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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Extension de la sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Exécution du plan de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Exécution du plan de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Procédure Collective Redressement Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Retractation du jugement de liquidation judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Plan de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Arrêt de la cour d'appel Procédure de sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Plan de continuation / plan de redressement Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Jugement rejetant le plan de sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Rejet du plan de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Liquidation Judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Retractation du jugement de Redressement judiciaire Modification du plan de sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Modification du plan de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Clôture du Plan de sortie de crise Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Dépôt des créances salariales Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Modification du Plan de continuation / plan de redressement Plan de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Résolution du plan de sortie de crise Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Infirmation de jugement Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Plan Local d'Urbanisme (PLU) Réclamation d'un bien (5040) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Attestation de régularité fiscale Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Fusion / rachat / prise de participation Action visant à rendre publics les comptes annuels Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Condamnation Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Réorganisation / licenciements Sollicitation d'un expert (6446) Désaccord des créanciers (5013) Demande de paiement Convocation aux assemblées Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Projet relatif à la Loi sur l'eau Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 8 Cotation Banque de France : 1+ Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6497) Mariage du dirigeant Reproches du constructeur contre le sous-traitant Fin de Garantie financière Cotation Banque de France : 2- Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Demande de paiement Désaccord contractuel (6350) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Evénement divers Réclamation d'indemnités dommages Non reconstitution des fonds propres Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Insolvabilité constatée (5033) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Procédure de règlement agricole Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Différend contractuel (6478) Enquête Publique Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Délai initial de paiement dépassé Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel (6438) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Avis aux actionnaires Contestation de la dénomination Ancienne Cotation Banque de France : 3 Divers (6517) Création de site / extension Contestation des décisions prises par les dirigeants Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Ordonnance rendue Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Déclaration d'utilité publique (DUP) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Sinistres naturels / accidentels / criminels Action concernant le dirigeant (6451) Démarche d'un créancier (5016) Demande de paiement Action relative à la construction immobilière Annulation d'annonce parue précédemment Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Modification du Capital social Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Demande de paiement Désaccord contractuel (6348) Divers (6500) Changement de domicile Désaccord contractuel (6420) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Démarche d'un créancier (6363) Différend contractuel (6505) Publications de résultats Contestation autour de la vente du fonds Résolution de la conciliation Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Demande de paiement (6476) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Retard de paiement signalé Désaccord contractuel (6510) Témoignages de dirigeants, perspectives Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Cotation Banque de France : 7 Différend entre l'assuré et son assureur Plan d'Occupation des Sols (POS) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Divers (6515) Innovations / Nouveaux produits / Marques Litige avec le syndic (6442) Désaccord des créanciers (5009) Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Divers (6487) Voirie Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Grève / conflit social Désaccord contractuel (6447) Démarche d'un créancier (5014) Demande de paiement des cotisations sociales Publication des Comptes annuels et rapports Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Subventions / obtention d'aides publiques Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 9 Cotation Banque de France : 1 Résiliation de bail (local commercial) Désaccord d'un salarié (6454) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement Différend contractuel (6498) Divorce du dirigeant Désaccord contractuel relatif à un bail Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Cotation Banque de France : 3+ Mouvement des Dirigeants Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Demande de paiement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action afin de contraindre la communication des documents Modification de la dénomination Désaccord contractuel (6426) Mise en vente des actions en déshérence Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Demande de paiement (remboursement des cotisations) Notation / avis des analystes Remise en cause du bail commercial Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Action juridique (6300) Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Désaccord contractuel (6479) Avis administratif Réclamation d'un bien (5039) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Paiements des cotisations sociales à jour Demande de paiement (6513) Levée de fonds / introduction en bourse Divers (6439) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Renonciation d'une garantie financière (6323) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Divers (6484) Arrêté préfectoral Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Divers (6518) Modification de l'adresse du Siège social Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Environnement et installation classée (IPCE) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Produits dangereux pour les consommateurs Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6496) Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord contractuel (6414) Nouvelle Garantie financière Cotation Banque de France : 2 Réduction de capital social Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Demande de paiement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6501) Nomination d'un Curateur successoral Désaccord contractuel (6421) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Insolvabilité constatée (5032) Recherche de garanties (6354) Désaccord contractuel (6506) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Contestation autour de la vente du fonds Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Procédure de règlement amiable Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Désaccord contractuel (6477) Enquête administrative Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Paiements réguliers signalés Divers (6511) Décès du dirigeant Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Sollicitation d'un mandataire (6321) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Réclamation d'une indemnité (6482) Avis Financier Contestation des méthodes concurrentielles Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Divers (6516) Investissements différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Enquête plan de prévention des risques Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Recrutement Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Demande de paiement Publication des Comptes consolidés et rapports Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Rectificatif / Erratum Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 0 Cotation Banque de France : 1- Modification de la Forme juridique Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6347) Différend contractuel (6499) Changement de nationalité Réclamation d'indemnités dommages (6417) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Réclamation d'indemnités dommages Résultats financiers positifs Contestation autour de la vente du fonds Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Incident de paiement Demande de paiement (affacturage) Nomination dans l’équipe de direction Différend lié au bail Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475)
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