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Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Clôture du Plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Jugement Plan de cession avec location gérance Plan de sauvegarde Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Extension de la sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Exécution du plan de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Redressement Judiciaire Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Procédure d'insolvabilité ordinaire Appel du ministère public Résolution du plan de cession Plan de sauvegarde financière accélérée Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Procédure Collective Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Procédure de sauvegarde Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Levée de l’inaliénabilité Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Liquidation Judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification des mandataires Modification du plan de cession Modification du plan de sauvegarde Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Mouvement des Dirigeants Différend contractuel (6478) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Insolvabilité constatée (5032) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Divorce du dirigeant Désaccord contractuel (6438) Contestation des décisions prises par les dirigeants Demande de paiement Ordonnance rendue Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Contestation de la dénomination Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Divers (6517) Modification de la dénomination Notation / avis des analystes Action concernant le dirigeant (6451) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Cotation Banque de France : 2+ Levée de fonds / introduction en bourse Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6347) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Action relative à la construction immobilière Avis administratif Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Cotation Banque de France : 3- Modification de l'adresse du Siège social Désaccord contractuel (6466) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Divers (6500) Arrêté préfectoral Désaccord contractuel (6420) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Cotation Banque de France : 5 Produits dangereux pour les consommateurs Divers (6471) Incident de paiement Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Différend contractuel (6505) Environnement et installation classée (IPCE) Contestation autour de la vente du fonds Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Demande de paiement Cotation Banque de France : 7 Réduction de capital social Demande de paiement (6476) Attestation de régularité fiscale Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord contractuel (6510) Modification matrimoniale du dirigeant Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Litige avec le syndic (6442) Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Différend entre l'assuré et son assureur Ancienne Cotation Banque de France : 4 Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Divers (6515) Nomination d'un Curateur successoral Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel (6447) Demande de paiement d'un établissement bancaire Publication des Comptes annuels et rapports Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Divers (6487) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Réclamation d'un bien (5040) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Cotation Banque de France : 1 Décès du dirigeant Désaccord d'un salarié (6454) Demande de paiement Autorisation administrative Désaccord des créanciers (5013) Action liée à la Cession de titres ou de parts Enquête administrative Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Fin de Garantie financière Cotation Banque de France : 3+ Investissements Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6350) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Différend contractuel (6498) Avis Financier Désaccord contractuel relatif à un bail Non reconstitution des fonds propres Cotation Banque de France : 4- Recrutement Désaccord contractuel (6469) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Action afin de contraindre la communication des documents Enquête plan de prévention des risques Désaccord contractuel (6426) Procédure de règlement agricole Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Cotation Banque de France : 6 Modification de la Forme juridique Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Délai initial de paiement dépassé Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Rectificatif / Erratum Remise en cause du bail commercial Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désaccord contractuel (6479) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Insolvabilité constatée (5033) Demande de paiement (6513) Changement de nationalité Divers (6439) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Demande de paiement Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Divers (6484) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Divers (6518) Résultats financiers positifs Nomination dans l’équipe de direction Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Demande de paiement Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Cotation Banque de France : 2 Fusion / rachat / prise de participation Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6348) Démarche d'un créancier (5016) Désaccord contractuel (6496) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord contractuel (6414) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Cotation Banque de France : 4+ Réorganisation / licenciements Désaccord contractuel (6467) Démarche d'un créancier (6363) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Désaccord contractuel (6501) Condamnation Désaccord contractuel (6421) Résolution de la conciliation Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Cotation Banque de France : 5- Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Retard de paiement signalé Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel (6506) Projet relatif à la Loi sur l'eau Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord contractuel (6477) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Divers (6511) Mariage du dirigeant Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Demande de paiement des cotisations sociales Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Réclamation d'une indemnité (6482) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Contestation des méthodes concurrentielles Action pour prolonger la période d'observation (5036) Divers (6516) Evénement divers Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Demande de paiement Publication des Comptes consolidés et rapports Désaccord des créanciers (5009) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 9 Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Cotation Banque de France : 1- Nomination dans l'équipe de direction Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Interdiction administrative Démarche d'un créancier (5014) Conflit entre actionnaires Enquête Publique Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Cotation Banque de France : 3 Création de site / extension Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Différend contractuel (6499) Avis aux actionnaires Réclamation d'indemnités dommages (6417) Mise en vente des actions en déshérence Cotation Banque de France : 5+ Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel (6470) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'utilité publique (DUP) Contestation autour de la vente du fonds Action juridique (6300) Renonciation d'une garantie financière (6323) Cotation Banque de France : 6- Modification du Capital social Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Paiements des cotisations sociales à jour Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement (affacturage) Annulation d'annonce parue précédemment Différend lié au bail Action visant à rendre publics les comptes annuels Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Changement de domicile Sollicitation d'un expert (6446) Demande de paiement d'un établissement bancaire Convocation aux assemblées Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Réclamation d'un bien (5039) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Publications de résultats Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Demande de paiement Publication de comptes annuels simplifiés Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Nouvelle Garantie financière Cotation Banque de France : 1+ Cotation Banque de France : 2- Innovations / Nouveaux produits / Marques Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Désaccord contractuel (6497) Plan d'Occupation des Sols (POS) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Cotation Banque de France : 4 Grève / conflit social Désaccord contractuel (6468) Recherche de garanties (6354) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Voirie Réclamation d'indemnités dommages Procédure de règlement amiable Sollicitation d'un mandataire (6321) Cotation Banque de France : 6+ Résiliation de bail (local commercial) Action visant la restitution d'un bien (6473) Paiements réguliers signalés Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Divers (6507) Subventions / obtention d'aides publiques Sollicitation d'un expert
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