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Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Rejet de plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification des mandataires Modification du plan de cession Extension de la sauvegarde Procédure Collective Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Exécution du plan de sortie de crise Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Redressement Judiciaire Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Jugement Plan de cession avec location gérance Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Plan de sauvegarde financière accélérée Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Plan de traitement de sortie de crise Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Procédure Européenne Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Procédure de sauvegarde Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Rejet du plan de sortie de crise Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Modification de plan Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Liquidation Judiciaire Procédure d'insolvabilité ordinaire Appel du ministère public Résolution du plan de cession Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Modification du plan de sauvegarde Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Clôture du Plan de sortie de crise Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Plan de sauvegarde Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Demande de paiement (remboursement des cotisations) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Remise en cause du bail commercial Action visant à mettre un terme au plan (5030) Cotation Banque de France : 6 Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Projet relatif à la Loi sur l'eau Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Demande de paiement (6513) Demande de paiement d'un établissement bancaire Divers (6439) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Mariage du dirigeant Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Divers (6518) Demande de paiement Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Réclamation d'un bien (5040) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Evénement divers Divers (6484) Nouvelle Garantie financière Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Désaccord des créanciers (5013) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désaccord contractuel (6414) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Cotation Banque de France : 2 Recherche de garanties (6354) Enquête Publique Réclamation d'indemnités dommages Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel (6496) Procédure de règlement amiable Désaccord contractuel (6501) Sollicitation d'un mandataire (6321) Désaccord contractuel (6421) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Cotation Banque de France : 4+ Paiements réguliers signalés Avis aux actionnaires Désaccord contractuel (6467) Création de site / extension Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel (6506) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Contestation autour de la vente du fonds Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Cotation Banque de France : 5- Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Déclaration d'utilité publique (DUP) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Modification du Capital social Divers (6511) Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Insolvabilité constatée (5033) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Annulation d'annonce parue précédemment Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Divers (6516) Demande de paiement d'un établissement d'assurance différend lié à la tenue de l'assemblée générale Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Ancienne Cotation Banque de France : 0 Changement de domicile Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Désaccord contractuel (6347) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Publications de résultats Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (5016) Cotation Banque de France : 1- Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Témoignages de dirigeants, perspectives Conflit entre actionnaires Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Cotation Banque de France : 3 Incident de paiement Plan d'Occupation des Sols (POS) Réclamation d'indemnités dommages Innovations / Nouveaux produits / Marques Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Cotation Banque de France : 5+ Attestation de régularité fiscale Voirie Désaccord contractuel (6470) Grève / conflit social Résiliation de bail (local commercial) Demande de paiement (affacturage) Demande de paiement Différend lié au bail Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Cotation Banque de France : 6- Ancienne Cotation Banque de France : 4 Subventions / obtention d'aides publiques Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Mouvement des Dirigeants Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant à rendre publics les comptes annuels Action pour prolonger la période d'observation (5036) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Ancienne Cotation Banque de France : 8 Divorce du dirigeant Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord des créanciers (5009) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Demande de paiement Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Modification de la dénomination Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Fin de Garantie financière Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Démarche d'un créancier (5014) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord contractuel (6350) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Notation / avis des analystes Action en responsabilité Non reconstitution des fonds propres Procédure de règlement agricole Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 2- Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Avis administratif Réclamation d'indemnités dommages Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord contractuel (6497) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Cotation Banque de France : 4 Délai initial de paiement dépassé Arrêté préfectoral Désaccord contractuel (6468) Modification de l'adresse du Siège social Produits dangereux pour les consommateurs Divers (6507) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Sollicitation d'un expert Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 6+ Ancienne Cotation Banque de France : 3 Environnement et installation classée (IPCE) Action visant la restitution d'un bien (6473) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Réduction de capital social Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Demande de paiement Désaccord contractuel (6438) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Modification matrimoniale du dirigeant Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Divers (6517) Demande de paiement Contestation des décisions prises par les dirigeants Réclamation d'un bien (5039) Ordonnance rendue Nomination d'un Curateur successoral Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Désaccord contractuel (6348) Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Cotation Banque de France : 2+ Démarche d'un créancier (6363) Enquête administrative Réclamation d'indemnités dommages Décès du dirigeant Action relative à la construction immobilière Résolution de la conciliation Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord contractuel (6420) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Cotation Banque de France : 3- Retard de paiement signalé Avis Financier Désaccord contractuel (6466) Investissements Divers (6500) Recrutement Différend contractuel (6505) Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Cotation Banque de France : 5 Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Enquête plan de prévention des risques Divers (6471) Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel (6510) Demande de paiement des cotisations sociales Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Insolvabilité constatée (5032) Cotation Banque de France : 7 Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Rectificatif / Erratum Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Divers (6515) Demande de paiement Litige avec le syndic (6442) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Ancienne Cotation Banque de France : 9 Changement de nationalité Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Demande de paiement Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Résultats financiers positifs Divers (6487) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Cotation Banque de France : 1 Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Nomination dans l’équipe de direction Action liée à la Cession de titres ou de parts Mise en vente des actions en déshérence Action juridique (6300) Désaccord contractuel relatif à un bail Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Plan Local d'Urbanisme (PLU) Réclamation d'indemnités dommages Fusion / rachat / prise de participation Différend contractuel (6498) Action afin de contraindre la communication des documents Renonciation d'une garantie financière (6323) Désaccord contractuel (6426) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Cotation Banque de France : 4- Paiements des cotisations sociales à jour Condamnation Désaccord contractuel (6469) Réorganisation / licenciements
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