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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Prolongation du plan de redressement Modification du plan de sortie de crise Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Clôture du Plan de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Plan de sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Dépôt de l'état de collocation Extension de la sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Exécution du plan de sortie de crise Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Redressement Judiciaire Fin de la mission du mandataire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Plan de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Procédure Collective Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Jugement de cessation partielle d'activité Procédure de sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Rejet du plan de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Modification de la durée du Plan Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Liquidation Judiciaire Dépôt de l'état des créances Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Modification du plan de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Notation / avis des analystes Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Cotation Banque de France : 2- Levée de fonds / introduction en bourse Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Désaccord contractuel (6347) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6497) Avis administratif Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 4 Modification de l'adresse du Siège social Insolvabilité constatée (5032) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord contractuel (6468) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Arrêté préfectoral Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 6+ Produits dangereux pour les consommateurs Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Incident de paiement Action visant la restitution d'un bien (6473) Divers (6507) Environnement et installation classée (IPCE) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Sollicitation d'un expert Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Réduction de capital social Attestation de régularité fiscale Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Modification matrimoniale du dirigeant Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Demande de paiement Désaccord contractuel (6438) Ordonnance rendue Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Divers (6517) Nomination d'un Curateur successoral Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Demande de paiement Contestation des décisions prises par les dirigeants Demande de paiement d'un établissement bancaire Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 8 Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Décès du dirigeant Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Action relative à la construction immobilière Enquête administrative Fin de Garantie financière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Cotation Banque de France : 3- Investissements Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord contractuel (6350) Désaccord contractuel (6466) Divers (6500) Avis Financier Non reconstitution des fonds propres Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 5 Recrutement Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Divers (6471) Différend contractuel (6505) Enquête plan de prévention des risques Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Procédure de règlement agricole Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 7 Modification de la Forme juridique Réclamation d'un bien (5040) Délai initial de paiement dépassé Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Rectificatif / Erratum Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Ancienne Cotation Banque de France : 3 Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Changement de nationalité Désaccord des créanciers (5013) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Litige avec le syndic (6442) Demande de paiement Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 6 Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Résultats financiers positifs Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Demande de paiement Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Nomination dans l’équipe de direction Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Cotation Banque de France : 3+ Fusion / rachat / prise de participation Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord contractuel (6348) Réclamation d'indemnités dommages Différend contractuel (6498) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 4- Réorganisation / licenciements Insolvabilité constatée (5033) Démarche d'un créancier (6363) Désaccord contractuel (6469) Action afin de contraindre la communication des documents Condamnation Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Résolution de la conciliation Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 6 Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Retard de paiement signalé Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Projet relatif à la Loi sur l'eau Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Remise en cause du bail commercial Désistement d'instance (à la demande de paiement) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Mariage du dirigeant Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Demande de paiement Divers (6439) Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Evénement divers Démarche d'un créancier (5016) Demande de paiement Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Ancienne Cotation Banque de France : 9 Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Nomination dans l'équipe de direction Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6496) Enquête Publique Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Cotation Banque de France : 4+ Création de site / extension Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6467) Désaccord contractuel (6501) Avis aux actionnaires Mise en vente des actions en déshérence Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 5- Sinistres naturels / accidentels / criminels Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Désaccord contractuel (6506) Déclaration d'utilité publique (DUP) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Action juridique (6300) Contestation autour de la vente du fonds Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Modification du Capital social Paiements des cotisations sociales à jour Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Annulation d'annonce parue précédemment Désaccord des créanciers (5009) Renonciation d'une garantie financière (6323) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Changement de domicile Démarche d'un créancier (5014) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 7 Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Publications de résultats Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Nouvelle Garantie financière Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Témoignages de dirigeants, perspectives Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Cotation Banque de France : 3 Innovations / Nouveaux produits / Marques Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Différend contractuel (6499) Plan d'Occupation des Sols (POS) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 5+ Grève / conflit social Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Recherche de garanties (6354) Désaccord contractuel (6470) Réclamation d'indemnités dommages Voirie Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Procédure de règlement amiable Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 6- Résiliation de bail (local commercial) Réclamation d'un bien (5039) Paiements réguliers signalés Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Subventions / obtention d'aides publiques Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Sollicitation d'un mandataire (6321) Différend lié au bail Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Mouvement des Dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Divorce du dirigeant Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action visant à rendre publics les comptes annuels Demande de paiement Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Ancienne Cotation Banque de France : 5 Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Modification de la dénomination Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017)
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