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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Faillite personnelle Extension de la sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Exécution du plan de sortie de crise Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Redressement Judiciaire Avis de Dépôt Appel du ministère public Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan de cession Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Liquidation des biens Plan de traitement de sortie de crise Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Procédure de sauvegarde Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Rejet du plan de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Plan de cession Modification des mandataires Liquidation Judiciaire Modification du plan de cession Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Modification du plan de sauvegarde Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Règlement judiciaire Modification du plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Procédure Collective Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Clôture du Plan de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Jugement Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Plan de sauvegarde Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Redressement Judiciaire simplifié Plan de cession (partielle) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Grève / conflit social Non reconstitution des fonds propres Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel (6350) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Voirie Différend contractuel (6478) Réclamation d'un bien (5040) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Résiliation de bail (local commercial) Procédure de règlement agricole Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Désaccord des créanciers (5013) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Ordonnance rendue Subventions / obtention d'aides publiques Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Mouvement des Dirigeants Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Délai initial de paiement dépassé Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Divorce du dirigeant Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Modification de la dénomination Notation / avis des analystes Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Demande de paiement Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Levée de fonds / introduction en bourse Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Demande de paiement Cotation Banque de France : 5 Avis administratif Divers (6471) Insolvabilité constatée (5033) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Modification de l'adresse du Siège social Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord contractuel (6348) Cotation Banque de France : 7 Arrêté préfectoral Demande de paiement (6476) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Produits dangereux pour les consommateurs Résolution de la conciliation Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Démarche d'un créancier (6363) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Environnement et installation classée (IPCE) Différend entre l'assuré et son assureur Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Réduction de capital social Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Démarche d'un créancier (5016) Retard de paiement signalé Publication des Comptes annuels et rapports Modification matrimoniale du dirigeant Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Demande de paiement Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Autorisation administrative Nomination d'un Curateur successoral Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Demande de paiement des cotisations sociales Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Décès du dirigeant Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Demande de paiement Cotation Banque de France : 4- Enquête administrative Désaccord contractuel (6469) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Investissements Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Demande de paiement Cotation Banque de France : 6 Avis Financier Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Recrutement Mise en vente des actions en déshérence Demande de paiement (6513) Divers (6439) Désaccord des créanciers (5009) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désistement d'instance (à la demande de paiement) Enquête plan de prévention des risques Désaccord contractuel (6479) Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Modification de la Forme juridique Action juridique (6300) Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Démarche d'un créancier (5014) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Rectificatif / Erratum Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Renonciation d'une garantie financière (6323) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Paiements des cotisations sociales à jour Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Changement de nationalité Résultats financiers positifs Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Nomination dans l’équipe de direction Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Fusion / rachat / prise de participation Nouvelle Garantie financière Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Demande de paiement Cotation Banque de France : 5- Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Réorganisation / licenciements Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Condamnation Désaccord contractuel (6477) Réclamation d'un bien (5039) Contestation des méthodes concurrentielles Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Procédure de règlement amiable Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Recherche de garanties (6354) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Projet relatif à la Loi sur l'eau Réclamation d'une indemnité (6482) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Sollicitation d'un mandataire (6321) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Paiements réguliers signalés Publication des Comptes consolidés et rapports Mariage du dirigeant Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Interdiction administrative Evénement divers Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Demande de paiement Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Nomination dans l'équipe de direction Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Cotation Banque de France : 5+ Enquête Publique Désaccord contractuel (6470) Insolvabilité constatée (5032) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Création de site / extension Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Désaccord contractuel (6347) Cotation Banque de France : 6- Avis aux actionnaires Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Sinistres naturels / accidentels / criminels Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Modification du Capital social Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Incident de paiement Convocation aux assemblées Annulation d'annonce parue précédemment Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Demande de paiement Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Attestation de régularité fiscale Publication de comptes annuels simplifiés Changement de domicile Publications de résultats Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Demande de paiement Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Témoignages de dirigeants, perspectives Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Innovations / Nouveaux produits / Marques Fin de Garantie financière Divers (6507) Sollicitation d'un expert Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Demande de paiement Cotation Banque de France : 6+ Plan d'Occupation des Sols (POS) Action visant la restitution d'un bien (6473) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035)
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