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Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Plan de cession Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Redressement Judiciaire simplifié Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Extension de la sauvegarde Exécution du plan de sauvegarde Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Modification du Plan de continuation / plan de redressement Exécution du plan de sortie de crise Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Redressement Judiciaire Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Plan de traitement de sortie de crise Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Procédure Collective Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Procédure de sauvegarde Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Dépôt de l'état de collocation Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Liquidation Judiciaire Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification du plan de sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Plan de continuation / plan de redressement Modification du plan de sortie de crise Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Clôture du Plan de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Dépôt du projet de répartition Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Demande de paiement Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Modification matrimoniale du dirigeant Nouvelle Garantie financière Action visant à mettre un terme au plan (5030) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Réduction de capital social Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Nomination d'un Curateur successoral Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Cotation Banque de France : 2+ Désaccord contractuel (6466) Recherche de garanties (6354) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Procédure de règlement amiable Réclamation d'un bien (5040) Cotation Banque de France : 3- Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Paiements réguliers signalés Enquête administrative Désaccord des créanciers (5013) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Décès du dirigeant Sollicitation d'un mandataire (6321) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Inscription d'un Privilège du Trésor Public Avis Financier Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Investissements Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Ancienne Cotation Banque de France : 5 Sanction DGCCRF pour retards de paiement Enquête plan de prévention des risques Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Recrutement Demande de paiement Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Rectificatif / Erratum Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Modification de la Forme juridique Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6347) Autorisation administrative Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Changement de nationalité Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Insolvabilité constatée (5033) Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Résultats financiers positifs Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6469) Incident de paiement Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Nomination dans l’équipe de direction Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Cotation Banque de France : 4- Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Attestation de régularité fiscale Plan Local d'Urbanisme (PLU) Démarche d'un créancier (5016) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Fusion / rachat / prise de participation Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Condamnation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Demande de paiement (6513) Divers (6439) Réorganisation / licenciements Demande de paiement Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Projet relatif à la Loi sur l'eau Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Mariage du dirigeant Fin de Garantie financière Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6350) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Evénement divers Non reconstitution des fonds propres Action pour prolonger la période d'observation (5036) Cotation Banque de France : 2 Désaccord contractuel (6467) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord des créanciers (5009) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Procédure de règlement agricole Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Délai initial de paiement dépassé Enquête Publique Démarche d'un créancier (5014) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Nomination dans l'équipe de direction Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Avis aux actionnaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Création de site / extension Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Contestation des méthodes concurrentielles Déclaration d'utilité publique (DUP) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Sinistres naturels / accidentels / criminels Demande de paiement Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Annulation d'annonce parue précédemment Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Modification du Capital social Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6348) Interdiction administrative Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Changement de domicile Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (6363) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Publications de résultats Résolution de la conciliation Réclamation d'un bien (5039) Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6470) Retard de paiement signalé Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Témoignages de dirigeants, perspectives Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Plan d'Occupation des Sols (POS) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Innovations / Nouveaux produits / Marques Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Voirie Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Grève / conflit social Demande de paiement des cotisations sociales Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Subventions / obtention d'aides publiques Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Résiliation de bail (local commercial) Demande de paiement Demande de paiement Publication de comptes annuels simplifiés Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Divorce du dirigeant Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Insolvabilité constatée (5032) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Mouvement des Dirigeants Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Modification de la dénomination Mise en vente des actions en déshérence Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Cotation Banque de France : 2- Désaccord contractuel (6468) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Notation / avis des analystes Action juridique (6300) Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Paiements des cotisations sociales à jour Avis administratif Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Divers (6507) Sollicitation d'un expert Levée de fonds / introduction en bourse Renonciation d'une garantie financière (6323) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Arrêté préfectoral Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Modification de l'adresse du Siège social Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Contestation de la dénomination Environnement et installation classée (IPCE) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Produits dangereux pour les consommateurs Demande de paiement d'un établissement bancaire
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