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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de traitement de sortie de crise Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Appel du ministère public Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Procédure de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Rejet du plan de sortie de crise Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Liquidation Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Suspension provisoire des poursuites Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Modification du plan de sauvegarde Modification du plan de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Procédure Collective Clôture du Plan de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Modification des mandataires Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Plan de sauvegarde Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Résolution du plan de sortie de crise Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Redressement Judiciaire simplifié Jugement Plan de cession avec location gérance Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Extension de la sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Exécution du plan de sauvegarde Exécution du plan de sortie de crise Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Redressement Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Extension du redressement judiciaire Inscription d'un Privilège du Trésor Public Réduction de capital social Désaccord contractuel (6510) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Démarche d'un créancier (5016) Modification matrimoniale du dirigeant Cotation Banque de France : 7 Délai initial de paiement dépassé Demande de paiement (6476) Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Litige avec le syndic (6442) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Nomination d'un Curateur successoral Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Ancienne Cotation Banque de France : 3 Ancienne Cotation Banque de France : 6 Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Demande de paiement Désaccord contractuel (6447) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Publication des Comptes annuels et rapports Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Enquête administrative Cotation Banque de France : 1 Demande de paiement Désaccord d'un salarié (6454) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Décès du dirigeant Investissements Différend contractuel (6498) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord contractuel relatif à un bail Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Avis Financier Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6348) Réclamation d'indemnités dommages Action pour prolonger la période d'observation (5036) Recrutement Action afin de contraindre la communication des documents Résolution de la conciliation Désaccord contractuel (6426) Désaccord des créanciers (5009) Enquête plan de prévention des risques Cotation Banque de France : 4- Démarche d'un créancier (6363) Désaccord contractuel (6469) Modification de la Forme juridique Demande de paiement (remboursement des cotisations) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Remise en cause du bail commercial Démarche d'un créancier (5014) Rectificatif / Erratum Cotation Banque de France : 6 Retard de paiement signalé Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Demande de paiement Divers (6439) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Changement de nationalité Désistement d'instance (à la demande de paiement) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Résultats financiers positifs Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Ancienne Cotation Banque de France : 9 Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Demande de paiement Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Nomination dans l’équipe de direction Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Désaccord contractuel (6496) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désaccord contractuel (6414) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Cotation Banque de France : 2 Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Fusion / rachat / prise de participation Réorganisation / licenciements Désaccord contractuel (6501) Mise en vente des actions en déshérence Désaccord contractuel (6421) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Condamnation Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6467) Réclamation d'un bien (5039) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel (6506) Action juridique (6300) Contestation autour de la vente du fonds Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Projet relatif à la Loi sur l'eau Cotation Banque de France : 5- Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Divers (6511) Renonciation d'une garantie financière (6323) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Mariage du dirigeant Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Paiements des cotisations sociales à jour Désaccord contractuel (6477) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Evénement divers Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Ancienne Cotation Banque de France : 7 Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Publication des Comptes consolidés et rapports Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Nouvelle Garantie financière Réclamation d'indemnités dommages Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Enquête Publique Cotation Banque de France : 1- Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Insolvabilité constatée (5032) Nomination dans l'équipe de direction Création de site / extension Différend contractuel (6499) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Avis aux actionnaires Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Sinistres naturels / accidentels / criminels Réclamation d'indemnités dommages Procédure de règlement amiable Contestation autour de la vente du fonds Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Déclaration d'utilité publique (DUP) Cotation Banque de France : 5+ Recherche de garanties (6354) Désaccord contractuel (6470) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Modification du Capital social Demande de paiement (affacturage) Sollicitation d'un mandataire (6321) Différend lié au bail Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Annulation d'annonce parue précédemment Cotation Banque de France : 6- Paiements réguliers signalés Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action visant à rendre publics les comptes annuels Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Changement de domicile Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Ancienne Cotation Banque de France : 5 Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Demande de paiement Sollicitation d'un expert (6446) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Publications de résultats Convocation aux assemblées Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action visant à mettre un terme au plan (5030) Témoignages de dirigeants, perspectives Publication de comptes annuels simplifiés Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord contractuel (6497) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Plan d'Occupation des Sols (POS) Cotation Banque de France : 2- Désaccord contractuel (6347) Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Grève / conflit social Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Voirie Cotation Banque de France : 4 Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord contractuel (6468) Réclamation d'un bien (5040) Résiliation de bail (local commercial) Divers (6507) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Sollicitation d'un expert Désaccord des créanciers (5013) Subventions / obtention d'aides publiques Cotation Banque de France : 6+ Incident de paiement Action visant la restitution d'un bien (6473) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Mouvement des Dirigeants Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Demande de paiement Désaccord contractuel (6438) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Divorce du dirigeant Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Attestation de régularité fiscale Différend contractuel (6478) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Divers (6517) Demande de paiement Contestation des décisions prises par les dirigeants Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Modification de la dénomination Ordonnance rendue Ancienne Cotation Banque de France : 4 Ancienne Cotation Banque de France : 8 Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Demande de paiement d'un établissement bancaire Action concernant le dirigeant (6451) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Notation / avis des analystes Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action relative à la construction immobilière Fin de Garantie financière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Avis administratif Cotation Banque de France : 2+ Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Insolvabilité constatée (5033) Levée de fonds / introduction en bourse Modification de l'adresse du Siège social Divers (6500) Non reconstitution des fonds propres Désaccord contractuel (6420) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Arrêté préfectoral Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6350) Désaccord contractuel (6466) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Produits dangereux pour les consommateurs Différend contractuel (6505) Procédure de règlement agricole Contestation autour de la vente du fonds Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Environnement et installation classée (IPCE) Cotation Banque de France : 5 Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Divers (6471)
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