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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Avis de Dépôt Appel du ministère public Plan de sauvegarde financière accélérée Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Plan de traitement de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure par dissolution de l'union Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture de jugement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Procédure de sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Interdiction de gérer Procédure Collective Modification de la date de cessation de paiement Rejet du plan de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de cession Modification des mandataires Modification du plan de sauvegarde Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Modification du plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Rétractation / annulation de jugement Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Prolongation du plan de redressement Jugement Plan de sauvegarde Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Résolution du plan de sortie de crise Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture après cession Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Redressement Judiciaire simplifié Clôture du plan de continuation / plan de redressement Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Extension de la sauvegarde Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Exécution du plan de sortie de crise Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Redressement Judiciaire Clôture du redressement judiciaire Réclamation d'indemnités dommages Modification de la Forme juridique Cotation Banque de France : 4 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel (6468) Demande de paiement Rectificatif / Erratum Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Demande de paiement Changement de nationalité Divers (6507) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Démarche d'un créancier (5016) Désaccord contractuel (6438) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Désaccord contractuel (6348) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Résultats financiers positifs Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Divers (6517) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Contestation des décisions prises par les dirigeants Résolution de la conciliation Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Démarche d'un créancier (6363) Contestation de la dénomination Nomination dans l’équipe de direction Fusion / rachat / prise de participation Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Action concernant le dirigeant (6451) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Plan Local d'Urbanisme (PLU) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Retard de paiement signalé Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Réorganisation / licenciements Cotation Banque de France : 2+ Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Condamnation Action relative à la construction immobilière Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Cotation Banque de France : 3- Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel (6466) Demande de paiement des cotisations sociales Projet relatif à la Loi sur l'eau Divers (6500) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel (6420) Contestation autour de la vente du fonds Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Demande de paiement Mariage du dirigeant Différend contractuel (6505) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désaccord des créanciers (5009) Démarche d'un créancier (5014) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Demande de paiement Inscription d'un Privilège du Trésor Public Evénement divers Désaccord contractuel (6510) Divers (6515) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Litige avec le syndic (6442) Mise en vente des actions en déshérence Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Sanction DGCCRF pour retards de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel (6447) Action juridique (6300) Publication des Comptes annuels et rapports Enquête Publique Divers (6487) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Nomination dans l'équipe de direction Création de site / extension Cotation Banque de France : 1 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord d'un salarié (6454) Renonciation d'une garantie financière (6323) Autorisation administrative Avis aux actionnaires Action liée à la Cession de titres ou de parts Paiements des cotisations sociales à jour Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Sinistres naturels / accidentels / criminels Cotation Banque de France : 3+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Déclaration d'utilité publique (DUP) Différend contractuel (6498) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord contractuel relatif à un bail Désaccord contractuel (6426) Modification du Capital social Cotation Banque de France : 4- Réclamation d'un bien (5039) Désaccord contractuel (6469) Demande de paiement d'un établissement bancaire Annulation d'annonce parue précédemment Action afin de contraindre la communication des documents Ancienne Cotation Banque de France : 7 Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Remise en cause du bail commercial Nouvelle Garantie financière Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Demande de paiement Changement de domicile Demande de paiement (remboursement des cotisations) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Divers (6439) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Publications de résultats Demande de paiement (6513) Divers (6518) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Procédure de règlement amiable Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Recherche de garanties (6354) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Témoignages de dirigeants, perspectives Innovations / Nouveaux produits / Marques Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Sollicitation d'un mandataire (6321) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Plan d'Occupation des Sols (POS) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Paiements réguliers signalés Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Grève / conflit social Cotation Banque de France : 2 Insolvabilité constatée (5032) Réclamation d'indemnités dommages Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Voirie Désaccord contractuel (6496) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel (6414) Résiliation de bail (local commercial) Cotation Banque de France : 4+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désaccord contractuel (6467) Demande de paiement Subventions / obtention d'aides publiques Désaccord contractuel (6501) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Désaccord contractuel (6421) Contestation autour de la vente du fonds Mouvement des Dirigeants Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Divorce du dirigeant Désaccord contractuel (6506) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Désaccord contractuel (6347) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Modification de la dénomination Divers (6511) Divers (6516) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Contestation des méthodes concurrentielles Notation / avis des analystes Levée de fonds / introduction en bourse Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Publication des Comptes consolidés et rapports Avis administratif Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Incident de paiement Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Modification de l'adresse du Siège social Cotation Banque de France : 1- Action visant à mettre un terme au plan (5030) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Interdiction administrative Arrêté préfectoral Conflit entre actionnaires Attestation de régularité fiscale Réclamation d'indemnités dommages Produits dangereux pour les consommateurs Cotation Banque de France : 3 Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Environnement et installation classée (IPCE) Différend contractuel (6499) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Contestation autour de la vente du fonds Réduction de capital social Cotation Banque de France : 5+ Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel (6470) Demande de paiement d'un établissement bancaire Modification matrimoniale du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 8 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord des créanciers (5013) Différend lié au bail Fin de Garantie financière Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Demande de paiement Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Nomination d'un Curateur successoral Demande de paiement (affacturage) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Action visant à rendre publics les comptes annuels Non reconstitution des fonds propres Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Désaccord contractuel (6350) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Sollicitation d'un expert (6446) Procédure de règlement agricole Convocation aux assemblées Enquête administrative Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Décès du dirigeant Investissements Cotation Banque de France : 1+ Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Publication de comptes annuels simplifiés Avis Financier Action en responsabilité Délai initial de paiement dépassé Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Recrutement Cotation Banque de France : 2- Insolvabilité constatée (5033) Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Enquête plan de prévention des risques Désaccord contractuel (6497) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Reproches du constructeur contre le sous-traitant
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