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Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Redressement Judiciaire simplifié Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Extension de la sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Faillite personnelle Exécution du plan de sauvegarde Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Redressement Judiciaire Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Plan de sauvegarde financière accélérée Appel du ministère public Résolution du plan de cession Extension de la liquidation judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Procédure Collective Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Procédure de sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Interdiction de gérer Jugement rejetant le plan de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Rejet du plan de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Liquidation Judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Modification du plan de sauvegarde Modification des mandataires Modification du plan de cession Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification du plan de sortie de crise Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Plan de sauvegarde Jugement Plan de cession avec location gérance Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Infirmation de jugement Attestation de régularité fiscale Avis Financier Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Investissements Demande de paiement Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 4 Enquête plan de prévention des risques Demande de paiement (6513) Divers (6439) Recrutement Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Réclamation d'un bien (5040) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Rectificatif / Erratum Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Modification de la Forme juridique Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Demande de paiement d'un établissement bancaire Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Changement de nationalité Fin de Garantie financière Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Désaccord des créanciers (5013) Demande de paiement Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Résultats financiers positifs Non reconstitution des fonds propres Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désaccord contractuel (6350) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Nomination dans l’équipe de direction Procédure de règlement agricole Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Fusion / rachat / prise de participation Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Délai initial de paiement dépassé Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 3 Condamnation Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Réorganisation / licenciements Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Insolvabilité constatée (5033) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Contestation des méthodes concurrentielles Ancienne Cotation Banque de France : 6 Projet relatif à la Loi sur l'eau Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Mariage du dirigeant Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Demande de paiement Publication des Comptes consolidés et rapports Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Evénement divers Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (5016) Désaccord contractuel (6348) Interdiction administrative Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Résolution de la conciliation Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Démarche d'un créancier (6363) Enquête Publique Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Nomination dans l'équipe de direction Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Retard de paiement signalé Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Avis aux actionnaires Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Création de site / extension Demande de paiement Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Sinistres naturels / accidentels / criminels Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Demande de paiement des cotisations sociales Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Annulation d'annonce parue précédemment Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Modification du Capital social Désaccord des créanciers (5009) Demande de paiement Convocation aux assemblées Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Changement de domicile Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Démarche d'un créancier (5014) Demande de paiement Publication de comptes annuels simplifiés Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Publications de résultats Mise en vente des actions en déshérence Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Témoignages de dirigeants, perspectives Action juridique (6300) Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Paiements des cotisations sociales à jour Plan d'Occupation des Sols (POS) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Innovations / Nouveaux produits / Marques Renonciation d'une garantie financière (6323) Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Voirie Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Grève / conflit social Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Réclamation d'un bien (5039) Contestation de la dénomination Ancienne Cotation Banque de France : 7 Subventions / obtention d'aides publiques Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Résiliation de bail (local commercial) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Demande de paiement d'un établissement bancaire Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Divorce du dirigeant Nouvelle Garantie financière Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Mouvement des Dirigeants Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Demande de paiement Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Modification de la dénomination Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Notation / avis des analystes Procédure de règlement amiable Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Recherche de garanties (6354) Avis administratif Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Levée de fonds / introduction en bourse Sollicitation d'un mandataire (6321) Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Paiements réguliers signalés Inscription d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Arrêté préfectoral Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Modification de l'adresse du Siège social Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Insolvabilité constatée (5032) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Ancienne Cotation Banque de France : 5 Environnement et installation classée (IPCE) Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Produits dangereux pour les consommateurs Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Modification matrimoniale du dirigeant Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Réduction de capital social Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Publication des Comptes annuels et rapports Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Nomination d'un Curateur successoral Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désaccord contractuel (6347) Autorisation administrative Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Enquête administrative Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Décès du dirigeant Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Incident de paiement
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