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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Résolution du plan de cession Plan de sauvegarde financière accélérée Appel du ministère public Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Procédure de sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Jugement rejetant le plan de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Rejet du plan de sortie de crise Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Liquidation Judiciaire Plan de cession Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Modification du plan de sauvegarde Modification des mandataires Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification du plan de sortie de crise Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Prolongation du plan de redressement Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Plan de sauvegarde Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Redressement Judiciaire simplifié Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Procédure Collective Plan de cession (partielle) Extension de la sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Exécution du plan de sauvegarde Nomination d'un mandataire judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Redressement Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Avis de Dépôt Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Démarche d'un créancier (5016) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel (6348) Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action afin de contraindre la communication des documents Démarche d'un créancier (6363) Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Résolution de la conciliation Plan d'Occupation des Sols (POS) Voirie Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Retard de paiement signalé Grève / conflit social Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Subventions / obtention d'aides publiques Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Demande de paiement (6513) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Résiliation de bail (local commercial) Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Demande de paiement Divers (6484) Demande de paiement des cotisations sociales Divorce du dirigeant Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Divers (6518) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Mouvement des Dirigeants Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord des créanciers (5009) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement Modification de la dénomination Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Démarche d'un créancier (5014) Désaccord contractuel (6496) Demande de paiement Notation / avis des analystes Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Mise en vente des actions en déshérence Avis administratif Arrêté préfectoral Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel (6506) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Modification de l'adresse du Siège social Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action juridique (6300) Environnement et installation classée (IPCE) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Divers (6511) Paiements des cotisations sociales à jour Produits dangereux pour les consommateurs Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Renonciation d'une garantie financière (6323) Réclamation d'une indemnité (6482) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Modification matrimoniale du dirigeant Contestation des méthodes concurrentielles Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Divers (6516) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Réduction de capital social différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement d'un établissement bancaire Nomination d'un Curateur successoral Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Réclamation d'un bien (5039) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Interdiction administrative Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Conflit entre actionnaires Demande de paiement Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Nouvelle Garantie financière Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Différend contractuel (6499) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Décès du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Enquête administrative Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Réclamation d'indemnités dommages Recherche de garanties (6354) Investissements Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Procédure de règlement amiable Avis Financier Enquête plan de prévention des risques Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Demande de paiement (affacturage) Paiements réguliers signalés Recrutement Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Sollicitation d'un mandataire (6321) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Rectificatif / Erratum Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Insolvabilité constatée (5032) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Modification de la Forme juridique Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Demande de paiement Changement de nationalité Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Ancienne Cotation Banque de France : 5 Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Action en responsabilité Demande de paiement d'un établissement d'assurance Résultats financiers positifs Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désaccord contractuel (6497) Désaccord contractuel (6347) Nomination dans l’équipe de direction Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Fusion / rachat / prise de participation Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Plan Local d'Urbanisme (PLU) Condamnation Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Divers (6507) Incident de paiement Réorganisation / licenciements Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Projet relatif à la Loi sur l'eau Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Attestation de régularité fiscale Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Demande de paiement Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Demande de paiement Mariage du dirigeant Contestation de la dénomination Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Divers (6517) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement d'un établissement bancaire Evénement divers Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Réclamation d'un bien (5040) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Désaccord des créanciers (5013) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Fin de Garantie financière Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Divers (6500) Désaccord contractuel (6350) Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Non reconstitution des fonds propres Enquête Publique Avis aux actionnaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Différend contractuel (6505) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Création de site / extension Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Procédure de règlement agricole Déclaration d'utilité publique (DUP) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord contractuel (6510) Délai initial de paiement dépassé Sinistres naturels / accidentels / criminels Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Différend entre l'assuré et son assureur Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Annulation d'annonce parue précédemment Sanction DGCCRF pour retards de paiement Insolvabilité constatée (5033) Divers (6515) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Modification du Capital social Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Divers (6487) Demande de paiement Changement de domicile Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement Publications de résultats Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative
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