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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Procédure de sauvegarde Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Jugement rejetant le plan de sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Rejet du plan de sortie de crise Jugement Plan de cession avec location gérance Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Procédure Collective Clôture du plan de continuation / plan de redressement Modification du plan de sauvegarde Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Modification du plan de sortie de crise Procédure Européenne Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Modification de plan Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Résolution du plan de sortie de crise Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Appel du ministère public Résolution du plan de cession Redressement Judiciaire simplifié Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Extension de la sauvegarde Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Exécution du plan de sauvegarde Résolution du plan Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Redressement Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de sauvegarde financière accélérée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Rejet de plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification des mandataires Modification du plan de cession Procédure de règlement amiable Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Rectificatif / Erratum Désaccord contractuel (6506) Recherche de garanties (6354) Contestation autour de la vente du fonds Action pour prolonger la période d'observation (5036) Modification de la Forme juridique Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Sollicitation d'un mandataire (6321) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord des créanciers (5009) Changement de nationalité Divers (6511) Paiements réguliers signalés Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Réclamation d'une indemnité (6482) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Contestation des méthodes concurrentielles Démarche d'un créancier (5014) Résultats financiers positifs Divers (6516) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Nomination dans l’équipe de direction Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Interdiction administrative Plan Local d'Urbanisme (PLU) Conflit entre actionnaires Demande de paiement d'un établissement d'assurance Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Fusion / rachat / prise de participation Cotation Banque de France : 1- Ancienne Cotation Banque de France : 0 Réclamation d'indemnités dommages Condamnation Différend contractuel (6499) Désaccord contractuel (6347) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Réorganisation / licenciements Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Projet relatif à la Loi sur l'eau Réclamation d'indemnités dommages Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Mariage du dirigeant Demande de paiement (affacturage) Incident de paiement Différend lié au bail Réclamation d'un bien (5039) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Demande de paiement Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Evénement divers Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Attestation de régularité fiscale Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Demande de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Ancienne Cotation Banque de France : 4 Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Enquête Publique Action en responsabilité Demande de paiement d'un établissement bancaire Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Nomination dans l'équipe de direction Cotation Banque de France : 1+ Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Avis aux actionnaires Désaccord contractuel (6497) Demande de paiement Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Création de site / extension Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Fin de Garantie financière Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Déclaration d'utilité publique (DUP) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Désaccord contractuel (6350) Réclamation d'indemnités dommages Insolvabilité constatée (5032) Sinistres naturels / accidentels / criminels Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Non reconstitution des fonds propres Procédure de règlement agricole Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Annulation d'annonce parue précédemment Divers (6507) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Sollicitation d'un expert Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Modification du Capital social Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Changement de domicile Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Délai initial de paiement dépassé Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Contestation de la dénomination Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Publications de résultats Divers (6517) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Témoignages de dirigeants, perspectives Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Plan d'Occupation des Sols (POS) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Innovations / Nouveaux produits / Marques Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Voirie Divers (6500) Désaccord contractuel (6348) Désaccord contractuel (6420) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Grève / conflit social Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Résolution de la conciliation Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Subventions / obtention d'aides publiques Différend contractuel (6505) Démarche d'un créancier (6363) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Résiliation de bail (local commercial) Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Divorce du dirigeant Désaccord contractuel (6510) Retard de paiement signalé Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Réclamation d'un bien (5040) Mouvement des Dirigeants Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Différend entre l'assuré et son assureur Demande de paiement Sanction DGCCRF pour retards de paiement Désaccord des créanciers (5013) Modification de la dénomination Divers (6515) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Divers (6487) Demande de paiement des cotisations sociales Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Notation / avis des analystes Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Avis administratif Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Levée de fonds / introduction en bourse Cotation Banque de France : 1 Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Arrêté préfectoral Différend contractuel (6498) Demande de paiement Désaccord contractuel relatif à un bail Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Modification de l'adresse du Siège social Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Environnement et installation classée (IPCE) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6426) Insolvabilité constatée (5033) Produits dangereux pour les consommateurs Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Mise en vente des actions en déshérence Action juridique (6300) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Modification matrimoniale du dirigeant Demande de paiement (remboursement des cotisations) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Remise en cause du bail commercial Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Réduction de capital social Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Renonciation d'une garantie financière (6323) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Nomination d'un Curateur successoral Demande de paiement (6513) Paiements des cotisations sociales à jour Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Divers (6484) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Démarche d'un créancier (5016) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Divers (6518) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Enquête administrative Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement d'un établissement bancaire Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Décès du dirigeant Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Avis Financier Désaccord contractuel (6496) Demande de paiement Désaccord contractuel (6414) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Investissements Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Nouvelle Garantie financière Enquête plan de prévention des risques Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6421) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Recrutement Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce
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