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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Rejet du plan de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Liquidation Judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Modification du plan de sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Modification du plan de sortie de crise Modification des mandataires Modification du plan de cession Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Clôture du Plan de sortie de crise Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Plan de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Plan de cession avec location gérance Résolution du plan de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Extension de la sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Exécution du plan de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Exécution du plan de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Redressement Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Plan de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de règlement agricole Procédure Collective Appel du ministère public Résolution du plan de cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Procédure de sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Jugement rejetant le plan de sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Action concernant le dirigeant (6451) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Témoignages de dirigeants, perspectives Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Innovations / Nouveaux produits / Marques Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Plan d'Occupation des Sols (POS) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Mise en vente des actions en déshérence Action juridique (6300) Grève / conflit social Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Voirie Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Renonciation d'une garantie financière (6323) Résiliation de bail (local commercial) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Paiements des cotisations sociales à jour Réclamation d'un bien (5039) Subventions / obtention d'aides publiques Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Mouvement des Dirigeants Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Divorce du dirigeant Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Litige avec le syndic (6442) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Ancienne Cotation Banque de France : 7 Modification de la dénomination Divers (6515) Désaccord contractuel (6447) Demande de paiement Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Nouvelle Garantie financière Notation / avis des analystes Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Autorisation administrative Avis administratif Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Levée de fonds / introduction en bourse Procédure de règlement amiable Modification de l'adresse du Siège social Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Recherche de garanties (6354) Insolvabilité constatée (5032) Arrêté préfectoral Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Sollicitation d'un mandataire (6321) Produits dangereux pour les consommateurs Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Paiements réguliers signalés Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Environnement et installation classée (IPCE) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Réduction de capital social Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Modification matrimoniale du dirigeant Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Divers (6439) Demande de paiement Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 5 Nomination d'un Curateur successoral Demande de paiement (6513) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Divers (6518) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Désaccord contractuel (6347) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Enquête administrative Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Décès du dirigeant Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Investissements Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Avis Financier Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Recrutement Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Incident de paiement Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Enquête plan de prévention des risques Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Demande de paiement Modification de la Forme juridique Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Attestation de régularité fiscale Réclamation d'un bien (5040) Rectificatif / Erratum Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Désaccord des créanciers (5013) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 4 Changement de nationalité Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Ancienne Cotation Banque de France : 8 Résultats financiers positifs Divers (6516) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Fin de Garantie financière Nomination dans l’équipe de direction Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Fusion / rachat / prise de participation Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6350) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Interdiction administrative Plan Local d'Urbanisme (PLU) Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Non reconstitution des fonds propres Procédure de règlement agricole Réorganisation / licenciements Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Insolvabilité constatée (5033) Condamnation Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Délai initial de paiement dépassé Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Projet relatif à la Loi sur l'eau Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 3 Mariage du dirigeant Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Action visant à rendre publics les comptes annuels Demande de paiement Démarche d'un créancier (5016) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 6 Evénement divers Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Sollicitation d'un expert (6446) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Désaccord contractuel (6348) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Publication de comptes annuels simplifiés Enquête Publique Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Nomination dans l'équipe de direction Résolution de la conciliation Création de site / extension Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (6363) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Avis aux actionnaires Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Sinistres naturels / accidentels / criminels Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Retard de paiement signalé Action pour prolonger la période d'observation (5036) Déclaration d'utilité publique (DUP) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Modification du Capital social Désaccord des créanciers (5009) Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Annulation d'annonce parue précédemment Divers (6507) Sollicitation d'un expert Désaccord contractuel (6438) Demande de paiement des cotisations sociales Démarche d'un créancier (5014) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Changement de domicile Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Contestation des décisions prises par les dirigeants Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Ancienne Cotation Banque de France : 9 Publications de résultats Divers (6517)
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