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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Plan de cession Modification des mandataires Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Procédure de sauvegarde Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Règlement judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Adoption de plan Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Rejet du plan de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Jugement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Liquidation Judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Résolution du plan de redressement Modification du plan de sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Clôture du plan Procédure Européenne Modification du plan de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Procédure Collective Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Résolution du plan de sauvegarde Plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de sortie de crise Avis de Dépôt Appel du ministère public Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Redressement Judiciaire simplifié Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Liquidation des biens Extension de la sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Résolution du plan Exécution du plan de sauvegarde Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Redressement Judiciaire Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde accélérée Plan de sauvegarde financière accélérée Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Désaccord contractuel (6470) Nouvelle Garantie financière Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Décès du dirigeant Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Demande de paiement (affacturage) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend lié au bail Enquête administrative Cotation Banque de France : 6- Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Procédure de règlement amiable Investissements Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Recherche de garanties (6354) Action visant à rendre publics les comptes annuels Avis Financier Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Sollicitation d'un mandataire (6321) Recrutement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Paiements réguliers signalés Sollicitation d'un expert (6446) Enquête plan de prévention des risques Désaccord des créanciers (5009) Démarche d'un créancier (5014) Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Modification de la Forme juridique Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Rectificatif / Erratum Changement de nationalité Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6497) Demande de paiement Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Ancienne Cotation Banque de France : 5 Réclamation d'indemnités dommages Résultats financiers positifs Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord contractuel (6468) Action visant la restitution d'un bien (6473) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Nomination dans l’équipe de direction Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Divers (6507) Désaccord contractuel (6347) Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Différend contractuel (6478) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Fusion / rachat / prise de participation Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord contractuel (6438) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Réorganisation / licenciements Contestation de la dénomination Réclamation d'un bien (5039) Divers (6517) Incident de paiement Contestation des décisions prises par les dirigeants Condamnation Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Attestation de régularité fiscale Action concernant le dirigeant (6451) Projet relatif à la Loi sur l'eau Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Mariage du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Ancienne Cotation Banque de France : 4 Réclamation d'indemnités dommages Evénement divers Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Divers (6500) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord contractuel (6466) Divers (6471) Fin de Garantie financière Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Différend contractuel (6505) Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement (6476) Non reconstitution des fonds propres Nomination dans l'équipe de direction Inscription d'un Privilège du Trésor Public Insolvabilité constatée (5032) Désaccord contractuel (6510) Désaccord contractuel (6350) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Enquête Publique Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Cotation Banque de France : 7 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Procédure de règlement agricole Création de site / extension Sanction DGCCRF pour retards de paiement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Divers (6515) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Litige avec le syndic (6442) Avis aux actionnaires Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Sinistres naturels / accidentels / criminels Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Délai initial de paiement dépassé Désaccord contractuel (6447) Déclaration d'utilité publique (DUP) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Annulation d'annonce parue précédemment Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Modification du Capital social Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désaccord d'un salarié (6454) Changement de domicile Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Différend contractuel (6498) Demande de paiement Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Ancienne Cotation Banque de France : 6 Réclamation d'indemnités dommages Publications de résultats Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Action afin de contraindre la communication des documents Demande de paiement Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Témoignages de dirigeants, perspectives Action visant à mettre un terme au plan (5030) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Désaccord contractuel (6348) Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6479) Résolution de la conciliation Innovations / Nouveaux produits / Marques Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Demande de paiement (6513) Démarche d'un créancier (6363) Divers (6439) Plan d'Occupation des Sols (POS) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Grève / conflit social Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Réclamation d'un bien (5040) Divers (6518) Retard de paiement signalé Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Voirie Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord des créanciers (5013) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement Résiliation de bail (local commercial) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Subventions / obtention d'aides publiques Divorce du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désaccord contractuel (6496) Demande de paiement des cotisations sociales Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Réclamation d'indemnités dommages Modification de la dénomination Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Désaccord contractuel (6501) Demande de paiement Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désaccord contractuel (6467) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Notation / avis des analystes Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord contractuel (6506) Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Désaccord contractuel (6477) Mise en vente des actions en déshérence Levée de fonds / introduction en bourse Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Insolvabilité constatée (5033) Divers (6511) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Avis administratif Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Action juridique (6300) Modification de l'adresse du Siège social Contestation des méthodes concurrentielles Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Divers (6516) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire différend lié à la tenue de l'assemblée générale Arrêté préfectoral Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Renonciation d'une garantie financière (6323) Produits dangereux pour les consommateurs Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Paiements des cotisations sociales à jour Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Environnement et installation classée (IPCE) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Modification matrimoniale du dirigeant Démarche d'un créancier (5016) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Réduction de capital social Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Réclamation d'indemnités dommages Nomination d'un Curateur successoral Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Différend contractuel (6499) Demande de paiement d'un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Ancienne Cotation Banque de France : 7 Réclamation d'indemnités dommages
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