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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Extension de la sauvegarde Plan de cession avec location gérance Procédure Collective Modification de la mission du mandataire Exécution du plan de sauvegarde Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Exécution du plan de sortie de crise Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Redressement Judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Plan de traitement de sortie de crise Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Procédure d'insolvabilité ordinaire Procédure de sauvegarde Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Rejet du plan de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture de jugement Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Liquidation Judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Modification du plan de sauvegarde Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Modification du plan de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Clôture du Plan de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de cession Modification des mandataires Plan de sauvegarde Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Résolution du plan de sortie de crise Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Redressement Judiciaire simplifié Clôture du Plan de Sauvegarde Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Réclamation d'un bien (5040) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6447) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Publication des Comptes annuels et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 0 Evénement divers Divers (6487) Action liée à la Cession de titres ou de parts Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Désaccord contractuel (6347) Désaccord d'un salarié (6454) Désaccord des créanciers (5013) Autorisation administrative Différend contractuel (6498) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Enquête Publique Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Nomination dans l'équipe de direction Création de site / extension Action afin de contraindre la communication des documents Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Incident de paiement Avis aux actionnaires Désaccord contractuel (6469) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Sinistres naturels / accidentels / criminels Demande de paiement (remboursement des cotisations) Demande de paiement Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Attestation de régularité fiscale Déclaration d'utilité publique (DUP) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Insolvabilité constatée (5033) Modification du Capital social Demande de paiement (6513) Demande de paiement Divers (6439) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Annulation d'annonce parue précédemment Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Divers (6518) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Ancienne Cotation Banque de France : 8 Changement de domicile Divers (6484) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Demande de paiement Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Publications de résultats Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Fin de Garantie financière Désaccord contractuel (6496) Non reconstitution des fonds propres Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Désaccord contractuel (6350) Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (5016) Témoignages de dirigeants, perspectives Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord contractuel (6501) Procédure de règlement agricole Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Plan d'Occupation des Sols (POS) Désaccord contractuel (6467) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Grève / conflit social Désaccord contractuel (6506) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Délai initial de paiement dépassé Voirie Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Résiliation de bail (local commercial) Divers (6511) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Subventions / obtention d'aides publiques Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Contestation des méthodes concurrentielles Action pour prolonger la période d'observation (5036) Mouvement des Dirigeants Divers (6516) Demande de paiement différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Ancienne Cotation Banque de France : 6 Divorce du dirigeant Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Demande de paiement Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Désaccord des créanciers (5009) Publication des Comptes consolidés et rapports Modification de la dénomination Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Conflit entre actionnaires Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Désaccord contractuel (6348) Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (5014) Interdiction administrative Notation / avis des analystes Différend contractuel (6499) Résolution de la conciliation Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Démarche d'un créancier (6363) Avis administratif Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Levée de fonds / introduction en bourse Modification de l'adresse du Siège social Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Retard de paiement signalé Arrêté préfectoral Désaccord contractuel (6470) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Produits dangereux pour les consommateurs Demande de paiement (affacturage) Demande de paiement Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Environnement et installation classée (IPCE) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Réduction de capital social Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Demande de paiement des cotisations sociales Action visant à rendre publics les comptes annuels Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Réclamation d'un bien (5039) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Demande de paiement Sollicitation d'un expert (6446) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Convocation aux assemblées Ancienne Cotation Banque de France : 9 Nomination d'un Curateur successoral Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Demande de paiement Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Publication de comptes annuels simplifiés Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action en responsabilité Désaccord contractuel (6497) Mise en vente des actions en déshérence Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Enquête administrative Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Décès du dirigeant Investissements Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Action juridique (6300) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Avis Financier Désaccord contractuel (6468) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Recrutement Divers (6507) Renonciation d'une garantie financière (6323) Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Paiements des cotisations sociales à jour Enquête plan de prévention des risques Action visant la restitution d'un bien (6473) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Insolvabilité constatée (5032) Modification de la Forme juridique Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord contractuel (6438) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Rectificatif / Erratum Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Contestation de la dénomination Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Divers (6517) Demande de paiement d'un établissement bancaire Contestation des décisions prises par les dirigeants Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Ordonnance rendue Ancienne Cotation Banque de France : 7 Changement de nationalité Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Demande de paiement Action concernant le dirigeant (6451) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Résultats financiers positifs Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Nouvelle Garantie financière Action relative à la construction immobilière Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Nomination dans l’équipe de direction Fusion / rachat / prise de participation Divers (6500) Procédure de règlement amiable Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Recherche de garanties (6354) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord contractuel (6466) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Réorganisation / licenciements Différend contractuel (6505) Sollicitation d'un mandataire (6321) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Paiements réguliers signalés Condamnation Divers (6471) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel (6510) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Projet relatif à la Loi sur l'eau Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Divers (6515) Demande de paiement Litige avec le syndic (6442) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Ancienne Cotation Banque de France : 5 Mariage du dirigeant Différend entre l'assuré et son assureur
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