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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Suspension provisoire des poursuites Rejet du plan de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Dépôt du projet de répartition Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Liquidation Judiciaire Plan de cession Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Modification du plan de sauvegarde Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification du plan de sortie de crise Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Procédure Collective Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Prolongation du plan de redressement Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Plan de sauvegarde Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Renouvellement de la période d'observation Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Redressement Judiciaire simplifié Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Plan de cession (partielle) Extension de la sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Exécution du plan de sauvegarde Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Redressement Judiciaire Dépôt de l'état de collocation Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Avis de Dépôt Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Plan de sauvegarde financière accélérée Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Procédure de sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Jugement rejetant le plan de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Action juridique (6300) Désaccord contractuel (6447) Résultats financiers positifs Publication des Comptes annuels et rapports Autorisation administrative Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Paiements des cotisations sociales à jour Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Renonciation d'une garantie financière (6323) Désaccord d'un salarié (6454) Nomination dans l’équipe de direction Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Plan Local d'Urbanisme (PLU) Cotation Banque de France : 3+ Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Réclamation d'indemnités dommages Fusion / rachat / prise de participation Réorganisation / licenciements Réclamation d'un bien (5039) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Condamnation Cotation Banque de France : 4- Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6469) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Demande de paiement (remboursement des cotisations) Nouvelle Garantie financière Remise en cause du bail commercial Projet relatif à la Loi sur l'eau Cotation Banque de France : 6 Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Demande de paiement Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6479) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Divers (6439) Mariage du dirigeant Désistement d'instance (à la demande de paiement) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Recherche de garanties (6354) Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Procédure de règlement amiable Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Evénement divers Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Paiements réguliers signalés Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Sollicitation d'un mandataire (6321) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Insolvabilité constatée (5032) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Enquête Publique Cotation Banque de France : 2 Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Réclamation d'indemnités dommages Nomination dans l'équipe de direction Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Avis aux actionnaires Cotation Banque de France : 4+ Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Demande de paiement Désaccord contractuel (6467) Création de site / extension Sinistres naturels / accidentels / criminels Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Déclaration d'utilité publique (DUP) Cotation Banque de France : 5- Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désaccord contractuel (6347) Désaccord contractuel (6477) Modification du Capital social Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Annulation d'annonce parue précédemment Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier différend lié à la tenue de l'assemblée générale Changement de domicile Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Publication des Comptes consolidés et rapports Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Incident de paiement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publications de résultats Interdiction administrative Action visant à mettre un terme au plan (5030) Attestation de régularité fiscale Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Témoignages de dirigeants, perspectives Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Plan d'Occupation des Sols (POS) Cotation Banque de France : 3 Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Innovations / Nouveaux produits / Marques Grève / conflit social Réclamation d'un bien (5040) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Voirie Cotation Banque de France : 5+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6470) Résiliation de bail (local commercial) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Fin de Garantie financière Différend lié au bail Subventions / obtention d'aides publiques Cotation Banque de France : 6- Désaccord des créanciers (5013) Demande de paiement Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désaccord contractuel (6350) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Mouvement des Dirigeants Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Non reconstitution des fonds propres Action visant à rendre publics les comptes annuels Divorce du dirigeant Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Procédure de règlement agricole Sollicitation d'un expert (6446) Modification de la dénomination Convocation aux assemblées Publication de comptes annuels simplifiés Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Délai initial de paiement dépassé Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Notation / avis des analystes Insolvabilité constatée (5033) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Avis administratif Cotation Banque de France : 2- Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Réclamation d'indemnités dommages Levée de fonds / introduction en bourse Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Arrêté préfectoral Cotation Banque de France : 4 Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Demande de paiement Désaccord contractuel (6468) Modification de l'adresse du Siège social Produits dangereux pour les consommateurs Divers (6507) Sollicitation d'un expert Environnement et installation classée (IPCE) Cotation Banque de France : 6+ Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Demande de paiement Action visant la restitution d'un bien (6473) Démarche d'un créancier (5016) Désaccord contractuel (6348) Différend contractuel (6478) Réduction de capital social Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord contractuel (6438) Modification matrimoniale du dirigeant Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Démarche d'un créancier (6363) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Divers (6517) Résolution de la conciliation Contestation des décisions prises par les dirigeants Nomination d'un Curateur successoral Ordonnance rendue Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Retard de paiement signalé Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action concernant le dirigeant (6451) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Enquête administrative Cotation Banque de France : 2+ Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Décès du dirigeant Action pour prolonger la période d'observation (5036) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Avis Financier Cotation Banque de France : 3- Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord contractuel (6466) Investissements Recrutement Ancienne Cotation Banque de France : 9 Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Enquête plan de prévention des risques Cotation Banque de France : 5 Désaccord des créanciers (5009) Demande de paiement Divers (6471) Démarche d'un créancier (5014) Demande de paiement Demande de paiement (6476) Modification de la Forme juridique Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Rectificatif / Erratum Cotation Banque de France : 7 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Mise en vente des actions en déshérence Litige avec le syndic (6442) Changement de nationalité Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement
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