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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Résolution du plan de sauvegarde Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Procédure de sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Appel du ministère public Résolution du plan de cession Jugement rejetant le plan de sauvegarde Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Liquidation des biens Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Liquidation Judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Modification du plan de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Modification du plan de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde accélérée Clôture du Plan de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Plan de sauvegarde Modification des mandataires Modification du plan de cession Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Résolution du plan de sortie de crise Dépôt des créances salariales Procédure Collective Rétractation / annulation de jugement Règlement judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Redressement Judiciaire simplifié Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Prolongation du plan de redressement Extension de la sauvegarde Jugement Plan de cession avec location gérance Exécution du plan de sauvegarde Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Résolution du plan de redressement Redressement Judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Clôture du plan Procédure Européenne Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Plan de sauvegarde financière accélérée Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Plan de traitement de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Délai initial de paiement dépassé Notation / avis des analystes Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Avis administratif Action relative à la construction immobilière Ancienne Cotation Banque de France : 3 Levée de fonds / introduction en bourse Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Demande de paiement Arrêté préfectoral Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Divers (6500) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Modification de l'adresse du Siège social Désaccord contractuel (6420) Produits dangereux pour les consommateurs Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Demande de paiement Environnement et installation classée (IPCE) Désaccord des créanciers (5009) Différend contractuel (6505) Réduction de capital social Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Désaccord contractuel (6348) Modification matrimoniale du dirigeant Inscription d'un Privilège du Trésor Public Démarche d'un créancier (5014) Désaccord contractuel (6510) Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Résolution de la conciliation Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Démarche d'un créancier (6363) Nomination d'un Curateur successoral Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Retard de paiement signalé Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Demande de paiement Enquête administrative Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Décès du dirigeant Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement des cotisations sociales Avis Financier Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Différend contractuel (6498) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Investissements Désaccord contractuel relatif à un bail Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Recrutement Désaccord contractuel (6426) Réclamation d'un bien (5039) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Demande de paiement Enquête plan de prévention des risques Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Action afin de contraindre la communication des documents Ancienne Cotation Banque de France : 9 Modification de la Forme juridique Remise en cause du bail commercial Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Demande de paiement Rectificatif / Erratum Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Demande de paiement (remboursement des cotisations) Demande de paiement (6513) Divers (6439) Mise en vente des actions en déshérence Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Changement de nationalité Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action juridique (6300) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Résultats financiers positifs Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Renonciation d'une garantie financière (6323) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Paiements des cotisations sociales à jour Nomination dans l’équipe de direction Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel (6496) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel (6414) Insolvabilité constatée (5032) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Demande de paiement d'un établissement bancaire Condamnation Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Désaccord contractuel (6501) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Réorganisation / licenciements Désaccord contractuel (6421) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Contestation autour de la vente du fonds Nouvelle Garantie financière Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Demande de paiement Projet relatif à la Loi sur l'eau Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel (6506) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Mariage du dirigeant Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Divers (6511) Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Procédure de règlement amiable Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Recherche de garanties (6354) Evénement divers Contestation des méthodes concurrentielles Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Sollicitation d'un mandataire (6321) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Paiements réguliers signalés Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Enquête Publique Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Nomination dans l'équipe de direction Réclamation d'indemnités dommages Action visant à mettre un terme au plan (5030) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Avis aux actionnaires Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Différend contractuel (6499) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Création de site / extension Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Sinistres naturels / accidentels / criminels Contestation autour de la vente du fonds Réclamation d'un bien (5040) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Déclaration d'utilité publique (DUP) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 0 Modification du Capital social Différend lié au bail Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Désaccord contractuel (6347) Annulation d'annonce parue précédemment Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord des créanciers (5013) Demande de paiement (affacturage) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Changement de domicile Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Incident de paiement Publications de résultats Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Demande de paiement Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Attestation de régularité fiscale Témoignages de dirigeants, perspectives Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Plan d'Occupation des Sols (POS) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désaccord contractuel (6497) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Innovations / Nouveaux produits / Marques Reproches du constructeur contre le sous-traitant Insolvabilité constatée (5033) Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Demande de paiement d'un établissement bancaire Voirie Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Grève / conflit social Résiliation de bail (local commercial) Sollicitation d'un expert Fin de Garantie financière Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Demande de paiement Subventions / obtention d'aides publiques Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Divers (6507) Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel (6438) Non reconstitution des fonds propres Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Désaccord contractuel (6350) Divorce du dirigeant Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Démarche d'un créancier (5016) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Procédure de règlement agricole Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Modification de la dénomination Contestation de la dénomination Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021)
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