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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Faillite personnelle Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Nomination d'un mandataire judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Liquidation Judiciaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Appel du ministère public Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Modification du plan de sauvegarde Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Clôture du Plan de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Levée de l’inaliénabilité Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Plan de sauvegarde Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Redressement Judiciaire simplifié Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Extension de la sauvegarde Modification des mandataires Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Exécution du plan de sortie de crise Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Redressement Judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Plan de sauvegarde financière accélérée Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Procédure Collective Résolution du plan de redressement Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Procédure de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6350) Démarche d'un créancier (5014) Cotation Banque de France : 4 Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel (6468) Non reconstitution des fonds propres Sinistres naturels / accidentels / criminels Modification du Capital social Divers (6507) Sollicitation d'un expert Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 6+ Annulation d'annonce parue précédemment Action visant la restitution d'un bien (6473) Procédure de règlement agricole Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Délai initial de paiement dépassé Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Changement de domicile Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ordonnance rendue Publications de résultats Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Demande de paiement Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Témoignages de dirigeants, perspectives Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Cotation Banque de France : 2+ Plan d'Occupation des Sols (POS) Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'un bien (5039) Innovations / Nouveaux produits / Marques Action relative à la construction immobilière Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Désaccord contractuel (6348) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Cotation Banque de France : 3- Voirie Désaccord contractuel (6466) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Grève / conflit social Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Démarche d'un créancier (6363) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Cotation Banque de France : 5 Subventions / obtention d'aides publiques Divers (6471) Résolution de la conciliation Résiliation de bail (local commercial) Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Retard de paiement signalé Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Cotation Banque de France : 7 Divorce du dirigeant Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Demande de paiement Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Modification de la dénomination Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Demande de paiement des cotisations sociales Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Insolvabilité constatée (5032) Publication des Comptes annuels et rapports Notation / avis des analystes Divers (6487) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Demande de paiement Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Cotation Banque de France : 1 Avis administratif Désaccord d'un salarié (6454) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Autorisation administrative Levée de fonds / introduction en bourse Action liée à la Cession de titres ou de parts Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Demande de paiement Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Cotation Banque de France : 3+ Arrêté préfectoral Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Modification de l'adresse du Siège social Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Cotation Banque de France : 4- Environnement et installation classée (IPCE) Désaccord contractuel (6469) Mise en vente des actions en déshérence Produits dangereux pour les consommateurs Réduction de capital social Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Cotation Banque de France : 6 Modification matrimoniale du dirigeant Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action juridique (6300) Demande de paiement (6513) Divers (6439) Paiements des cotisations sociales à jour Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Nomination d'un Curateur successoral Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Renonciation d'une garantie financière (6323) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action visant à mettre un terme au plan (5030) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Enquête administrative Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Décès du dirigeant Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel (6414) Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Cotation Banque de France : 2 Avis Financier Réclamation d'indemnités dommages Nouvelle Garantie financière Réclamation d'un bien (5040) Investissements Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord des créanciers (5013) Cotation Banque de France : 4+ Enquête plan de prévention des risques Désaccord contractuel (6467) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Recrutement Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Recherche de garanties (6354) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Cotation Banque de France : 5- Rectificatif / Erratum Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Procédure de règlement amiable Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Paiements réguliers signalés Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Changement de nationalité Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Sollicitation d'un mandataire (6321) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Résultats financiers positifs Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Demande de paiement Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Insolvabilité constatée (5033) Publication des Comptes consolidés et rapports Nomination dans l’équipe de direction Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Cotation Banque de France : 1- Plan Local d'Urbanisme (PLU) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 0 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Interdiction administrative Fusion / rachat / prise de participation Conflit entre actionnaires Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Désaccord contractuel (6347) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Cotation Banque de France : 3 Condamnation Réclamation d'indemnités dommages Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Réorganisation / licenciements Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Démarche d'un créancier (5016) Cotation Banque de France : 5+ Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord contractuel (6470) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Incident de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Cotation Banque de France : 6- Mariage du dirigeant Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Attestation de régularité fiscale Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Evénement divers Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de paiement Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Cotation Banque de France : 1+ Enquête Publique Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action pour prolonger la période d'observation (5036) Publication de comptes annuels simplifiés Nomination dans l'équipe de direction Action en responsabilité Reproches du constructeur contre le sous-traitant Demande de paiement Désaccord des créanciers (5009) Cotation Banque de France : 2- Avis aux actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Fin de Garantie financière Création de site / extension Désaccord contractuel (6497)
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