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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Plan de sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Redressement Judiciaire simplifié Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Extension de la sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Exécution du plan de sauvegarde Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Exécution du plan de sortie de crise Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Plan de cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Redressement Judiciaire Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Modification de la durée du Plan Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Plan de traitement de sortie de crise Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation du plan de redressement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Modification de la mission du mandataire Procédure de sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Procédure Collective Infirmation de jugement Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Rejet du plan de sortie de crise Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Modification du plan de sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Modification du plan de sortie de crise Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Avis de Dépôt Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Clôture du Plan de sortie de crise Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Fin de la mission du mandataire Divers (6487) Retard de paiement signalé Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Notation / avis des analystes Désaccord contractuel (6447) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Publication des Comptes annuels et rapports Action liée à la Cession de titres ou de parts Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Avis administratif Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord d'un salarié (6454) Demande de paiement Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Autorisation administrative Différend contractuel (6498) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Arrêté préfectoral Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Modification de l'adresse du Siège social Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement des cotisations sociales Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action afin de contraindre la communication des documents Ancienne Cotation Banque de France : 9 Environnement et installation classée (IPCE) Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Produits dangereux pour les consommateurs Désaccord contractuel (6469) Demande de paiement Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Modification matrimoniale du dirigeant Remise en cause du bail commercial Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Cotation Banque de France : 6 Réduction de capital social Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Demande de paiement Action visant à mettre un terme au plan (5030) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Nomination d'un Curateur successoral Divers (6439) Mise en vente des actions en déshérence Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Divers (6484) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'un bien (5040) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action juridique (6300) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Paiements des cotisations sociales à jour Enquête administrative Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Décès du dirigeant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Renonciation d'une garantie financière (6323) Désaccord des créanciers (5013) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Désaccord contractuel (6496) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Avis Financier Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Investissements Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désaccord contractuel (6501) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Enquête plan de prévention des risques Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Recrutement Désaccord contractuel (6467) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Désaccord contractuel (6506) Rectificatif / Erratum Contestation autour de la vente du fonds Nouvelle Garantie financière Cotation Banque de France : 5- Modification de la Forme juridique Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Demande de paiement Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Changement de nationalité Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Insolvabilité constatée (5033) Réclamation d'une indemnité (6482) Recherche de garanties (6354) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Résultats financiers positifs différend lié à la tenue de l'assemblée générale Procédure de règlement amiable Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Paiements réguliers signalés Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Nomination dans l’équipe de direction Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Sollicitation d'un mandataire (6321) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Publication des Comptes consolidés et rapports Conflit entre actionnaires Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Plan Local d'Urbanisme (PLU) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Fusion / rachat / prise de participation Réclamation d'indemnités dommages Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Démarche d'un créancier (5016) Interdiction administrative Différend contractuel (6499) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Condamnation Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Réorganisation / licenciements Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 0 Projet relatif à la Loi sur l'eau Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel (6470) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Mariage du dirigeant Différend lié au bail Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Cotation Banque de France : 6- Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Désaccord contractuel (6347) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Evénement divers Action visant à rendre publics les comptes annuels Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Incident de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désaccord des créanciers (5009) Convocation aux assemblées Action en responsabilité Attestation de régularité fiscale Enquête Publique Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Nomination dans l'équipe de direction Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Demande de paiement Démarche d'un créancier (5014) Publication de comptes annuels simplifiés Désaccord contractuel (6497) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Avis aux actionnaires Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Création de site / extension Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Déclaration d'utilité publique (DUP) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel (6468) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Divers (6507) Annulation d'annonce parue précédemment Sollicitation d'un expert Fin de Garantie financière Cotation Banque de France : 6+ Modification du Capital social Action visant la restitution d'un bien (6473) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Changement de domicile Désaccord contractuel (6438) Non reconstitution des fonds propres Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Désaccord contractuel (6350) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Réclamation d'un bien (5039) Contestation de la dénomination Divers (6517) Publications de résultats Contestation des décisions prises par les dirigeants Procédure de règlement agricole Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Ordonnance rendue Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Délai initial de paiement dépassé Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Témoignages de dirigeants, perspectives Action concernant le dirigeant (6451) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action relative à la construction immobilière Ancienne Cotation Banque de France : 3 Plan d'Occupation des Sols (POS) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Innovations / Nouveaux produits / Marques Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Divers (6500) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Voirie Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Grève / conflit social Désaccord contractuel (6466) Demande de paiement Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Différend contractuel (6505) Subventions / obtention d'aides publiques Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Résiliation de bail (local commercial) Divers (6471) Demande de paiement Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Divorce du dirigeant Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Cotation Banque de France : 7 Mouvement des Dirigeants Demande de paiement (6476) Désaccord contractuel (6348) Insolvabilité constatée (5032) Démarche d'un créancier (6363) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Modification de la dénomination Litige avec le syndic (6442) Résolution de la conciliation Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur
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