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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Rejet du plan de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Liquidation Judiciaire Procédure Collective Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Modification du plan de sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Modification du plan de sortie de crise Modification des mandataires Modification du plan de cession Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Clôture du Plan de sortie de crise Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Plan de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Plan de cession avec location gérance Résolution du plan de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Redressement Judiciaire simplifié Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Extension de la sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Exécution du plan de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Exécution du plan de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Redressement Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Plan de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Résolution du plan de cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Procédure de sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Jugement rejetant le plan de sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Projet relatif à la Loi sur l'eau Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Publication de comptes annuels simplifiés Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Mariage du dirigeant Mise en vente des actions en déshérence Evénement divers Action juridique (6300) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Renonciation d'une garantie financière (6323) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Paiements des cotisations sociales à jour Réclamation d'un bien (5039) Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Nomination dans l'équipe de direction Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Enquête Publique Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Contestation de la dénomination Création de site / extension Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 7 Avis aux actionnaires Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Sinistres naturels / accidentels / criminels Demande de paiement Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Déclaration d'utilité publique (DUP) Nouvelle Garantie financière Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Modification du Capital social Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Annulation d'annonce parue précédemment Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Changement de domicile Procédure de règlement amiable Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Recherche de garanties (6354) Insolvabilité constatée (5032) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Publications de résultats Sollicitation d'un mandataire (6321) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Paiements réguliers signalés Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Témoignages de dirigeants, perspectives Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Innovations / Nouveaux produits / Marques Demande de paiement Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Plan d'Occupation des Sols (POS) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Grève / conflit social Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Voirie Publication des Comptes annuels et rapports Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Résiliation de bail (local commercial) Désaccord contractuel (6347) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Subventions / obtention d'aides publiques Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Autorisation administrative Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Mouvement des Dirigeants Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Divorce du dirigeant Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Modification de la dénomination Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Incident de paiement Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Notation / avis des analystes Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Attestation de régularité fiscale Réclamation d'un bien (5040) Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Levée de fonds / introduction en bourse Demande de paiement Désaccord des créanciers (5013) Demande de paiement (6513) Divers (6439) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Avis administratif Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Modification de l'adresse du Siège social Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Arrêté préfectoral Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Produits dangereux pour les consommateurs Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Environnement et installation classée (IPCE) Fin de Garantie financière Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Réduction de capital social Désaccord contractuel (6350) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Modification matrimoniale du dirigeant Non reconstitution des fonds propres Nomination d'un Curateur successoral Procédure de règlement agricole Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Insolvabilité constatée (5033) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Délai initial de paiement dépassé Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Décès du dirigeant Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Enquête administrative Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Contestation des méthodes concurrentielles Investissements Demande de paiement Démarche d'un créancier (5016) Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ancienne Cotation Banque de France : 6 Avis Financier Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Recrutement Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Enquête plan de prévention des risques Publication des Comptes consolidés et rapports Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel (6348) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Rectificatif / Erratum Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Interdiction administrative Changement de nationalité Résolution de la conciliation Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Démarche d'un créancier (6363) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Résultats financiers positifs Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Retard de paiement signalé Action pour prolonger la période d'observation (5036) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Nomination dans l’équipe de direction Demande de paiement Désaccord des créanciers (5009) Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Fusion / rachat / prise de participation Demande de paiement des cotisations sociales Démarche d'un créancier (5014) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Plan Local d'Urbanisme (PLU) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Réorganisation / licenciements Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Condamnation Convocation aux assemblées
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