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Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Modification de la durée du Plan Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Redressement Judiciaire simplifié Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Adoption de plan Procédure Collective Extension de la sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Exécution du plan de sortie de crise Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Redressement Judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Résolution du plan de redressement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Procédure Européenne Plan de sauvegarde financière accélérée Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de traitement de sortie de crise Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Procédure de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Modification de plan Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Procédure d'insolvabilité ordinaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Liquidation Judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Modification du plan de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Clôture du Plan de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Rejet de plan Plan de sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession Modification des mandataires Résolution du plan de sortie de crise Modification du plan de cession Action visant à mettre un terme au plan (5030) Procédure de règlement amiable Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Recherche de garanties (6354) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Projet relatif à la Loi sur l'eau Mariage du dirigeant Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Sollicitation d'un mandataire (6321) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Paiements réguliers signalés Ordonnance rendue Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Evénement divers Réclamation d'un bien (5040) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Demande de paiement Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désaccord des créanciers (5013) Action relative à la construction immobilière Désaccord contractuel (6420) Nomination dans l'équipe de direction Demande de paiement d'un établissement d'assurance Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Enquête Publique Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Divers (6500) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Création de site / extension Désaccord contractuel (6347) Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Avis aux actionnaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Déclaration d'utilité publique (DUP) Insolvabilité constatée (5033) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Modification du Capital social Incident de paiement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Annulation d'annonce parue précédemment Changement de domicile Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Attestation de régularité fiscale Publication des Comptes annuels et rapports Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Publications de résultats Demande de paiement Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Autorisation administrative Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Action liée à la Cession de titres ou de parts Désaccord contractuel relatif à un bail Témoignages de dirigeants, perspectives Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 8 Démarche d'un créancier (5016) Différend contractuel (6498) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Innovations / Nouveaux produits / Marques Demande de paiement Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Plan d'Occupation des Sols (POS) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Fin de Garantie financière Non reconstitution des fonds propres Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Grève / conflit social Désaccord contractuel (6350) Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Voirie Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Procédure de règlement agricole Demande de paiement (6513) Divers (6439) Résiliation de bail (local commercial) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Subventions / obtention d'aides publiques Divorce du dirigeant Action pour prolonger la période d'observation (5036) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Mouvement des Dirigeants Délai initial de paiement dépassé Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Modification de la dénomination Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Désaccord des créanciers (5009) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel (6414) Notation / avis des analystes Demande de paiement Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 6 Démarche d'un créancier (5014) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6421) Levée de fonds / introduction en bourse Demande de paiement Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Avis administratif Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6501) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Modification de l'adresse du Siège social Désaccord contractuel (6348) Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Arrêté préfectoral Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Résolution de la conciliation Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Produits dangereux pour les consommateurs Démarche d'un créancier (6363) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Environnement et installation classée (IPCE) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Réduction de capital social Retard de paiement signalé Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Modification matrimoniale du dirigeant Nomination d'un Curateur successoral Réclamation d'un bien (5039) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Publication des Comptes consolidés et rapports Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Réclamation d'indemnités dommages Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Demande de paiement des cotisations sociales Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Interdiction administrative Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages (6417) Décès du dirigeant Demande de paiement Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Enquête administrative Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Différend contractuel (6499) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Investissements Demande de paiement Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Avis Financier Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Mise en vente des actions en déshérence Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Recrutement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Enquête plan de prévention des risques Insolvabilité constatée (5032) Action juridique (6300) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Rectificatif / Erratum Changement de nationalité Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Renonciation d'une garantie financière (6323) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Paiements des cotisations sociales à jour Convocation aux assemblées Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Résultats financiers positifs Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Publication de comptes annuels simplifiés Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Action en responsabilité Reproches du constructeur contre le sous-traitant Nomination dans l’équipe de direction Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désaccord contractuel (6497) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Fusion / rachat / prise de participation Demande de paiement Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Nouvelle Garantie financière Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Divers (6507) Sollicitation d'un expert Réorganisation / licenciements Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Condamnation Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025)
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