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Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Redressement Judiciaire simplifié Appel du ministère public Résolution du plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Fin de la mission du mandataire Extension de la sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Exécution du plan de sauvegarde Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Exécution du plan de sortie de crise Clôture de la procédure par dissolution de l'union Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture de jugement Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Redressement Judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Prolongation de la mission du mandataire Procédure Collective Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Plan de sauvegarde financière accélérée Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Plan de traitement de sortie de crise Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Modification des mandataires Procédure de sauvegarde Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Jugement rejetant le plan de sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Rejet du plan de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Jugement Plan de cession avec location gérance Liquidation Judiciaire Modification de la mission du mandataire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Modification du plan de sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Modification du plan de sortie de crise Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du Plan de sortie de crise Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Plan de sauvegarde Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Résolution du plan de sortie de crise Clôture du redressement judiciaire Interdiction administrative Rectificatif / Erratum Action visant à mettre un terme au plan (5030) Conflit entre actionnaires Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Modification de la Forme juridique Cotation Banque de France : 1- Ancienne Cotation Banque de France : 6 Réclamation d'indemnités dommages Changement de nationalité Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Différend contractuel (6499) Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Réclamation d'indemnités dommages Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Résultats financiers positifs Réclamation d'un bien (5040) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6348) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel (6470) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Résolution de la conciliation Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Nomination dans l’équipe de direction Demande de paiement (affacturage) Démarche d'un créancier (6363) Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Désaccord des créanciers (5013) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Fusion / rachat / prise de participation Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Retard de paiement signalé Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Convocation aux assemblées Condamnation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Demande de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Réorganisation / licenciements Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Sollicitation d'un expert (6446) Publication de comptes annuels simplifiés Projet relatif à la Loi sur l'eau Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Action en responsabilité Demande de paiement des cotisations sociales Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Cotation Banque de France : 1+ Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Mariage du dirigeant Insolvabilité constatée (5033) Désaccord contractuel (6497) Demande de paiement Reproches du constructeur contre le sous-traitant Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cotation Banque de France : 2- Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Evénement divers Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord contractuel (6468) Mise en vente des actions en déshérence Divers (6507) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Action visant la restitution d'un bien (6473) Différend contractuel (6478) Action juridique (6300) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Nomination dans l'équipe de direction Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Enquête Publique Démarche d'un créancier (5016) Avis aux actionnaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Renonciation d'une garantie financière (6323) Contestation de la dénomination Création de site / extension Divers (6517) Paiements des cotisations sociales à jour Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Déclaration d'utilité publique (DUP) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Sinistres naturels / accidentels / criminels Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action concernant le dirigeant (6451) Annulation d'annonce parue précédemment Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Modification du Capital social Cotation Banque de France : 2+ Ancienne Cotation Banque de France : 7 Réclamation d'indemnités dommages Nouvelle Garantie financière Changement de domicile Action pour prolonger la période d'observation (5036) Divers (6500) Demande de paiement Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel (6466) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Publications de résultats Différend contractuel (6505) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Désaccord des créanciers (5009) Divers (6471) Demande de paiement (6476) Procédure de règlement amiable Inscription d'un Privilège du Trésor Public Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord contractuel (6510) Recherche de garanties (6354) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Démarche d'un créancier (5014) Plan d'Occupation des Sols (POS) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Différend entre l'assuré et son assureur Sollicitation d'un mandataire (6321) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Innovations / Nouveaux produits / Marques Divers (6515) Paiements réguliers signalés Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Publication des Comptes annuels et rapports Voirie Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Divers (6487) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Grève / conflit social Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6447) Autorisation administrative Subventions / obtention d'aides publiques Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Résiliation de bail (local commercial) Cotation Banque de France : 1 Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désaccord d'un salarié (6454) Divorce du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Différend contractuel (6498) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel relatif à un bail Mouvement des Dirigeants Cotation Banque de France : 3+ Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Réclamation d'indemnités dommages Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Modification de la dénomination Réclamation d'un bien (5039) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6347) Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Désaccord contractuel (6469) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Notation / avis des analystes Demande de paiement (remboursement des cotisations) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Désaccord contractuel (6479) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Levée de fonds / introduction en bourse Demande de paiement (6513) Incident de paiement Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Avis administratif Arrêté préfectoral Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Divers (6484) Demande de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Modification de l'adresse du Siège social Divers (6518) Attestation de régularité fiscale Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Environnement et installation classée (IPCE) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Produits dangereux pour les consommateurs Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Modification matrimoniale du dirigeant Insolvabilité constatée (5032) Désaccord contractuel (6496) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6414) Réduction de capital social Cotation Banque de France : 2 Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Réclamation d'indemnités dommages Fin de Garantie financière Nomination d'un Curateur successoral Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désaccord contractuel (6501) Demande de paiement Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Désaccord contractuel (6467) Non reconstitution des fonds propres Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel (6506) Désaccord contractuel (6350) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Désaccord contractuel (6477) Procédure de règlement agricole Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Décès du dirigeant Divers (6511) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Enquête administrative Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Avis Financier Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Réclamation d'une indemnité (6482) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Contestation des méthodes concurrentielles Investissements Divers (6516) Délai initial de paiement dépassé différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Publication des Comptes consolidés et rapports Enquête plan de prévention des risques Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Recrutement Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action visant le remplacement du dirigeant (6450)
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