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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Interdiction de gérer Plan de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Redressement Judiciaire simplifié Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Plan de cession Modification du plan de cession Extension de la sauvegarde Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Exécution du plan de sortie de crise Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Redressement Judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Prolongation du plan de redressement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement Plan de cession avec location gérance Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Plan de sauvegarde financière accélérée Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Procédure de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Procédure Collective Plan de cession (partielle) Faillite personnelle Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Rejet du plan de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Liquidation Judiciaire Avis de Dépôt Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Appel du ministère public Résolution du plan de cession Extension de la liquidation judiciaire Modification du plan de sauvegarde Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Modification du plan de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Clôture du Plan de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Notation / avis des analystes Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Convocation aux assemblées Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Avis administratif Mise en vente des actions en déshérence Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Publication de comptes annuels simplifiés Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Arrêté préfectoral Action juridique (6300) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Modification de l'adresse du Siège social Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Paiements des cotisations sociales à jour Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Environnement et installation classée (IPCE) Renonciation d'une garantie financière (6323) Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Produits dangereux pour les consommateurs Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Modification matrimoniale du dirigeant Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Réduction de capital social Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Nomination d'un Curateur successoral Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 6+ Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Action visant la restitution d'un bien (6473) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Réclamation d'un bien (5040) Nouvelle Garantie financière Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Enquête administrative Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Décès du dirigeant Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Ordonnance rendue Désaccord des créanciers (5013) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Avis Financier Procédure de règlement amiable Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Investissements Recherche de garanties (6354) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Enquête plan de prévention des risques Sollicitation d'un mandataire (6321) Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Recrutement Paiements réguliers signalés Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Rectificatif / Erratum Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Modification de la Forme juridique Ancienne Cotation Banque de France : 5 Insolvabilité constatée (5033) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Changement de nationalité Demande de paiement Cotation Banque de France : 5 Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Divers (6471) Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 0 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Résultats financiers positifs Demande de paiement d'un établissement d'assurance Cotation Banque de France : 7 Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Nomination dans l’équipe de direction Désaccord contractuel (6347) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Publication des Comptes annuels et rapports Démarche d'un créancier (5016) Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Fusion / rachat / prise de participation Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Autorisation administrative Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Condamnation Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Réorganisation / licenciements Incident de paiement Attestation de régularité fiscale Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Projet relatif à la Loi sur l'eau Demande de paiement Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Mariage du dirigeant Demande de paiement Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action pour prolonger la période d'observation (5036) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Evénement divers Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 6 Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Fin de Garantie financière Demande de paiement (6513) Divers (6439) Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord des créanciers (5009) Démarche d'un créancier (5014) Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Enquête Publique Non reconstitution des fonds propres Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel (6350) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Avis aux actionnaires Procédure de règlement agricole Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Création de site / extension Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Délai initial de paiement dépassé Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Déclaration d'utilité publique (DUP) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Sinistres naturels / accidentels / criminels Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Annulation d'annonce parue précédemment Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Modification du Capital social Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Changement de domicile Demande de paiement Cotation Banque de France : 5- Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Réclamation d'un bien (5039) Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Publications de résultats Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord contractuel (6348) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Publication des Comptes consolidés et rapports Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Plan d'Occupation des Sols (POS) Résolution de la conciliation Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Innovations / Nouveaux produits / Marques Démarche d'un créancier (6363) Interdiction administrative Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Voirie Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Grève / conflit social Retard de paiement signalé Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Subventions / obtention d'aides publiques Demande de paiement Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Résiliation de bail (local commercial) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Insolvabilité constatée (5032) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Divorce du dirigeant Demande de paiement des cotisations sociales Cotation Banque de France : 5+ Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel (6470) Mouvement des Dirigeants Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 9 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Modification de la dénomination Demande de paiement Cotation Banque de France : 6- Action visant à constater la fin d'un plan (5005)
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