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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Clôture du Plan de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Jugement Procédure Collective Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Plan de cession avec location gérance Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Plan de sauvegarde Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Redressement Judiciaire simplifié Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Faillite personnelle Extension de la sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Exécution du plan de sortie de crise Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Redressement Judiciaire Avis de Dépôt Appel du ministère public Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan de cession Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de traitement de sortie de crise Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Procédure de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Rejet du plan de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Plan de cession Modification des mandataires Liquidation Judiciaire Modification du plan de cession Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Modification du plan de sauvegarde Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Projet relatif à la Loi sur l'eau Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Mariage du dirigeant Demande de paiement Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Ancienne Cotation Banque de France : 5 Ancienne Cotation Banque de France : 0 Insolvabilité constatée (5032) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Evénement divers Demande de paiement d'un établissement d'assurance Cotation Banque de France : 6 Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Demande de paiement (6513) Divers (6439) Désaccord contractuel (6347) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Désaccord contractuel (6479) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Enquête Publique Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Nomination dans l'équipe de direction Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Divers (6484) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Avis aux actionnaires Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Création de site / extension Incident de paiement Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Déclaration d'utilité publique (DUP) Demande de paiement Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Sinistres naturels / accidentels / criminels Attestation de régularité fiscale Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Annulation d'annonce parue précédemment Demande de paiement Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Modification du Capital social Ancienne Cotation Banque de France : 4 Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Changement de domicile Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Fin de Garantie financière Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Publications de résultats Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Désaccord contractuel (6477) Contestation des méthodes concurrentielles Réclamation d'un bien (5040) Non reconstitution des fonds propres Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord contractuel (6350) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Réclamation d'une indemnité (6482) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Plan d'Occupation des Sols (POS) Procédure de règlement agricole Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Innovations / Nouveaux produits / Marques Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Publication des Comptes consolidés et rapports Désaccord des créanciers (5013) Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Voirie Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Grève / conflit social Délai initial de paiement dépassé Interdiction administrative Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Subventions / obtention d'aides publiques Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Résiliation de bail (local commercial) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Divorce du dirigeant Demande de paiement Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Mouvement des Dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 6 Insolvabilité constatée (5033) Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Modification de la dénomination Demande de paiement Cotation Banque de France : 6- Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Notation / avis des analystes Désaccord contractuel (6348) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Avis administratif Résolution de la conciliation Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Levée de fonds / introduction en bourse Démarche d'un créancier (6363) Convocation aux assemblées Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Arrêté préfectoral Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Modification de l'adresse du Siège social Retard de paiement signalé Publication de comptes annuels simplifiés Démarche d'un créancier (5016) Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Environnement et installation classée (IPCE) Demande de paiement Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Produits dangereux pour les consommateurs Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Modification matrimoniale du dirigeant Demande de paiement des cotisations sociales Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Réduction de capital social Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Nomination d'un Curateur successoral Demande de paiement Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action pour prolonger la période d'observation (5036) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Différend contractuel (6478) Contestation de la dénomination Enquête administrative Mise en vente des actions en déshérence Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Décès du dirigeant Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Ordonnance rendue Désaccord des créanciers (5009) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Avis Financier Action juridique (6300) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Investissements Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Démarche d'un créancier (5014) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Enquête plan de prévention des risques Renonciation d'une garantie financière (6323) Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Recrutement Paiements des cotisations sociales à jour Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Rectificatif / Erratum Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Modification de la Forme juridique Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Changement de nationalité Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Nouvelle Garantie financière Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Résultats financiers positifs Demande de paiement Cotation Banque de France : 7 Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Demande de paiement (6476) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Réclamation d'un bien (5039) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Nomination dans l’équipe de direction Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Différend entre l'assuré et son assureur Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Procédure de règlement amiable Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Fusion / rachat / prise de participation Recherche de garanties (6354) Publication des Comptes annuels et rapports Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Divers (6487) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Condamnation Sollicitation d'un mandataire (6321) Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Réorganisation / licenciements Paiements réguliers signalés Autorisation administrative Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017)
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