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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Extension de la sauvegarde Exécution du plan de sauvegarde Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Jugement de cessation partielle d'activité Exécution du plan de sortie de crise Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Redressement Judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Modification des mandataires Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de sauvegarde financière accélérée Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Plan de traitement de sortie de crise Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Dépôt de l'état des créances Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Jugement Procédure de sauvegarde Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Renouvellement de la période d'observation Rejet du plan de sortie de crise Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification du plan de sauvegarde Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Jugement autorisant la poursuite d'activité Modification du plan de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Procédure Collective Résolution du plan de cession Appel du ministère public Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Résolution du plan de sortie de crise Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Redressement Judiciaire simplifié Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Cotation Banque de France : 5+ Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désaccord contractuel (6470) Réclamation d'un bien (5040) Témoignages de dirigeants, perspectives Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Désaccord des créanciers (5013) Plan d'Occupation des Sols (POS) Cotation Banque de France : 6- Mise en vente des actions en déshérence Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Grève / conflit social Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Voirie Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Action juridique (6300) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Résiliation de bail (local commercial) Paiements des cotisations sociales à jour Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Subventions / obtention d'aides publiques Convocation aux assemblées Renonciation d'une garantie financière (6323) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Mouvement des Dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Divorce du dirigeant Publication de comptes annuels simplifiés Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Insolvabilité constatée (5033) Modification de la dénomination Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Cotation Banque de France : 4 Nouvelle Garantie financière Désaccord contractuel (6468) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Notation / avis des analystes Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6507) Sollicitation d'un expert Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Avis administratif Cotation Banque de France : 6+ Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action visant la restitution d'un bien (6473) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Modification de l'adresse du Siège social Recherche de garanties (6354) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Démarche d'un créancier (5016) Arrêté préfectoral Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Procédure de règlement amiable Différend contractuel (6478) Contestation de la dénomination Produits dangereux pour les consommateurs Paiements réguliers signalés Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Environnement et installation classée (IPCE) Ordonnance rendue Sollicitation d'un mandataire (6321) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Réduction de capital social Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Modification matrimoniale du dirigeant Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Ancienne Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Nomination d'un Curateur successoral Demande de paiement Demande de paiement d'un établissement d'assurance Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel (6347) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Désaccord des créanciers (5009) Enquête administrative Cotation Banque de France : 5 Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Divers (6471) Décès du dirigeant Inscription d'un Privilège du Trésor Public Investissements Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Démarche d'un créancier (5014) Avis Financier Cotation Banque de France : 7 Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Demande de paiement (6476) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Recrutement Incident de paiement Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Enquête plan de prévention des risques Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Différend entre l'assuré et son assureur Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Modification de la Forme juridique Attestation de régularité fiscale Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Rectificatif / Erratum Publication des Comptes annuels et rapports Demande de paiement Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Changement de nationalité Autorisation administrative Demande de paiement Demande de paiement d'un établissement bancaire Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Résultats financiers positifs Demande de paiement Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Cotation Banque de France : 4- Fin de Garantie financière Désaccord contractuel (6469) Réclamation d'un bien (5039) Nomination dans l’équipe de direction Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel (6350) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Plan Local d'Urbanisme (PLU) Cotation Banque de France : 6 Non reconstitution des fonds propres Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Réorganisation / licenciements Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Demande de paiement (6513) Divers (6439) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Condamnation Désistement d'instance (à la demande de paiement) Procédure de règlement agricole Désaccord contractuel (6479) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Délai initial de paiement dépassé Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Projet relatif à la Loi sur l'eau Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Divers (6484) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Ancienne Cotation Banque de France : 3 Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Mariage du dirigeant Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Insolvabilité constatée (5032) Evénement divers Demande de paiement Demande de paiement Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désaccord contractuel (6348) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Enquête Publique Cotation Banque de France : 5- Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Nomination dans l'équipe de direction Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Création de site / extension Démarche d'un créancier (6363) Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Avis aux actionnaires Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Résolution de la conciliation Désaccord contractuel (6477) Contestation des méthodes concurrentielles Sinistres naturels / accidentels / criminels Retard de paiement signalé Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Déclaration d'utilité publique (DUP) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Réclamation d'une indemnité (6482) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Modification du Capital social Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Annulation d'annonce parue précédemment Publication des Comptes consolidés et rapports Demande de paiement Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Action visant à mettre un terme au plan (5030) Changement de domicile Interdiction administrative Demande de paiement des cotisations sociales Demande de paiement Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Publications de résultats
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