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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Procédure d'insolvabilité ordinaire Plan de sauvegarde Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture de jugement Résolution du plan Extension de la sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Levée de l’inaliénabilité Exécution du plan de sauvegarde Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Exécution du plan de sortie de crise Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Redressement Judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de cession Modification des mandataires Plan de traitement de sortie de crise Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Procédure de sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Jugement Jugement rejetant le plan de sauvegarde Procédure Collective Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Rejet du plan de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Liquidation Judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Modification du plan de sauvegarde Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Modification du plan de sortie de crise Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du Plan de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Demande de paiement Divorce du dirigeant Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Ancienne Cotation Banque de France : 6 Mouvement des Dirigeants Divers (6516) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Publication des Comptes consolidés et rapports Demande de paiement Modification de la dénomination Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Désaccord contractuel (6348) Notation / avis des analystes Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Avis administratif Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (6363) Levée de fonds / introduction en bourse Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Résolution de la conciliation Cotation Banque de France : 5+ Action visant à mettre un terme au plan (5030) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Arrêté préfectoral Désaccord contractuel (6470) Retard de paiement signalé Modification de l'adresse du Siège social Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 6- Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Demande de paiement Environnement et installation classée (IPCE) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Produits dangereux pour les consommateurs Demande de paiement (affacturage) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Différend lié au bail Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Réclamation d'un bien (5040) Demande de paiement des cotisations sociales Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Réduction de capital social Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Action visant à rendre publics les comptes annuels Convocation aux assemblées Demande de paiement Nomination d'un Curateur successoral Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Désaccord des créanciers (5013) Sollicitation d'un expert (6446) Publication de comptes annuels simplifiés Demande de paiement Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Enquête administrative Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Décès du dirigeant Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Mise en vente des actions en déshérence Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Action juridique (6300) Avis Financier Désaccord contractuel (6468) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Investissements Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 6+ Insolvabilité constatée (5033) Renonciation d'une garantie financière (6323) Enquête plan de prévention des risques Action visant la restitution d'un bien (6473) Paiements des cotisations sociales à jour Recrutement Divers (6507) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Sollicitation d'un expert Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Rectificatif / Erratum Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Modification de la Forme juridique Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord contractuel (6438) Ordonnance rendue Demande de paiement d'un établissement bancaire Changement de nationalité Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Ancienne Cotation Banque de France : 7 Divers (6517) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Contestation des décisions prises par les dirigeants Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Demande de paiement Résultats financiers positifs Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Démarche d'un créancier (5016) Nouvelle Garantie financière Action concernant le dirigeant (6451) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Nomination dans l’équipe de direction Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Procédure de règlement amiable Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord contractuel (6466) Recherche de garanties (6354) Fusion / rachat / prise de participation Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Cotation Banque de France : 5 Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Sollicitation d'un mandataire (6321) Condamnation Divers (6471) Paiements réguliers signalés Réorganisation / licenciements Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 7 Action pour prolonger la période d'observation (5036) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Projet relatif à la Loi sur l'eau Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel (6510) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Demande de paiement Mariage du dirigeant Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Ancienne Cotation Banque de France : 5 Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Divers (6515) Désaccord des créanciers (5009) Litige avec le syndic (6442) Publication des Comptes annuels et rapports Demande de paiement d'un établissement d'assurance Evénement divers Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Démarche d'un créancier (5014) Désaccord contractuel (6447) Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Désaccord contractuel (6347) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Enquête Publique Réclamation d'indemnités dommages Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Nomination dans l'équipe de direction Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Avis aux actionnaires Désaccord contractuel (6469) Incident de paiement Création de site / extension Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Cotation Banque de France : 6 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Demande de paiement Déclaration d'utilité publique (DUP) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Attestation de régularité fiscale Sinistres naturels / accidentels / criminels Demande de paiement (remboursement des cotisations) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Remise en cause du bail commercial Désistement d'instance (à la demande de paiement) Réclamation d'un bien (5039) Demande de paiement Annulation d'annonce parue précédemment Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 4 Modification du Capital social Demande de paiement (6513) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Divers (6439) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Demande de paiement d'un établissement bancaire Changement de domicile Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Divers (6518) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Demande de paiement Publications de résultats Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Fin de Garantie financière Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6350) Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Non reconstitution des fonds propres Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Procédure de règlement agricole Plan d'Occupation des Sols (POS) Désaccord contractuel (6467) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 5- Insolvabilité constatée (5032) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Voirie Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Délai initial de paiement dépassé Grève / conflit social Désaccord contractuel (6506) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Contestation autour de la vente du fonds Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Subventions / obtention d'aides publiques Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 3 Résiliation de bail (local commercial) Divers (6511) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437)
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