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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Faillite personnelle Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Rejet du plan de sortie de crise Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Liquidation Judiciaire Résolution du plan de cession Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Modification du plan de sauvegarde Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Modification du plan de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Clôture du Plan de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Plan de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Redressement Judiciaire simplifié Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification du plan de cession Extension de la sauvegarde Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Exécution du plan de sortie de crise Dépôt des créances salariales Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Redressement Judiciaire Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Plan de cession avec location gérance Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Plan de sauvegarde financière accélérée Modification de la mission du mandataire Procédure Collective Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Infirmation de jugement Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Plan de cession (partielle) Procédure de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Divers (6484) Désaccord contractuel (6350) Démarche d'un créancier (5014) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Changement de domicile Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Non reconstitution des fonds propres Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Publications de résultats Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Procédure de règlement agricole Désaccord contractuel (6496) Délai initial de paiement dépassé Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel (6414) Témoignages de dirigeants, perspectives Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Plan d'Occupation des Sols (POS) Désaccord contractuel (6501) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6421) Innovations / Nouveaux produits / Marques Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Voirie Désaccord contractuel (6506) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Contestation autour de la vente du fonds Grève / conflit social Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Demande de paiement Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Subventions / obtention d'aides publiques Divers (6511) Réclamation d'un bien (5039) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Résiliation de bail (local commercial) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Réclamation d'une indemnité (6482) Désaccord contractuel (6348) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Contestation des méthodes concurrentielles Divorce du dirigeant Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Mouvement des Dirigeants Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche d'un créancier (6363) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Modification de la dénomination Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Résolution de la conciliation Publication des Comptes consolidés et rapports Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Retard de paiement signalé Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Réclamation d'indemnités dommages Notation / avis des analystes Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Avis administratif Différend contractuel (6499) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Levée de fonds / introduction en bourse Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Arrêté préfectoral Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Insolvabilité constatée (5032) Contestation autour de la vente du fonds Modification de l'adresse du Siège social Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Demande de paiement des cotisations sociales Demande de paiement Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Environnement et installation classée (IPCE) Demande de paiement (affacturage) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Différend lié au bail Produits dangereux pour les consommateurs Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Demande de paiement Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Réduction de capital social Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Nomination d'un Curateur successoral Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Mise en vente des actions en déshérence Convocation aux assemblées Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action juridique (6300) Enquête administrative Désaccord contractuel (6497) Paiements des cotisations sociales à jour Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Décès du dirigeant Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Renonciation d'une garantie financière (6323) Avis Financier Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action visant à mettre un terme au plan (5030) Réclamation d'indemnités dommages Investissements Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Enquête plan de prévention des risques Divers (6507) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Sollicitation d'un expert Recrutement Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Différend contractuel (6478) Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Rectificatif / Erratum Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel (6438) Modification de la Forme juridique Nouvelle Garantie financière Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord des créanciers (5013) Contestation de la dénomination Changement de nationalité Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Ordonnance rendue Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Recherche de garanties (6354) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Résultats financiers positifs Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Procédure de règlement amiable Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action relative à la construction immobilière Paiements réguliers signalés Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Nomination dans l’équipe de direction Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un mandataire (6321) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Divers (6500) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord contractuel (6420) Fusion / rachat / prise de participation Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Condamnation Différend contractuel (6505) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Insolvabilité constatée (5033) Contestation autour de la vente du fonds Réorganisation / licenciements Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Demande de paiement Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Inscription d'un Privilège du Trésor Public Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord contractuel (6510) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Différend entre l'assuré et son assureur Désaccord contractuel (6347) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Mariage du dirigeant Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Divers (6487) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Démarche d'un créancier (5016) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evénement divers Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Publication des Comptes annuels et rapports Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Incident de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Enquête Publique Différend contractuel (6498) Attestation de régularité fiscale Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel relatif à un bail Nomination dans l'équipe de direction Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Avis aux actionnaires Action afin de contraindre la communication des documents Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Désaccord contractuel (6426) Création de site / extension Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Demande de paiement Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Déclaration d'utilité publique (DUP) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action pour prolonger la période d'observation (5036) Remise en cause du bail commercial Sinistres naturels / accidentels / criminels Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Désaccord contractuel (6479) Demande de paiement Désaccord des créanciers (5009) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Annulation d'annonce parue précédemment Demande de paiement (6513) Divers (6439) Modification du Capital social Fin de Garantie financière Désistement d'instance (à la demande de paiement)
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