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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Modification du plan de sortie de crise Procédure Collective Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture du Plan de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Rejet de plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Modification des mandataires Modification du plan de cession Plan de sauvegarde Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Résolution du plan de sortie de crise Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Redressement Judiciaire simplifié Adoption de plan Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Jugement Plan de cession avec location gérance Extension de la sauvegarde Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Exécution du plan de sauvegarde Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Exécution du plan de sortie de crise Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Redressement Judiciaire Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Procédure Européenne Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Plan de sauvegarde financière accélérée Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Modification de plan Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Procédure de sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Résolution du plan de cession Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Liquidation Judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Modification du plan de sauvegarde Cotation Banque de France : 5- Action juridique (6300) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Evénement divers Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Renonciation d'une garantie financière (6323) Désaccord contractuel (6477) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Paiements des cotisations sociales à jour Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Réclamation d'une indemnité (6482) Nomination dans l'équipe de direction Insolvabilité constatée (5032) Contestation des méthodes concurrentielles Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Enquête Publique Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Publication des Comptes consolidés et rapports Demande de paiement d'un établissement bancaire Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Création de site / extension Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Avis aux actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'utilité publique (DUP) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Interdiction administrative Demande de paiement Conflit entre actionnaires Sinistres naturels / accidentels / criminels Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Nouvelle Garantie financière Réclamation d'indemnités dommages Annulation d'annonce parue précédemment Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend contractuel (6499) Modification du Capital social Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Procédure de règlement amiable Désaccord contractuel (6470) Changement de domicile Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Recherche de garanties (6354) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 6- Sollicitation d'un mandataire (6321) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Publications de résultats Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Paiements réguliers signalés Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Témoignages de dirigeants, perspectives Action visant à mettre un terme au plan (5030) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Convocation aux assemblées Demande de paiement Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Innovations / Nouveaux produits / Marques Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Plan d'Occupation des Sols (POS) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Voirie Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Publication de comptes annuels simplifiés Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action en responsabilité Grève / conflit social Réclamation d'un bien (5040) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 0 Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Réclamation d'indemnités dommages Subventions / obtention d'aides publiques Désaccord des créanciers (5013) Désaccord contractuel (6347) Désaccord contractuel (6497) Résiliation de bail (local commercial) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désaccord contractuel (6468) Divorce du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Mouvement des Dirigeants Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Cotation Banque de France : 6+ Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action visant la restitution d'un bien (6473) Modification de la dénomination Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Incident de paiement Divers (6507) Sollicitation d'un expert Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Demande de paiement Différend contractuel (6478) Notation / avis des analystes Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Attestation de régularité fiscale Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Ordonnance rendue Demande de paiement Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Levée de fonds / introduction en bourse Insolvabilité constatée (5033) Contestation de la dénomination Ancienne Cotation Banque de France : 4 Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Avis administratif Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Demande de paiement d'un établissement bancaire Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Modification de l'adresse du Siège social Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Arrêté préfectoral Réclamation d'indemnités dommages Environnement et installation classée (IPCE) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Demande de paiement Action relative à la construction immobilière Produits dangereux pour les consommateurs Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Fin de Garantie financière Désaccord contractuel (6466) Modification matrimoniale du dirigeant Démarche d'un créancier (5016) Désaccord contractuel (6350) Divers (6500) Réduction de capital social Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Non reconstitution des fonds propres Cotation Banque de France : 5 Procédure de règlement agricole Divers (6471) Nomination d'un Curateur successoral Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 7 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Demande de paiement (6476) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Délai initial de paiement dépassé Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Différend entre l'assuré et son assureur Décès du dirigeant Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Ancienne Cotation Banque de France : 3 Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Enquête administrative Publication des Comptes annuels et rapports Demande de paiement Divers (6487) Investissements Action pour prolonger la période d'observation (5036) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Avis Financier Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Enquête plan de prévention des risques Désaccord des créanciers (5009) Autorisation administrative Demande de paiement Action liée à la Cession de titres ou de parts Recrutement Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Réclamation d'indemnités dommages Rectificatif / Erratum Démarche d'un créancier (5014) Désaccord contractuel (6348) Différend contractuel (6498) Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Résolution de la conciliation Désaccord contractuel (6469) Changement de nationalité Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Démarche d'un créancier (6363) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Cotation Banque de France : 6 Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Résultats financiers positifs Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Retard de paiement signalé Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Désistement d'instance (à la demande de paiement) Demande de paiement Désaccord contractuel (6479) Nomination dans l’équipe de direction Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Demande de paiement (6513) Divers (6439) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Demande de paiement des cotisations sociales Divers (6484) Fusion / rachat / prise de participation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Demande de paiement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Réorganisation / licenciements Réclamation d'un bien (5039) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Condamnation Réclamation d'indemnités dommages Projet relatif à la Loi sur l'eau Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Demande de paiement Désaccord contractuel (6496) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désaccord contractuel (6467) Mariage du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6501) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Mise en vente des actions en déshérence
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