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Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Clôture du plan Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Procédure Collective Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Extension de la sauvegarde Exécution du plan de sauvegarde Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Clôture du redressement judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Redressement Judiciaire Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Appel du ministère public Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture de la procédure par dissolution de l'union Plan de traitement de sortie de crise Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Procédure de sauvegarde Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Liquidation Judiciaire Modification des mandataires Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Modification du plan de sauvegarde Clôture de la procédure de sauvegarde Modification du plan de sortie de crise Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Clôture du Plan de sortie de crise Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Jugement Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Plan de sauvegarde Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant à rendre publics les comptes annuels Action visant à mettre un terme au plan (5030) Projet relatif à la Loi sur l'eau Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Ancienne Cotation Banque de France : 8 Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Fin de Garantie financière Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Demande de paiement Sollicitation d'un expert (6446) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Mariage du dirigeant Convocation aux assemblées Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Non reconstitution des fonds propres Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord contractuel (6350) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Réclamation d'un bien (5040) Evénement divers Désaccord contractuel (6497) Procédure de règlement agricole Reproches du constructeur contre le sous-traitant Désaccord des créanciers (5013) Cotation Banque de France : 2- Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Réclamation d'indemnités dommages Nomination dans l'équipe de direction Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Enquête Publique Cotation Banque de France : 4 Délai initial de paiement dépassé Désaccord contractuel (6468) Création de site / extension Divers (6507) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Sollicitation d'un expert Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Avis aux actionnaires Cotation Banque de France : 6+ Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action visant la restitution d'un bien (6473) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Sinistres naturels / accidentels / criminels Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Demande de paiement Désaccord contractuel (6438) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Déclaration d'utilité publique (DUP) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Modification du Capital social Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Divers (6517) Demande de paiement Contestation des décisions prises par les dirigeants Insolvabilité constatée (5033) Annulation d'annonce parue précédemment Ordonnance rendue Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Désaccord contractuel (6348) Action concernant le dirigeant (6451) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Changement de domicile Publications de résultats Action relative à la construction immobilière Résolution de la conciliation Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Cotation Banque de France : 2+ Démarche d'un créancier (6363) Réclamation d'indemnités dommages Témoignages de dirigeants, perspectives Divers (6500) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord contractuel (6420) Démarche d'un créancier (5016) Cotation Banque de France : 3- Retard de paiement signalé Désaccord contractuel (6466) Innovations / Nouveaux produits / Marques Différend contractuel (6505) Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Plan d'Occupation des Sols (POS) Cotation Banque de France : 5 Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Divers (6471) Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Grève / conflit social Désaccord contractuel (6510) Demande de paiement des cotisations sociales Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Voirie Cotation Banque de France : 7 Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Résiliation de bail (local commercial) Divers (6515) Demande de paiement Litige avec le syndic (6442) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Subventions / obtention d'aides publiques Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Ancienne Cotation Banque de France : 9 Divers (6487) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Mouvement des Dirigeants Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Demande de paiement Désaccord contractuel (6447) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Divorce du dirigeant Publication des Comptes annuels et rapports Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Mise en vente des actions en déshérence Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Désaccord des créanciers (5009) Cotation Banque de France : 1 Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord d'un salarié (6454) Modification de la dénomination Notation / avis des analystes Différend contractuel (6498) Action juridique (6300) Désaccord contractuel relatif à un bail Démarche d'un créancier (5014) Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Levée de fonds / introduction en bourse Action afin de contraindre la communication des documents Renonciation d'une garantie financière (6323) Désaccord contractuel (6426) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Avis administratif Cotation Banque de France : 4- Paiements des cotisations sociales à jour Désaccord contractuel (6469) Modification de l'adresse du Siège social Demande de paiement (remboursement des cotisations) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Remise en cause du bail commercial Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Arrêté préfectoral Cotation Banque de France : 6 Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Produits dangereux pour les consommateurs Demande de paiement (6513) Demande de paiement d'un établissement bancaire Divers (6439) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Environnement et installation classée (IPCE) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Divers (6484) Nouvelle Garantie financière Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Réduction de capital social Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Divers (6518) Demande de paiement Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Modification matrimoniale du dirigeant Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Réclamation d'un bien (5039) Nomination d'un Curateur successoral Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel (6496) Procédure de règlement amiable Désaccord contractuel (6414) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Cotation Banque de France : 2 Recherche de garanties (6354) Réclamation d'indemnités dommages Décès du dirigeant Désaccord contractuel (6501) Sollicitation d'un mandataire (6321) Désaccord contractuel (6421) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Enquête administrative Cotation Banque de France : 4+ Paiements réguliers signalés Désaccord contractuel (6467) Investissements Désaccord contractuel (6506) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Avis Financier Cotation Banque de France : 5- Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Recrutement Divers (6511) Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Enquête plan de prévention des risques Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Ancienne Cotation Banque de France : 0 Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Modification de la Forme juridique Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Divers (6516) Demande de paiement d'un établissement d'assurance différend lié à la tenue de l'assemblée générale Insolvabilité constatée (5032) Rectificatif / Erratum Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Désaccord contractuel (6347) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Changement de nationalité Publication des Comptes consolidés et rapports Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Réclamation d'indemnités dommages Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Cotation Banque de France : 1- Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Réclamation d'indemnités dommages Résultats financiers positifs Nomination dans l’équipe de direction Différend contractuel (6499) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Cotation Banque de France : 3 Incident de paiement Réclamation d'indemnités dommages Fusion / rachat / prise de participation Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Cotation Banque de France : 5+ Attestation de régularité fiscale Désaccord contractuel (6470) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Réorganisation / licenciements Demande de paiement (affacturage) Demande de paiement Différend lié au bail Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Condamnation Cotation Banque de France : 6- Ancienne Cotation Banque de France : 4 Evénement entourant la saisie immbilière (6475)
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