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Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Renouvellement de la période d'observation Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Redressement Judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture du plan Procédure Européenne Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de cession (partielle) Procédure Collective Nomination d'un mandataire judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Plan de traitement de sortie de crise Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Procédure de sauvegarde Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Appel du ministère public Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Rejet du plan de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Liquidation Judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Levée de l’inaliénabilité Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Modification du plan de sauvegarde Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Modification du plan de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Clôture du Plan de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de cession Modification des mandataires Plan de sauvegarde Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Résolution du plan de sortie de crise Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Redressement Judiciaire simplifié Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Jugement Extension de la sauvegarde Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Exécution du plan de sauvegarde Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Exécution du plan de sortie de crise Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel (6496) Demande de paiement Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Attestation de régularité fiscale Projet relatif à la Loi sur l'eau Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord contractuel (6501) Demande de paiement Désaccord contractuel (6421) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Cotation Banque de France : 4+ Ancienne Cotation Banque de France : 4 Mariage du dirigeant Désaccord contractuel (6467) Insolvabilité constatée (5033) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel (6506) Demande de paiement d'un établissement bancaire Contestation autour de la vente du fonds Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Cotation Banque de France : 5- Ancienne Cotation Banque de France : 8 Evénement divers Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Divers (6511) Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Fin de Garantie financière Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Désaccord contractuel (6350) Enquête Publique différend lié à la tenue de l'assemblée générale Démarche d'un créancier (5016) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Nomination dans l'équipe de direction Réclamation d'une indemnité (6482) Non reconstitution des fonds propres Procédure de règlement agricole Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Avis aux actionnaires Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Publication des Comptes consolidés et rapports Création de site / extension Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Conflit entre actionnaires Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Délai initial de paiement dépassé Déclaration d'utilité publique (DUP) Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Interdiction administrative Sinistres naturels / accidentels / criminels Modification du Capital social Différend contractuel (6499) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Ancienne Cotation Banque de France : 3 Annulation d'annonce parue précédemment Réclamation d'indemnités dommages Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Cotation Banque de France : 5+ Ancienne Cotation Banque de France : 6 Changement de domicile Désaccord contractuel (6470) Demande de paiement (affacturage) Demande de paiement Différend lié au bail Désaccord des créanciers (5009) Cotation Banque de France : 6- Publications de résultats Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Désaccord contractuel (6348) Action visant à rendre publics les comptes annuels Démarche d'un créancier (5014) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Démarche d'un créancier (6363) Plan d'Occupation des Sols (POS) Sollicitation d'un expert (6446) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Convocation aux assemblées Innovations / Nouveaux produits / Marques Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Résolution de la conciliation Action en responsabilité Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Retard de paiement signalé Voirie Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Publication de comptes annuels simplifiés Grève / conflit social Résiliation de bail (local commercial) Désaccord contractuel (6497) Demande de paiement Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Subventions / obtention d'aides publiques Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Mouvement des Dirigeants Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Demande de paiement des cotisations sociales Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Cotation Banque de France : 4 Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Divorce du dirigeant Désaccord contractuel (6468) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Réclamation d'un bien (5039) Divers (6507) Demande de paiement Sollicitation d'un expert Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Cotation Banque de France : 6+ Ancienne Cotation Banque de France : 9 Modification de la dénomination Action visant la restitution d'un bien (6473) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Demande de paiement Désaccord contractuel (6438) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Notation / avis des analystes Différend contractuel (6478) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Contestation de la dénomination Divers (6517) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Avis administratif Contestation des décisions prises par les dirigeants Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Ordonnance rendue Levée de fonds / introduction en bourse Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Mise en vente des actions en déshérence Action juridique (6300) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Arrêté préfectoral Action concernant le dirigeant (6451) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Modification de l'adresse du Siège social Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action relative à la construction immobilière Renonciation d'une garantie financière (6323) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Paiements des cotisations sociales à jour Environnement et installation classée (IPCE) Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Produits dangereux pour les consommateurs Réduction de capital social Divers (6500) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord contractuel (6420) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Cotation Banque de France : 3- Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord contractuel (6466) Insolvabilité constatée (5032) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Différend contractuel (6505) Demande de paiement d'un établissement bancaire Contestation autour de la vente du fonds Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Cotation Banque de France : 5 Ancienne Cotation Banque de France : 7 Nomination d'un Curateur successoral Divers (6471) Désaccord contractuel (6510) Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Cotation Banque de France : 7 Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Demande de paiement (6476) Nouvelle Garantie financière Inscription d'un Privilège du Trésor Public Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Enquête administrative Litige avec le syndic (6442) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Décès du dirigeant Différend entre l'assuré et son assureur Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Recherche de garanties (6354) Avis Financier Désaccord contractuel (6447) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Publication des Comptes annuels et rapports Investissements Divers (6487) Procédure de règlement amiable Action liée à la Cession de titres ou de parts Sollicitation d'un mandataire (6321) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Paiements réguliers signalés Enquête plan de prévention des risques Désaccord d'un salarié (6454) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Autorisation administrative Recrutement Modification de la Forme juridique Différend contractuel (6498) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Rectificatif / Erratum Réclamation d'indemnités dommages Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action afin de contraindre la communication des documents Demande de paiement Désaccord contractuel (6426) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Cotation Banque de France : 4- Ancienne Cotation Banque de France : 5 Changement de nationalité Désaccord contractuel (6469) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Réclamation d'un bien (5040) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Remise en cause du bail commercial Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Cotation Banque de France : 6 Ancienne Cotation Banque de France : 0 Résultats financiers positifs Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Désaccord contractuel (6347) Divers (6439) Désaccord des créanciers (5013) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Nomination dans l’équipe de direction Désaccord contractuel (6479) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Fusion / rachat / prise de participation Divers (6484) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Incident de paiement Condamnation Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Réorganisation / licenciements
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