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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Rejet de plan Procédure de sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Plan de cession Modification des mandataires Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Rejet du plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Liquidation Judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Modification du plan de sauvegarde Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Modification du plan de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture du Plan de sortie de crise Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Procédure Européenne Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de sauvegarde Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Redressement Judiciaire simplifié Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Procédure d'insolvabilité ordinaire Extension de la sauvegarde Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Exécution du plan de sauvegarde Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Exécution du plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Redressement Judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture de jugement Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Procédure Collective Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Plan de traitement de sortie de crise Interdiction de gérer Désaccord contractuel (6414) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Action juridique (6300) Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6496) Sinistres naturels / accidentels / criminels Modification du Capital social Désaccord contractuel (6421) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Renonciation d'une garantie financière (6323) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Annulation d'annonce parue précédemment Paiements des cotisations sociales à jour Désaccord contractuel (6501) Contestation autour de la vente du fonds Action pour prolonger la période d'observation (5036) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Changement de domicile Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel (6506) Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Publications de résultats Ancienne Cotation Banque de France : 7 Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord des créanciers (5009) Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Témoignages de dirigeants, perspectives Contestation des méthodes concurrentielles Démarche d'un créancier (5014) Nouvelle Garantie financière Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Plan d'Occupation des Sols (POS) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Innovations / Nouveaux produits / Marques Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Procédure de règlement amiable Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Voirie Recherche de garanties (6354) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Grève / conflit social Réclamation d'indemnités dommages Résiliation de bail (local commercial) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Sollicitation d'un mandataire (6321) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Subventions / obtention d'aides publiques Paiements réguliers signalés Différend contractuel (6499) Mouvement des Dirigeants Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Divorce du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Réclamation d'un bien (5039) Demande de paiement Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Modification de la dénomination Ancienne Cotation Banque de France : 5 Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Demande de paiement d'un établissement d'assurance Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Notation / avis des analystes Ancienne Cotation Banque de France : 0 Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Avis administratif Désaccord contractuel (6347) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Levée de fonds / introduction en bourse Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Arrêté préfectoral Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Modification de l'adresse du Siège social Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Environnement et installation classée (IPCE) Incident de paiement Désaccord contractuel (6497) Produits dangereux pour les consommateurs Réduction de capital social Réclamation d'indemnités dommages Insolvabilité constatée (5032) Demande de paiement Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Modification matrimoniale du dirigeant Attestation de régularité fiscale Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Sollicitation d'un expert Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Demande de paiement Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Nomination d'un Curateur successoral Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Divers (6507) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Ancienne Cotation Banque de France : 8 Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Fin de Garantie financière Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Enquête administrative Demande de paiement Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Décès du dirigeant Contestation de la dénomination Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Non reconstitution des fonds propres Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Avis Financier Désaccord contractuel (6350) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Investissements Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Procédure de règlement agricole Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Enquête plan de prévention des risques Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action relative à la construction immobilière Recrutement Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel (6420) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Rectificatif / Erratum Délai initial de paiement dépassé Divers (6500) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Changement de nationalité Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Différend contractuel (6505) Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Réclamation d'un bien (5040) Demande de paiement Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Résultats financiers positifs Ancienne Cotation Banque de France : 6 Inscription d'un Privilège du Trésor Public Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Nomination dans l’équipe de direction Sanction DGCCRF pour retards de paiement Désaccord des créanciers (5013) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord contractuel (6348) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Fusion / rachat / prise de participation Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Résolution de la conciliation Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Condamnation Démarche d'un créancier (6363) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Réorganisation / licenciements Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Désaccord contractuel relatif à un bail Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Projet relatif à la Loi sur l'eau Retard de paiement signalé Différend contractuel (6498) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord contractuel (6426) Insolvabilité constatée (5033) Demande de paiement Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Mariage du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action afin de contraindre la communication des documents Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Demande de paiement des cotisations sociales Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Evénement divers Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Demande de paiement (6513) Divers (6439) Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Enquête Publique Demande de paiement Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Nomination dans l'équipe de direction Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Démarche d'un créancier (5016) Mise en vente des actions en déshérence Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Avis aux actionnaires Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Création de site / extension Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021)
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