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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Résolution du plan de cession Appel du ministère public Jugement rejetant le plan de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Arrêt de la cour d'appel Rejet du plan de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Liquidation Judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Modification du plan de sauvegarde Interdiction de gérer Procédure Collective Prolongation de la mission du mandataire Modification de la date de cessation de paiement Modification du plan de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Clôture du Plan de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de sauvegarde Modification du plan de cession Modification des mandataires Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Dépôt des créances salariales Résolution du plan de sortie de crise Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Redressement Judiciaire simplifié Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Extension de la sauvegarde Plan de cession avec location gérance Jugement Exécution du plan de sauvegarde Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Infirmation de jugement Exécution du plan de sortie de crise Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Redressement Judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture du plan Procédure Européenne Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de sauvegarde financière accélérée Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Procédure de sauvegarde Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Désaccord contractuel (6348) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Résultats financiers positifs Remise en cause du bail commercial Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Cotation Banque de France : 6 Démarche d'un créancier (5014) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Démarche d'un créancier (6363) Demande de paiement (6513) Nomination dans l’équipe de direction Divers (6439) Résolution de la conciliation Désistement d'instance (à la demande de paiement) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Divers (6484) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Retard de paiement signalé Divers (6518) Fusion / rachat / prise de participation Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Condamnation Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Réorganisation / licenciements Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Demande de paiement Demande de paiement des cotisations sociales Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord contractuel (6496) Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord contractuel (6414) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 2 Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Réclamation d'un bien (5039) Désaccord contractuel (6501) Mariage du dirigeant Désaccord contractuel (6421) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Cotation Banque de France : 4+ Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Désaccord contractuel (6467) Demande de paiement Désaccord contractuel (6506) Evénement divers Contestation autour de la vente du fonds Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Cotation Banque de France : 5- Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Mise en vente des actions en déshérence Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Réclamation d'une indemnité (6482) Enquête Publique Contestation des méthodes concurrentielles Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6516) Nomination dans l'équipe de direction différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action juridique (6300) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Publication des Comptes consolidés et rapports Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Avis aux actionnaires Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Paiements des cotisations sociales à jour Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Création de site / extension Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Renonciation d'une garantie financière (6323) Interdiction administrative Insolvabilité constatée (5032) Conflit entre actionnaires Déclaration d'utilité publique (DUP) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 1- Sinistres naturels / accidentels / criminels Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Demande de paiement d'un établissement bancaire Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Différend contractuel (6499) Annulation d'annonce parue précédemment Réclamation d'indemnités dommages (6417) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Cotation Banque de France : 3 Modification du Capital social Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Changement de domicile Contestation autour de la vente du fonds Nouvelle Garantie financière Cotation Banque de France : 5+ Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel (6470) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Demande de paiement (affacturage) Publications de résultats Différend lié au bail Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Cotation Banque de France : 6- Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Recherche de garanties (6354) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Témoignages de dirigeants, perspectives Action visant à rendre publics les comptes annuels Procédure de règlement amiable Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Plan d'Occupation des Sols (POS) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Paiements réguliers signalés Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Innovations / Nouveaux produits / Marques Sollicitation d'un expert (6446) Sollicitation d'un mandataire (6321) Convocation aux assemblées Publication de comptes annuels simplifiés Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action en responsabilité Voirie Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 1+ Grève / conflit social Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Demande de paiement Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Désaccord contractuel (6497) Subventions / obtention d'aides publiques Reproches du constructeur contre le sous-traitant Ancienne Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 2- Résiliation de bail (local commercial) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement d'assurance Réclamation d'un bien (5040) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Divorce du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 0 Cotation Banque de France : 4 Mouvement des Dirigeants Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel (6468) Désaccord contractuel (6347) Divers (6507) Modification de la dénomination Sollicitation d'un expert Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Cotation Banque de France : 6+ Désaccord des créanciers (5013) Action visant la restitution d'un bien (6473) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Notation / avis des analystes Désaccord contractuel (6438) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Avis administratif Contestation de la dénomination Incident de paiement Divers (6517) Levée de fonds / introduction en bourse Contestation des décisions prises par les dirigeants Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Ordonnance rendue Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Arrêté préfectoral Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Attestation de régularité fiscale Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Modification de l'adresse du Siège social Action concernant le dirigeant (6451) Demande de paiement Demande de paiement Insolvabilité constatée (5033) Action relative à la construction immobilière Environnement et installation classée (IPCE) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Ancienne Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 2+ Produits dangereux pour les consommateurs Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement bancaire Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Divers (6500) Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord contractuel (6420) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Cotation Banque de France : 3- Réduction de capital social Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord contractuel (6466) Demande de paiement Différend contractuel (6505) Nomination d'un Curateur successoral Contestation autour de la vente du fonds Fin de Garantie financière Cotation Banque de France : 5 Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Divers (6471) Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6350) Désaccord contractuel (6510) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Non reconstitution des fonds propres Cotation Banque de France : 7 Démarche d'un créancier (5016) Différend entre l'assuré et son assureur Enquête administrative Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Divers (6515) Décès du dirigeant Litige avec le syndic (6442) Procédure de règlement agricole Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Publication des Comptes annuels et rapports Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Divers (6487) Avis Financier Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Délai initial de paiement dépassé Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Investissements Désaccord contractuel (6447) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Autorisation administrative Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action liée à la Cession de titres ou de parts Enquête plan de prévention des risques Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 1 Recrutement Désaccord d'un salarié (6454) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Demande de paiement Action pour prolonger la période d'observation (5036) Différend contractuel (6498) Rectificatif / Erratum Désaccord contractuel relatif à un bail Ancienne Cotation Banque de France : 6 Cotation Banque de France : 3+ Modification de la Forme juridique Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action afin de contraindre la communication des documents Changement de nationalité Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Désaccord des créanciers (5009) Désaccord contractuel (6469)
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