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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Exécution du plan de sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Exécution du plan de sortie de crise Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Modification du Plan de continuation / plan de redressement Redressement Judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Jugement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Plan de sauvegarde financière accélérée Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Plan de traitement de sortie de crise Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Procédure de sauvegarde Procédure Collective Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Rejet du plan de sortie de crise Dépôt de l'état de collocation Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Liquidation Judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Appel du ministère public Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Modification du plan de sauvegarde Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de sortie de crise Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Plan de sauvegarde Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Résolution du plan de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Modification des mandataires Extension de la sauvegarde Réclamation d'une indemnité (6482) Recherche de garanties (6354) Contestation des méthodes concurrentielles Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Avis Financier Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Procédure de règlement amiable Investissements Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Recrutement Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Paiements réguliers signalés Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Enquête plan de prévention des risques Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Sollicitation d'un mandataire (6321) Modification de la Forme juridique Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Rectificatif / Erratum Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Différend contractuel (6499) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Réclamation d'indemnités dommages (6417) Insolvabilité constatée (5033) Changement de nationalité Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 0 Contestation autour de la vente du fonds Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Résultats financiers positifs Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Désaccord contractuel (6347) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Nomination dans l’équipe de direction Cotation Banque de France : 6- Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Démarche d'un créancier (5016) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Fusion / rachat / prise de participation Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Incident de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Condamnation Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Réorganisation / licenciements Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Attestation de régularité fiscale Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Projet relatif à la Loi sur l'eau Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Demande de paiement Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord contractuel (6497) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Mariage du dirigeant Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Réclamation d'indemnités dommages Action pour prolonger la période d'observation (5036) Evénement divers Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement Désaccord des créanciers (5009) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Fin de Garantie financière Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Différend contractuel (6478) Désaccord contractuel (6350) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Démarche d'un créancier (5014) Enquête Publique Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Non reconstitution des fonds propres Nomination dans l'équipe de direction Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Contestation de la dénomination Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Avis aux actionnaires Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Procédure de règlement agricole Création de site / extension Ordonnance rendue Sinistres naturels / accidentels / criminels Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Délai initial de paiement dépassé Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Déclaration d'utilité publique (DUP) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Modification du Capital social Action relative à la construction immobilière Ancienne Cotation Banque de France : 3 Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Annulation d'annonce parue précédemment Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Divers (6500) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6420) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Changement de domicile Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Réclamation d'un bien (5039) Publications de résultats Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Demande de paiement Demande de paiement (6476) Désaccord contractuel (6348) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Témoignages de dirigeants, perspectives Cotation Banque de France : 7 Différend entre l'assuré et son assureur Démarche d'un créancier (6363) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Plan d'Occupation des Sols (POS) Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Résolution de la conciliation Innovations / Nouveaux produits / Marques Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Retard de paiement signalé Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Voirie Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Grève / conflit social Résiliation de bail (local commercial) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Subventions / obtention d'aides publiques Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Demande de paiement Mouvement des Dirigeants Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Différend contractuel (6498) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel relatif à un bail Insolvabilité constatée (5032) Divorce du dirigeant Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement des cotisations sociales Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Action afin de contraindre la communication des documents Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désaccord contractuel (6426) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Modification de la dénomination Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Demande de paiement Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Demande de paiement Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Notation / avis des analystes Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6479) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Avis administratif Demande de paiement (6513) Divers (6439) Mise en vente des actions en déshérence Levée de fonds / introduction en bourse Désistement d'instance (à la demande de paiement) Divers (6484) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Arrêté préfectoral Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action juridique (6300) Modification de l'adresse du Siège social Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Produits dangereux pour les consommateurs Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Paiements des cotisations sociales à jour Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Environnement et installation classée (IPCE) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Renonciation d'une garantie financière (6323) Réduction de capital social Désaccord contractuel (6496) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6414) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Modification matrimoniale du dirigeant Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Désaccord contractuel (6501) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désaccord contractuel (6421) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Nomination d'un Curateur successoral Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Demande de paiement d'un établissement bancaire Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Nouvelle Garantie financière Réclamation d'un bien (5040) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Demande de paiement Désaccord contractuel (6477) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord des créanciers (5013) Enquête administrative Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Décès du dirigeant Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective)
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