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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Rejet du plan de sortie de crise Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Liquidation Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification du plan de sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Modification du plan de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Modification des mandataires Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Plan de sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Procédure Collective Dépôt des créances salariales Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Résolution du plan de sortie de crise Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Redressement Judiciaire simplifié Jugement Plan de cession avec location gérance Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Extension de la sauvegarde Exécution du plan de sauvegarde Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Exécution du plan de sortie de crise Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Redressement Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Extension du redressement judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Plan de traitement de sortie de crise Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Appel du ministère public Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Procédure de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Démarche d'un créancier (5014) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Retard de paiement signalé Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Décès du dirigeant Demande de paiement Publication des Comptes consolidés et rapports Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Enquête administrative Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Avis Financier Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Investissements Demande de paiement des cotisations sociales Interdiction administrative Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'indemnités dommages (6417) Enquête plan de prévention des risques Ancienne Cotation Banque de France : 9 Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Recrutement Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Différend contractuel (6499) Contestation autour de la vente du fonds Rectificatif / Erratum Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Cotation Banque de France : 5+ Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord contractuel (6470) Modification de la Forme juridique Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Changement de nationalité Mise en vente des actions en déshérence Cotation Banque de France : 6- Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'un bien (5039) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Résultats financiers positifs Action juridique (6300) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Nomination dans l’équipe de direction Renonciation d'une garantie financière (6323) Convocation aux assemblées Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Paiements des cotisations sociales à jour Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Fusion / rachat / prise de participation Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Publication de comptes annuels simplifiés Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Plan Local d'Urbanisme (PLU) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Condamnation Ancienne Cotation Banque de France : 7 Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Réorganisation / licenciements Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Réclamation d'indemnités dommages Projet relatif à la Loi sur l'eau Nouvelle Garantie financière Cotation Banque de France : 4 Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel (6468) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Demande de paiement Insolvabilité constatée (5032) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Sollicitation d'un expert Mariage du dirigeant Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Cotation Banque de France : 6+ Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Action visant la restitution d'un bien (6473) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Divers (6507) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Evénement divers Procédure de règlement amiable Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Recherche de garanties (6354) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Sollicitation d'un mandataire (6321) Ordonnance rendue Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Paiements réguliers signalés Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Nomination dans l'équipe de direction Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Enquête Publique Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Avis aux actionnaires Ancienne Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Création de site / extension Demande de paiement Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Désaccord contractuel (6420) Déclaration d'utilité publique (DUP) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Sinistres naturels / accidentels / criminels Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action visant à mettre un terme au plan (5030) Divers (6500) Contestation autour de la vente du fonds Annulation d'annonce parue précédemment Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Cotation Banque de France : 5 Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Divers (6471) Modification du Capital social Désaccord contractuel (6347) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Différend contractuel (6505) Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Changement de domicile Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Cotation Banque de France : 7 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Réclamation d'un bien (5040) Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Publications de résultats Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Désaccord des créanciers (5013) Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Incident de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Témoignages de dirigeants, perspectives Demande de paiement Publication des Comptes annuels et rapports Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Attestation de régularité fiscale Ancienne Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Innovations / Nouveaux produits / Marques Demande de paiement Autorisation administrative Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Plan d'Occupation des Sols (POS) Désaccord contractuel relatif à un bail Voirie Ancienne Cotation Banque de France : 8 Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Grève / conflit social Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel (6426) Subventions / obtention d'aides publiques Fin de Garantie financière Cotation Banque de France : 4- Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désaccord contractuel (6469) Résiliation de bail (local commercial) Demande de paiement Insolvabilité constatée (5033) Action afin de contraindre la communication des documents Remise en cause du bail commercial Divorce du dirigeant Non reconstitution des fonds propres Cotation Banque de France : 6 Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel (6350) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Demande de paiement (6513) Divers (6439) Modification de la dénomination Procédure de règlement agricole Désistement d'instance (à la demande de paiement) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Notation / avis des analystes Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Démarche d'un créancier (5016) Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Délai initial de paiement dépassé Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Levée de fonds / introduction en bourse Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Avis administratif Ancienne Cotation Banque de France : 3 Arrêté préfectoral Ancienne Cotation Banque de France : 6 Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Modification de l'adresse du Siège social Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Désaccord contractuel (6421) Environnement et installation classée (IPCE) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Produits dangereux pour les consommateurs Demande de paiement Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Désaccord contractuel (6501) Contestation autour de la vente du fonds Modification matrimoniale du dirigeant Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Cotation Banque de France : 5- Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Réduction de capital social Désaccord contractuel (6348) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel (6506) Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Nomination d'un Curateur successoral Résolution de la conciliation Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord des créanciers (5009) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Démarche d'un créancier (6363)
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