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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Résolution du plan de cession Appel du ministère public Fin de la mission du mandataire Plan de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Résolution du plan de sortie de crise Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Redressement Judiciaire simplifié Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Levée de l’inaliénabilité Prolongation de la mission du mandataire Extension de la sauvegarde Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Exécution du plan de sauvegarde Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Exécution du plan de sortie de crise Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Redressement Judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification du plan de cession Modification des mandataires Modification de la durée du Plan Plan de sauvegarde financière accélérée Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Plan de traitement de sortie de crise Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Procédure de sauvegarde Plan de cession avec location gérance Jugement Modification de la mission du mandataire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Jugement rejetant le plan de sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Rejet du plan de sortie de crise Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Procédure Collective Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Modification du plan de sauvegarde Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Modification du plan de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6348) Cotation Banque de France : 4 Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord contractuel (6468) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Divers (6507) Plan d'Occupation des Sols (POS) Sollicitation d'un expert Démarche d'un créancier (6363) Cotation Banque de France : 6+ Innovations / Nouveaux produits / Marques Action visant la restitution d'un bien (6473) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Résolution de la conciliation Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Voirie Désaccord contractuel (6438) Retard de paiement signalé Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Grève / conflit social Différend contractuel (6478) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Demande de paiement Divers (6517) Subventions / obtention d'aides publiques Contestation des décisions prises par les dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Ordonnance rendue Résiliation de bail (local commercial) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Contestation de la dénomination Demande de paiement des cotisations sociales Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Divorce du dirigeant Action concernant le dirigeant (6451) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Mouvement des Dirigeants Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Demande de paiement Cotation Banque de France : 2+ Modification de la dénomination Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Action relative à la construction immobilière Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel (6420) Demande de paiement Cotation Banque de France : 3- Notation / avis des analystes Désaccord contractuel (6466) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Divers (6500) Différend contractuel (6505) Avis administratif Contestation autour de la vente du fonds Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 5 Levée de fonds / introduction en bourse Divers (6471) Désaccord des créanciers (5013) Mise en vente des actions en déshérence Désaccord contractuel (6510) Arrêté préfectoral Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 7 Modification de l'adresse du Siège social Demande de paiement (6476) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action juridique (6300) Divers (6515) Environnement et installation classée (IPCE) Litige avec le syndic (6442) Paiements des cotisations sociales à jour Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Produits dangereux pour les consommateurs Différend entre l'assuré et son assureur Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Renonciation d'une garantie financière (6323) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord contractuel (6447) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Publication des Comptes annuels et rapports Réduction de capital social Divers (6487) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 1 Nomination d'un Curateur successoral Désaccord d'un salarié (6454) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Insolvabilité constatée (5033) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel relatif à un bail Demande de paiement Cotation Banque de France : 3+ Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Nouvelle Garantie financière Différend contractuel (6498) Enquête administrative Désaccord contractuel (6426) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 4- Décès du dirigeant Désaccord contractuel (6469) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action afin de contraindre la communication des documents Demande de paiement (remboursement des cotisations) Avis Financier Remise en cause du bail commercial Recherche de garanties (6354) Cotation Banque de France : 6 Investissements Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Démarche d'un créancier (5016) Procédure de règlement amiable Demande de paiement (6513) Enquête plan de prévention des risques Divers (6439) Paiements réguliers signalés Désistement d'instance (à la demande de paiement) Recrutement Désaccord contractuel (6479) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Sollicitation d'un mandataire (6321) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Divers (6518) Rectificatif / Erratum Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Modification de la Forme juridique Divers (6484) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Changement de nationalité Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel (6414) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Cotation Banque de France : 2 Résultats financiers positifs Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6421) Désaccord contractuel (6347) Cotation Banque de France : 4+ Nomination dans l’équipe de direction Désaccord contractuel (6467) Désaccord des créanciers (5009) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6506) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Contestation autour de la vente du fonds Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Cotation Banque de France : 5- Fusion / rachat / prise de participation Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Démarche d'un créancier (5014) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Divers (6511) Condamnation Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Incident de paiement Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Réorganisation / licenciements Désaccord contractuel (6477) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Divers (6516) Projet relatif à la Loi sur l'eau différend lié à la tenue de l'assemblée générale Attestation de régularité fiscale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Réclamation d'une indemnité (6482) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Contestation des méthodes concurrentielles Demande de paiement Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Mariage du dirigeant Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Publication des Comptes consolidés et rapports Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 1- Evénement divers Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Réclamation d'un bien (5039) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Demande de paiement Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Fin de Garantie financière Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages Enquête Publique Contestation autour de la vente du fonds Désaccord contractuel (6350) Cotation Banque de France : 5+ Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel (6470) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Non reconstitution des fonds propres Demande de paiement (affacturage) Avis aux actionnaires Différend lié au bail Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Cotation Banque de France : 6- Création de site / extension Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Procédure de règlement agricole Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Déclaration d'utilité publique (DUP) Action visant à rendre publics les comptes annuels Délai initial de paiement dépassé Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Annulation d'annonce parue précédemment Sollicitation d'un expert (6446) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Convocation aux assemblées Modification du Capital social Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de paiement Cotation Banque de France : 1+ Changement de domicile Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Ancienne Cotation Banque de France : 6 Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Insolvabilité constatée (5032) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Demande de paiement Cotation Banque de France : 2- Publications de résultats Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Désaccord contractuel (6497)
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