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Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Résolution du plan de sauvegarde Liquidation Judiciaire Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Modification du plan de sauvegarde Modification du plan de sortie de crise Appel du ministère public Résolution du plan de cession Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Liquidation des biens Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Plan de sauvegarde Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Résolution du plan de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Procédure Collective Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Extension de la sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Exécution du plan de sauvegarde Exécution du plan de sortie de crise Modification des mandataires Modification du plan de cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Redressement Judiciaire Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Règlement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de traitement de sortie de crise Jugement Plan de cession avec location gérance Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Procédure de sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Rejet du plan de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Investissements Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Avis Financier Inscription d'un Privilège du Trésor Public Délai initial de paiement dépassé Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord contractuel (6510) Divers (6515) Recrutement Litige avec le syndic (6442) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Enquête plan de prévention des risques Sanction DGCCRF pour retards de paiement Ancienne Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'un bien (5039) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel (6447) Demande de paiement Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Rectificatif / Erratum Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Changement de nationalité Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6348) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Différend contractuel (6498) Résultats financiers positifs Désaccord contractuel relatif à un bail Désaccord contractuel (6426) Résolution de la conciliation Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Démarche d'un créancier (6363) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Action afin de contraindre la communication des documents Nomination dans l’équipe de direction Remise en cause du bail commercial Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Retard de paiement signalé Insolvabilité constatée (5032) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Fusion / rachat / prise de participation Réorganisation / licenciements Divers (6439) Demande de paiement Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Condamnation Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Demande de paiement (6513) Divers (6518) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Demande de paiement des cotisations sociales Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Projet relatif à la Loi sur l'eau Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Demande de paiement Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Mariage du dirigeant Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désaccord contractuel (6496) Evénement divers Désaccord contractuel (6414) Mise en vente des actions en déshérence Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Contestation autour de la vente du fonds Action juridique (6300) Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Enquête Publique Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord contractuel (6506) Nomination dans l'équipe de direction Création de site / extension Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Renonciation d'une garantie financière (6323) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Avis aux actionnaires Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Paiements des cotisations sociales à jour Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Divers (6511) Divers (6516) Sinistres naturels / accidentels / criminels différend lié à la tenue de l'assemblée générale Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Déclaration d'utilité publique (DUP) Contestation des méthodes concurrentielles Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Réclamation d'un bien (5040) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Modification du Capital social Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord des créanciers (5013) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Annulation d'annonce parue précédemment Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Nouvelle Garantie financière Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Changement de domicile Réclamation d'indemnités dommages Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Différend contractuel (6499) Publications de résultats Réclamation d'indemnités dommages (6417) Contestation autour de la vente du fonds Procédure de règlement amiable Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Recherche de garanties (6354) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Réclamation d'indemnités dommages Témoignages de dirigeants, perspectives Innovations / Nouveaux produits / Marques Différend lié au bail Sollicitation d'un mandataire (6321) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Plan d'Occupation des Sols (POS) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Paiements réguliers signalés Insolvabilité constatée (5033) Demande de paiement (affacturage) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Grève / conflit social Action visant à rendre publics les comptes annuels Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Voirie Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Résiliation de bail (local commercial) Sollicitation d'un expert (6446) Demande de paiement Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Subventions / obtention d'aides publiques Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 1+ Mouvement des Dirigeants Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Demande de paiement d'un établissement d'assurance Démarche d'un créancier (5016) Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Divorce du dirigeant Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 0 Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6347) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Désaccord contractuel (6497) Modification de la dénomination Reproches du constructeur contre le sous-traitant Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Notation / avis des analystes Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un expert Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Avis administratif Incident de paiement Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Divers (6507) Levée de fonds / introduction en bourse Modification de l'adresse du Siège social Désaccord contractuel (6438) Demande de paiement Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Arrêté préfectoral Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Attestation de régularité fiscale Action pour prolonger la période d'observation (5036) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Divers (6517) Produits dangereux pour les consommateurs Contestation des décisions prises par les dirigeants Demande de paiement Désaccord des créanciers (5009) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Environnement et installation classée (IPCE) Contestation de la dénomination Ancienne Cotation Banque de France : 4 Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Réduction de capital social Action concernant le dirigeant (6451) Demande de paiement d'un établissement bancaire Démarche d'un créancier (5014) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Modification matrimoniale du dirigeant Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Fin de Garantie financière Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action relative à la construction immobilière Nomination d'un Curateur successoral Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Non reconstitution des fonds propres Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Désaccord contractuel (6350) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Divers (6500) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel (6420) Contestation autour de la vente du fonds Procédure de règlement agricole Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Enquête administrative Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Différend contractuel (6505) Décès du dirigeant
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