8 Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Nomination dans l’équipe de direction Demande de paiement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Fin de Garantie financière Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Réclamation d'indemnités dommages Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel (6350) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Démarche d'un créancier (5016) Cotation Banque de France : 2 Plan Local d'Urbanisme (PLU) Non reconstitution des fonds propres Procédure de règlement agricole Désaccord contractuel (6467) Réorganisation / licenciements Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Cotation Banque de France : 4+ Condamnation Cotation Banque de France : 5- Projet relatif à la Loi sur l'eau Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Délai initial de paiement dépassé Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Mariage du dirigeant Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Ancienne Cotation Banque de France : 3 Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Evénement divers Demande de paiement Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Publication des Comptes consolidés et rapports Demande de paiement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Désaccord des créanciers (5009) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel (6348) Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (5014) Cotation Banque de France : 1- Enquête Publique Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Réclamation d'indemnités dommages Création de site / extension Démarche d'un créancier (6363) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 3 Avis aux actionnaires Résolution de la conciliation Déclaration d'utilité publique (DUP) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord contractuel (6470) Sinistres naturels / accidentels / criminels Retard de paiement signalé Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 6- Annulation d'annonce parue précédemment Demande de paiement Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Modification du Capital social Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Changement de domicile Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Réclamation d'un bien (5039) Convocation aux assemblées Publications de résultats Demande de paiement Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Publication de comptes annuels simplifiés Témoignages de dirigeants, perspectives Demande de paiement Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Cotation Banque de France : 1+ Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Réclamation d'indemnités dommages Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Cotation Banque de France : 2- Plan d'Occupation des Sols (POS) Mise en vente des actions en déshérence Action juridique (6300) Désaccord contractuel (6468) Grève / conflit social Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Cotation Banque de France : 4 Voirie Cotation Banque de France : 6+ Subventions / obtention d'aides publiques Renonciation d'une garantie financière (6323) Action visant la restitution d'un bien (6473) Résiliation de bail (local commercial) Paiements des cotisations sociales à jour Divers (6507) Sollicitation d'un expert Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Divorce du dirigeant Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Mouvement des Dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Insolvabilité constatée (5032) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Ordonnance rendue Modification de la dénomination Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Notation / avis des analystes Demande de paiement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Nouvelle Garantie financière Action concernant le dirigeant (6451) Réclamation d'indemnités dommages Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Cotation Banque de France : 2+ Avis administratif Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désaccord contractuel (6466) Modification de l'adresse du Siège social Recherche de garanties (6354) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Cotation Banque de France : 3- Arrêté préfectoral Procédure de règlement amiable Environnement et installation classée (IPCE) Sollicitation d'un mandataire (6321) Divers (6471) Produits dangereux pour les consommateurs Paiements réguliers signalés Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 7 Modification matrimoniale du dirigeant Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Réduction de capital social Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Nomination d'un Curateur successoral Demande de paiement Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Réclamation d'un bien (5040) Publication des Comptes annuels et rapports Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Demande de paiement d'un établissement d'assurance Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Autorisation administrative Décès du dirigeant Désaccord contractuel (6347) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Désaccord des créanciers (5013) Cotation Banque de France : 1 Enquête administrative Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désaccord d'un salarié (6454) Réclamation d'indemnités dommages Investissements Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Cotation Banque de France : 3+ Avis Financier Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Enquête plan de prévention des risques Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désaccord contractuel (6469) Recrutement Incident de paiement Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Cotation Banque de France : 4-
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