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Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Redressement Judiciaire simplifié Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Extension de la sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Exécution du plan de sauvegarde Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Exécution du plan de sortie de crise Jugement Procédure Collective Plan de cession avec location gérance Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Redressement Judiciaire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Plan de sauvegarde financière accélérée Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Plan de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Procédure de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Jugement rejetant le plan de sauvegarde Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Rejet du plan de sortie de crise Appel du ministère public Résolution du plan de cession Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Liquidation Judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Modification du plan de sauvegarde Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Modification du plan de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Clôture du Plan de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Plan de sauvegarde Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Résolution du plan de sortie de crise Modification des mandataires Modification du plan de cession Action visant à mettre un terme au plan (5030) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Procédure de règlement amiable Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Fusion / rachat / prise de participation Recherche de garanties (6354) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Action liée à la Cession de titres ou de parts Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Condamnation Sollicitation d'un mandataire (6321) Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Réorganisation / licenciements Paiements réguliers signalés Autorisation administrative Différend contractuel (6498) Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel relatif à un bail Projet relatif à la Loi sur l'eau Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Mariage du dirigeant Demande de paiement Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Désaccord des créanciers (5013) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Ancienne Cotation Banque de France : 5 Ancienne Cotation Banque de France : 0 Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Evénement divers Demande de paiement d'un établissement d'assurance Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Demande de paiement (6513) Divers (6439) Désaccord contractuel (6347) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Enquête Publique Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Nomination dans l'équipe de direction Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Insolvabilité constatée (5033) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Avis aux actionnaires Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Création de site / extension Incident de paiement Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Désaccord contractuel (6496) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel (6414) Déclaration d'utilité publique (DUP) Demande de paiement Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Sinistres naturels / accidentels / criminels Attestation de régularité fiscale Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Annulation d'annonce parue précédemment Demande de paiement Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Modification du Capital social Ancienne Cotation Banque de France : 4 Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Changement de domicile Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Démarche d'un créancier (5016) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Fin de Garantie financière Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Publications de résultats Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Contestation des méthodes concurrentielles Non reconstitution des fonds propres Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord contractuel (6350) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Plan d'Occupation des Sols (POS) Procédure de règlement agricole Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Innovations / Nouveaux produits / Marques Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Conflit entre actionnaires Action pour prolonger la période d'observation (5036) Réclamation d'indemnités dommages Voirie Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Grève / conflit social Délai initial de paiement dépassé Interdiction administrative Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Subventions / obtention d'aides publiques Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Désaccord des créanciers (5009) Résiliation de bail (local commercial) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Divorce du dirigeant Demande de paiement Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Démarche d'un créancier (5014) Mouvement des Dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 6 Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Modification de la dénomination Demande de paiement Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Notation / avis des analystes Désaccord contractuel (6348) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Avis administratif Résolution de la conciliation Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Levée de fonds / introduction en bourse Démarche d'un créancier (6363) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action en responsabilité Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Arrêté préfectoral Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Modification de l'adresse du Siège social Retard de paiement signalé Publication de comptes annuels simplifiés Désaccord contractuel (6497) Réclamation d'un bien (5039) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Environnement et installation classée (IPCE) Demande de paiement Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Produits dangereux pour les consommateurs Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Modification matrimoniale du dirigeant Demande de paiement des cotisations sociales Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Réduction de capital social Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Ancienne Cotation Banque de France : 9 Divers (6507) Sollicitation d'un expert Nomination d'un Curateur successoral Demande de paiement Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Contestation de la dénomination Enquête administrative Mise en vente des actions en déshérence Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Décès du dirigeant Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Insolvabilité constatée (5032) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Avis Financier Action juridique (6300) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Investissements Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action relative à la construction immobilière Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Enquête plan de prévention des risques Renonciation d'une garantie financière (6323) Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Recrutement Paiements des cotisations sociales à jour Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Rectificatif / Erratum Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Modification de la Forme juridique Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Changement de nationalité Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Ancienne Cotation Banque de France : 7 Nouvelle Garantie financière Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Résultats financiers positifs Demande de paiement Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Sanction DGCCRF pour retards de paiement Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Nomination dans l’équipe de direction Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025)
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