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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Modification du plan de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Plan de sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Modification des mandataires Modification du plan de cession Résolution du plan de sortie de crise Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Redressement Judiciaire simplifié Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Extension de la sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Exécution du plan de sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Procédure Collective Plan de cession avec location gérance Exécution du plan de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Redressement Judiciaire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Plan de traitement de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Procédure de sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Jugement rejetant le plan de sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Résolution du plan de cession Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Liquidation Judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Modification du plan de sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Demande de paiement Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Mise en vente des actions en déshérence Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Décès du dirigeant Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Enquête administrative Avis Financier Publication des Comptes annuels et rapports Action juridique (6300) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Investissements Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Insolvabilité constatée (5032) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Enquête plan de prévention des risques Autorisation administrative Renonciation d'une garantie financière (6323) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Recrutement Paiements des cotisations sociales à jour Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Rectificatif / Erratum Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Modification de la Forme juridique Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6469) Changement de nationalité Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Cotation Banque de France : 4- Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Résultats financiers positifs Demande de paiement Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Nouvelle Garantie financière Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Nomination dans l’équipe de direction Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Demande de paiement (6513) Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Procédure de règlement amiable Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Fusion / rachat / prise de participation Recherche de garanties (6354) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Condamnation Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Sollicitation d'un mandataire (6321) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Réorganisation / licenciements Paiements réguliers signalés Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Projet relatif à la Loi sur l'eau Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'un bien (5040) Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Mariage du dirigeant Demande de paiement Désaccord des créanciers (5013) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Ancienne Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Evénement divers Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 0 Cotation Banque de France : 5- Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord contractuel (6347) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Nomination dans l'équipe de direction Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Enquête Publique Avis aux actionnaires Publication des Comptes consolidés et rapports Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Création de site / extension Incident de paiement Insolvabilité constatée (5033) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Déclaration d'utilité publique (DUP) Interdiction administrative Demande de paiement Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Sinistres naturels / accidentels / criminels Attestation de régularité fiscale Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Annulation d'annonce parue précédemment Demande de paiement Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Modification du Capital social Ancienne Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6470) Changement de domicile Demande de paiement d'un établissement bancaire Démarche d'un créancier (5016) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 8 Cotation Banque de France : 5+ Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Publications de résultats Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Fin de Garantie financière Non reconstitution des fonds propres Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord contractuel (6350) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Plan d'Occupation des Sols (POS) Convocation aux assemblées Procédure de règlement agricole Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Innovations / Nouveaux produits / Marques Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Voirie Publication de comptes annuels simplifiés Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Grève / conflit social Délai initial de paiement dépassé Action pour prolonger la période d'observation (5036) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Subventions / obtention d'aides publiques Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désaccord des créanciers (5009) Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Résiliation de bail (local commercial) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Divorce du dirigeant Demande de paiement Démarche d'un créancier (5014) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Mouvement des Dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 6 Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Action visant la restitution d'un bien (6473) Modification de la dénomination Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Notation / avis des analystes Désaccord contractuel (6348) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Ordonnance rendue Résolution de la conciliation Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Levée de fonds / introduction en bourse Démarche d'un créancier (6363) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Avis administratif Arrêté préfectoral Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Modification de l'adresse du Siège social Retard de paiement signalé Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Environnement et installation classée (IPCE) Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Produits dangereux pour les consommateurs Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Réclamation d'un bien (5039) Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Modification matrimoniale du dirigeant Demande de paiement des cotisations sociales Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Réduction de capital social Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Divers (6471) Nomination d'un Curateur successoral Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 9 Cotation Banque de France : 5
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