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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Suspension provisoire des poursuites Extension de la sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sauvegarde accélérée Exécution du plan de sauvegarde Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Rejet de plan Exécution du plan de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Plan de cession Modification des mandataires Redressement Judiciaire Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Plan de sauvegarde financière accélérée Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Adoption de plan Plan de traitement de sortie de crise Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Procédure de sauvegarde Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Résolution du plan de redressement Jugement rejetant le plan de sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Procédure Européenne Rejet du plan de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Liquidation Judiciaire Extension du redressement judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Résolution du plan de sauvegarde Modification du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Modification de plan Modification du plan de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Clôture du Plan de sortie de crise Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Procédure Collective Plan de sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Redressement Judiciaire simplifié Interdiction de gérer Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Changement de domicile Réclamation d'un bien (5040) Action juridique (6300) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Remise en cause du bail commercial Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6479) Publications de résultats Renonciation d'une garantie financière (6323) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Paiements des cotisations sociales à jour Divers (6439) Désaccord des créanciers (5013) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Témoignages de dirigeants, perspectives Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Innovations / Nouveaux produits / Marques Demande de paiement d'un établissement bancaire Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Plan d'Occupation des Sols (POS) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Nouvelle Garantie financière Désaccord contractuel (6496) Grève / conflit social Demande de paiement Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Voirie Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Subventions / obtention d'aides publiques Insolvabilité constatée (5033) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désaccord contractuel (6501) Résiliation de bail (local commercial) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6421) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Divorce du dirigeant Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Procédure de règlement amiable Désaccord contractuel (6506) Mouvement des Dirigeants Recherche de garanties (6354) Contestation autour de la vente du fonds Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Cotation Banque de France : 5- Désaccord contractuel (6477) Modification de la dénomination Sollicitation d'un mandataire (6321) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Paiements réguliers signalés Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Notation / avis des analystes Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ différend lié à la tenue de l'assemblée générale Démarche d'un créancier (5016) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Levée de fonds / introduction en bourse Demande de paiement Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Avis administratif Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Modification de l'adresse du Siège social Demande de paiement d'un établissement d'assurance Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Ancienne Cotation Banque de France : 0 Réclamation d'indemnités dommages Arrêté préfectoral Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Différend contractuel (6499) Produits dangereux pour les consommateurs Désaccord contractuel (6347) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Environnement et installation classée (IPCE) Désaccord contractuel (6470) Modification matrimoniale du dirigeant Action pour prolonger la période d'observation (5036) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Réclamation d'indemnités dommages Réduction de capital social Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Contestation autour de la vente du fonds Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Cotation Banque de France : 5+ Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Nomination d'un Curateur successoral Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Incident de paiement Différend lié au bail Désaccord des créanciers (5009) Cotation Banque de France : 6- Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Demande de paiement Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Attestation de régularité fiscale Action visant à rendre publics les comptes annuels Démarche d'un créancier (5014) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Décès du dirigeant Demande de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Ancienne Cotation Banque de France : 4 Sollicitation d'un expert (6446) Enquête administrative Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Investissements Demande de paiement d'un établissement bancaire Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Avis Financier Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Fin de Garantie financière Désaccord contractuel (6497) Recrutement Demande de paiement Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Enquête plan de prévention des risques Rectificatif / Erratum Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Non reconstitution des fonds propres Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel (6350) Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Action visant la restitution d'un bien (6473) Changement de nationalité Réclamation d'un bien (5039) Procédure de règlement agricole Divers (6507) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Sollicitation d'un expert Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Cotation Banque de France : 6+ Différend contractuel (6478) Résultats financiers positifs Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Délai initial de paiement dépassé Désaccord contractuel (6438) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Nomination dans l’équipe de direction Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Contestation de la dénomination Divers (6517) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Contestation des décisions prises par les dirigeants Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Fusion / rachat / prise de participation Demande de paiement Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action concernant le dirigeant (6451) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Action relative à la construction immobilière Réorganisation / licenciements Demande de paiement Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Condamnation Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Projet relatif à la Loi sur l'eau Insolvabilité constatée (5032) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Divers (6500) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel (6348) Désaccord contractuel (6420) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Divers (6471) Mariage du dirigeant Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Résolution de la conciliation Différend contractuel (6505) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démarche d'un créancier (6363) Contestation autour de la vente du fonds Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement (6476) Evénement divers Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Retard de paiement signalé Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Cotation Banque de France : 7 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Demande de paiement Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Litige avec le syndic (6442) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Nomination dans l'équipe de direction Demande de paiement des cotisations sociales Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6447) Enquête Publique Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Création de site / extension Demande de paiement Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désaccord d'un salarié (6454) Avis aux actionnaires Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Différend contractuel (6498) Sinistres naturels / accidentels / criminels Demande de paiement Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'utilité publique (DUP) Annulation d'annonce parue précédemment Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Mise en vente des actions en déshérence Action afin de contraindre la communication des documents Modification du Capital social Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6426) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469)
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