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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Clôture du Plan de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Plan de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Résolution du plan de sortie de crise Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Redressement Judiciaire simplifié Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de cession Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Extension de la sauvegarde Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Arrêt de la cour d'appel Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Exécution du plan de sortie de crise Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Redressement Judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Plan de sauvegarde financière accélérée Modification de la date de cessation de paiement Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Procédure de sauvegarde Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Jugement rejetant le plan de sauvegarde Dépôt des créances salariales Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Procédure Collective Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Liquidation Judiciaire Plan de cession avec location gérance Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Modification du plan de sauvegarde Infirmation de jugement Réclamation d'indemnités dommages Changement de domicile Attestation de régularité fiscale Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Demande de paiement Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Publications de résultats Ancienne Cotation Banque de France : 4 Différend lié au bail Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Demande de paiement Demande de paiement d'un établissement bancaire Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Témoignages de dirigeants, perspectives Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action visant à rendre publics les comptes annuels Insolvabilité constatée (5032) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Plan d'Occupation des Sols (POS) Demande de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Innovations / Nouveaux produits / Marques Sollicitation d'un expert (6446) Fin de Garantie financière Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Convocation aux assemblées Action en responsabilité Voirie Désaccord contractuel (6350) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Cotation Banque de France : 1+ Grève / conflit social Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Non reconstitution des fonds propres Publication de comptes annuels simplifiés Désaccord contractuel (6497) Subventions / obtention d'aides publiques Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Cotation Banque de France : 2- Résiliation de bail (local commercial) Réclamation d'indemnités dommages Procédure de règlement agricole Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Divorce du dirigeant Délai initial de paiement dépassé Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Cotation Banque de France : 4 Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel (6468) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Divers (6507) Modification de la dénomination Ancienne Cotation Banque de France : 3 Sollicitation d'un expert Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Notation / avis des analystes Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6438) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Demande de paiement Demande de paiement Contestation de la dénomination Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Divers (6517) Levée de fonds / introduction en bourse Contestation des décisions prises par les dirigeants Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Avis administratif Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Arrêté préfectoral Désaccord contractuel (6348) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Modification de l'adresse du Siège social Action concernant le dirigeant (6451) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Réclamation d'un bien (5040) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action relative à la construction immobilière Environnement et installation classée (IPCE) Démarche d'un créancier (6363) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Désaccord des créanciers (5013) Cotation Banque de France : 2+ Produits dangereux pour les consommateurs Réclamation d'indemnités dommages Résolution de la conciliation Divers (6500) Modification matrimoniale du dirigeant Retard de paiement signalé Désaccord contractuel (6420) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Cotation Banque de France : 3- Réduction de capital social Désaccord contractuel (6466) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Différend contractuel (6505) Nomination d'un Curateur successoral Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Demande de paiement Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Demande de paiement des cotisations sociales Demande de paiement Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Divers (6515) Décès du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 9 Litige avec le syndic (6442) Insolvabilité constatée (5033) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Enquête administrative Divers (6487) Avis Financier Demande de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Investissements Désaccord contractuel (6447) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Publication des Comptes annuels et rapports Action liée à la Cession de titres ou de parts Enquête plan de prévention des risques Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Cotation Banque de France : 1 Recrutement Désaccord d'un salarié (6454) Mise en vente des actions en déshérence Autorisation administrative Différend contractuel (6498) Rectificatif / Erratum Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel relatif à un bail Démarche d'un créancier (5016) Cotation Banque de France : 3+ Modification de la Forme juridique Réclamation d'indemnités dommages Action juridique (6300) Action afin de contraindre la communication des documents Changement de nationalité Paiements des cotisations sociales à jour Désaccord contractuel (6426) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Renonciation d'une garantie financière (6323) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Résultats financiers positifs Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Remise en cause du bail commercial Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Nomination dans l’équipe de direction Ancienne Cotation Banque de France : 7 Divers (6439) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Divers (6518) Fusion / rachat / prise de participation Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Nouvelle Garantie financière Action pour prolonger la période d'observation (5036) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Condamnation Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Désaccord des créanciers (5009) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Réorganisation / licenciements Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Désaccord contractuel (6496) Projet relatif à la Loi sur l'eau Recherche de garanties (6354) Désaccord contractuel (6414) Démarche d'un créancier (5014) Cotation Banque de France : 2 Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Réclamation d'indemnités dommages Procédure de règlement amiable Désaccord contractuel (6501) Mariage du dirigeant Paiements réguliers signalés Désaccord contractuel (6421) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 4+ Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord contractuel (6467) Sollicitation d'un mandataire (6321) Désaccord contractuel (6506) Evénement divers Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Demande de paiement Demande de paiement d'un établissement d'assurance Contestation des méthodes concurrentielles Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Divers (6516) Nomination dans l'équipe de direction Ancienne Cotation Banque de France : 0 différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Enquête Publique Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Avis aux actionnaires Désaccord contractuel (6347) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Création de site / extension Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Réclamation d'un bien (5039) Publication des Comptes consolidés et rapports Conflit entre actionnaires Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Cotation Banque de France : 1- Sinistres naturels / accidentels / criminels Réclamation d'indemnités dommages Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Interdiction administrative Différend contractuel (6499) Annulation d'annonce parue précédemment Incident de paiement Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Cotation Banque de France : 3 Modification du Capital social Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313)
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