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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Rejet du plan de sortie de crise Clôture de jugement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Liquidation Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Modification du plan de sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Modification du plan de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Modification des mandataires Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Plan de sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise Clôture du Plan de Sauvegarde Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Redressement Judiciaire simplifié Jugement Plan de cession avec location gérance Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Extension de la sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Exécution du plan de sauvegarde Clôture après cession Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Exécution du plan de sortie de crise Clôture du plan de continuation / plan de redressement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Redressement Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture pour insuffisance d'actifs Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Plan de traitement de sortie de crise Clôture du redressement judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Appel du ministère public Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Procédure de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Procédure Collective Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Enquête Publique Demande de paiement des cotisations sociales Cotation Banque de France : 4 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel (6468) Nomination dans l'équipe de direction Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Divers (6507) Sollicitation d'un expert Avis aux actionnaires Demande de paiement Cotation Banque de France : 6+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action visant la restitution d'un bien (6473) Création de site / extension Ancienne Cotation Banque de France : 9 Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord contractuel (6438) Déclaration d'utilité publique (DUP) Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Différend contractuel (6478) Sinistres naturels / accidentels / criminels Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Mise en vente des actions en déshérence Divers (6517) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Contestation des décisions prises par les dirigeants Annulation d'annonce parue précédemment Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Ordonnance rendue Réclamation d'un bien (5039) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Modification du Capital social Contestation de la dénomination Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action juridique (6300) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Action concernant le dirigeant (6451) Changement de domicile Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Renonciation d'une garantie financière (6323) Cotation Banque de France : 2+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Réclamation d'indemnités dommages Publications de résultats Paiements des cotisations sociales à jour Action relative à la construction immobilière Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Cotation Banque de France : 3- Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel (6466) Témoignages de dirigeants, perspectives Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Plan d'Occupation des Sols (POS) Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 5 Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Divers (6471) Innovations / Nouveaux produits / Marques Ancienne Cotation Banque de France : 7 Nouvelle Garantie financière Désaccord contractuel (6510) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Voirie Demande de paiement Cotation Banque de France : 7 Insolvabilité constatée (5032) Demande de paiement (6476) Grève / conflit social Inscription d'un Privilège du Trésor Public Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Divers (6515) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Litige avec le syndic (6442) Subventions / obtention d'aides publiques Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Différend entre l'assuré et son assureur Résiliation de bail (local commercial) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Mouvement des Dirigeants Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Procédure de règlement amiable Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel (6447) Divorce du dirigeant Recherche de garanties (6354) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Sollicitation d'un mandataire (6321) Cotation Banque de France : 1 Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désaccord d'un salarié (6454) Modification de la dénomination Paiements réguliers signalés Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Désaccord contractuel relatif à un bail Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Cotation Banque de France : 3+ Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Réclamation d'indemnités dommages Notation / avis des analystes Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Différend contractuel (6498) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Avis administratif Demande de paiement Cotation Banque de France : 4- Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Désaccord contractuel (6469) Levée de fonds / introduction en bourse Ancienne Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Arrêté préfectoral Demande de paiement d'un établissement d'assurance Cotation Banque de France : 6 Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Modification de l'adresse du Siège social Ancienne Cotation Banque de France : 0 Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Demande de paiement (6513) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Divers (6439) Environnement et installation classée (IPCE) Désaccord contractuel (6347) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Désaccord contractuel (6479) Produits dangereux pour les consommateurs Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Divers (6518) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Réclamation d'un bien (5040) Divers (6484) Réduction de capital social Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Désaccord des créanciers (5013) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Nomination d'un Curateur successoral Incident de paiement Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel (6414) Demande de paiement Cotation Banque de France : 2 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Réclamation d'indemnités dommages Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Attestation de régularité fiscale Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Enquête administrative Demande de paiement Cotation Banque de France : 4+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Désaccord contractuel (6467) Décès du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Avis Financier Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 5- Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Investissements Ancienne Cotation Banque de France : 8 Fin de Garantie financière Divers (6511) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Enquête plan de prévention des risques Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Insolvabilité constatée (5033) Désaccord contractuel (6477) Recrutement Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Non reconstitution des fonds propres Divers (6516) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde différend lié à la tenue de l'assemblée générale Rectificatif / Erratum Désaccord contractuel (6350) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Réclamation d'une indemnité (6482) Modification de la Forme juridique Contestation des méthodes concurrentielles Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Procédure de règlement agricole Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Changement de nationalité Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Cotation Banque de France : 1- Démarche d'un créancier (5016) Réclamation d'indemnités dommages Résultats financiers positifs Délai initial de paiement dépassé Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Cotation Banque de France : 3 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Réclamation d'indemnités dommages Nomination dans l’équipe de direction Ancienne Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Plan Local d'Urbanisme (PLU) Demande de paiement Cotation Banque de France : 5+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel (6470) Fusion / rachat / prise de participation Ancienne Cotation Banque de France : 6 Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Condamnation Demande de paiement Cotation Banque de France : 6- Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Réorganisation / licenciements Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Action visant à rendre publics les comptes annuels Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord contractuel (6348) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Résolution de la conciliation Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Désaccord des créanciers (5009) Sollicitation d'un expert (6446) Mariage du dirigeant Démarche d'un créancier (6363) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Cotation Banque de France : 1+ Démarche d'un créancier (5014) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Evénement divers Retard de paiement signalé Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Reproches du constructeur contre le sous-traitant Demande de paiement Cotation Banque de France : 2- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désaccord contractuel (6497)
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