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Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Liquidation Judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Modification du plan de sauvegarde Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Modification du plan de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Plan de sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Appel du ministère public Résolution du plan de cession Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Redressement Judiciaire simplifié Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Extension de la sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Exécution du plan de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Exécution du plan de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Redressement Judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Plan de sauvegarde financière accélérée Modification des mandataires Modification du plan de cession Plan de traitement de sortie de crise Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Procédure de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Jugement Plan de cession avec location gérance Procédure Collective Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Rejet du plan de sortie de crise Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Désaccord contractuel (6496) Demande de paiement Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord contractuel (6414) Déclaration d'utilité publique (DUP) Cotation Banque de France : 2 Attestation de régularité fiscale Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Réclamation d'indemnités dommages Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel (6501) Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Désaccord contractuel (6421) Annulation d'annonce parue précédemment Cotation Banque de France : 4+ Ancienne Cotation Banque de France : 4 Réclamation d'un bien (5039) Désaccord contractuel (6467) Modification du Capital social Désaccord contractuel (6506) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Contestation autour de la vente du fonds Changement de domicile Cotation Banque de France : 5- Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Divers (6511) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Publications de résultats Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Fin de Garantie financière Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Désaccord contractuel (6350) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Témoignages de dirigeants, perspectives Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Non reconstitution des fonds propres Procédure de règlement agricole Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Plan d'Occupation des Sols (POS) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Innovations / Nouveaux produits / Marques Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Conflit entre actionnaires Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Réclamation d'indemnités dommages Voirie Cotation Banque de France : 1- Délai initial de paiement dépassé Insolvabilité constatée (5032) Réclamation d'indemnités dommages Grève / conflit social Interdiction administrative Différend contractuel (6499) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Subventions / obtention d'aides publiques Cotation Banque de France : 3 Ancienne Cotation Banque de France : 3 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Réclamation d'indemnités dommages Résiliation de bail (local commercial) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Contestation autour de la vente du fonds Divorce du dirigeant Cotation Banque de France : 5+ Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6470) Mouvement des Dirigeants Demande de paiement (affacturage) Demande de paiement Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Différend lié au bail Modification de la dénomination Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Désaccord contractuel (6348) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action visant à rendre publics les comptes annuels Notation / avis des analystes Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Avis administratif Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Démarche d'un créancier (6363) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Sollicitation d'un expert (6446) Levée de fonds / introduction en bourse Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Résolution de la conciliation Action en responsabilité Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Arrêté préfectoral Cotation Banque de France : 1+ Retard de paiement signalé Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Modification de l'adresse du Siège social Publication de comptes annuels simplifiés Désaccord contractuel (6497) Demande de paiement Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Environnement et installation classée (IPCE) Cotation Banque de France : 2- Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Réclamation d'indemnités dommages Produits dangereux pour les consommateurs Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Demande de paiement des cotisations sociales Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Réclamation d'indemnités dommages Modification matrimoniale du dirigeant Cotation Banque de France : 4 Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel (6468) Réduction de capital social Divers (6507) Demande de paiement Désaccord des créanciers (5013) Sollicitation d'un expert Nomination d'un Curateur successoral Cotation Banque de France : 6+ Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action visant la restitution d'un bien (6473) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désaccord contractuel (6438) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Contestation de la dénomination Enquête administrative Divers (6517) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Contestation des décisions prises par les dirigeants Décès du dirigeant Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Mise en vente des actions en déshérence Action juridique (6300) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Avis Financier Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Action concernant le dirigeant (6451) Investissements Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action relative à la construction immobilière Renonciation d'une garantie financière (6323) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Enquête plan de prévention des risques Cotation Banque de France : 2+ Paiements des cotisations sociales à jour Insolvabilité constatée (5033) Réclamation d'indemnités dommages Recrutement Divers (6500) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord contractuel (6420) Rectificatif / Erratum Cotation Banque de France : 3- Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel (6466) Modification de la Forme juridique Différend contractuel (6505) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Contestation autour de la vente du fonds Changement de nationalité Cotation Banque de France : 5 Ancienne Cotation Banque de France : 7 Divers (6471) Désaccord contractuel (6510) Demande de paiement Démarche d'un créancier (5016) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Résultats financiers positifs Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Nouvelle Garantie financière Inscription d'un Privilège du Trésor Public Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Litige avec le syndic (6442) Nomination dans l’équipe de direction Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Recherche de garanties (6354) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel (6447) Fusion / rachat / prise de participation Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Procédure de règlement amiable Action liée à la Cession de titres ou de parts Sollicitation d'un mandataire (6321) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Condamnation Cotation Banque de France : 1 Paiements réguliers signalés Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Désaccord d'un salarié (6454) Réorganisation / licenciements Autorisation administrative Différend contractuel (6498) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel relatif à un bail Projet relatif à la Loi sur l'eau Cotation Banque de France : 3+ Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action pour prolonger la période d'observation (5036) Réclamation d'indemnités dommages Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action afin de contraindre la communication des documents Demande de paiement Désaccord des créanciers (5009) Désaccord contractuel (6426) Mariage du dirigeant Cotation Banque de France : 4- Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désaccord contractuel (6469) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Demande de paiement (remboursement des cotisations) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Démarche d'un créancier (5014) Remise en cause du bail commercial Evénement divers Cotation Banque de France : 6 Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Désaccord contractuel (6347) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Enquête Publique Divers (6518) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Nomination dans l'équipe de direction Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Avis aux actionnaires Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Incident de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Création de site / extension Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels
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