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Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Clôture du Plan de sortie de crise Modification de la durée du Plan Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Plan de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Résolution du plan de sortie de crise Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Extension de la sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Exécution du plan de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Procédure Collective Plan de cession (partielle) Exécution du plan de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Redressement Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Dépôt de l'état de collocation Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Plan de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Procédure de sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Jugement rejetant le plan de sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Rejet du plan de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Liquidation Judiciaire Dépôt du projet de répartition Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Modification du plan de sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Modification du plan de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Modification des mandataires Contestation autour de la vente du fonds Investissements Recherche de garanties (6354) Cotation Banque de France : 5- Insolvabilité constatée (5032) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Avis Financier Procédure de règlement amiable Désaccord contractuel (6506) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Recrutement Paiements réguliers signalés Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Enquête plan de prévention des risques Sollicitation d'un mandataire (6321) Divers (6511) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Divers (6516) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Modification de la Forme juridique Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Rectificatif / Erratum Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Changement de nationalité Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Résultats financiers positifs Demande de paiement d'un établissement d'assurance Cotation Banque de France : 1- Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 0 Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Nomination dans l’équipe de direction Désaccord contractuel (6347) Cotation Banque de France : 3 Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Réclamation d'indemnités dommages Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Fusion / rachat / prise de participation Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Cotation Banque de France : 5+ Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord contractuel (6470) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Différend lié au bail Réorganisation / licenciements Incident de paiement Cotation Banque de France : 6- Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Condamnation Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Demande de paiement (affacturage) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Action visant à rendre publics les comptes annuels Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Attestation de régularité fiscale Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Projet relatif à la Loi sur l'eau Demande de paiement Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Désaccord des créanciers (5013) Sollicitation d'un expert (6446) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Ancienne Cotation Banque de France : 4 Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Mariage du dirigeant Demande de paiement Evénement divers Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 1+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Ancienne Cotation Banque de France : 8 Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Demande de paiement Cotation Banque de France : 2- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Réclamation d'indemnités dommages Fin de Garantie financière Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel (6350) Cotation Banque de France : 4 Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord contractuel (6468) Enquête Publique Non reconstitution des fonds propres Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un expert Création de site / extension Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Cotation Banque de France : 6+ Insolvabilité constatée (5033) Action visant la restitution d'un bien (6473) Avis aux actionnaires Procédure de règlement agricole Divers (6507) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désaccord contractuel (6438) Sinistres naturels / accidentels / criminels Délai initial de paiement dépassé Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Déclaration d'utilité publique (DUP) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Divers (6517) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Contestation des décisions prises par les dirigeants Modification du Capital social Ancienne Cotation Banque de France : 3 Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Annulation d'annonce parue précédemment Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Changement de domicile Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Démarche d'un créancier (5016) Action concernant le dirigeant (6451) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Publications de résultats Demande de paiement Cotation Banque de France : 2+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Réclamation d'indemnités dommages Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord contractuel (6348) Cotation Banque de France : 3- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel (6466) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Contestation autour de la vente du fonds Innovations / Nouveaux produits / Marques Démarche d'un créancier (6363) Cotation Banque de France : 5 Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Divers (6471) Plan d'Occupation des Sols (POS) Résolution de la conciliation Différend contractuel (6505) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Grève / conflit social Retard de paiement signalé Cotation Banque de France : 7 Action pour prolonger la période d'observation (5036) Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Voirie Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord contractuel (6510) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Litige avec le syndic (6442) Résiliation de bail (local commercial) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Subventions / obtention d'aides publiques Demande de paiement Divers (6515) Désaccord des créanciers (5009) Demande de paiement des cotisations sociales Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Démarche d'un créancier (5014) Désaccord contractuel (6447) Mouvement des Dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Divorce du dirigeant Modification de la dénomination Demande de paiement Cotation Banque de France : 1 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord d'un salarié (6454) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Notation / avis des analystes Demande de paiement Cotation Banque de France : 3+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 4- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6469) Avis administratif Mise en vente des actions en déshérence Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Remise en cause du bail commercial Modification de l'adresse du Siège social Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 6 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Arrêté préfectoral Action juridique (6300) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Divers (6439) Produits dangereux pour les consommateurs Paiements des cotisations sociales à jour Désistement d'instance (à la demande de paiement) Réclamation d'un bien (5039) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Environnement et installation classée (IPCE) Renonciation d'une garantie financière (6323) Demande de paiement (6513) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Divers (6518) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Réduction de capital social Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Modification matrimoniale du dirigeant Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Nomination d'un Curateur successoral Demande de paiement d'un établissement bancaire Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Demande de paiement Cotation Banque de France : 2 Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Réclamation d'indemnités dommages Nouvelle Garantie financière Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Décès du dirigeant Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 4+ Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Désaccord contractuel (6467) Enquête administrative Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421)
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