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Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Modification du plan de sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Modification du plan de sortie de crise Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Clôture du Plan de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Dépôt de l'état de collocation Plan de sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Résolution du plan de sortie de crise Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Arrêt de la cour d'appel Extension de la sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Plan de continuation / plan de redressement Exécution du plan de sauvegarde Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Exécution du plan de sortie de crise Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Redressement Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Modification de la date de cessation de paiement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Dépôt du projet de répartition Plan de sauvegarde financière accélérée Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Procédure Collective Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Modification de la durée du Plan Procédure de sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Dépôt de l'état des créances Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Rejet du plan de sortie de crise Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Jugement Désaccord contractuel (6468) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Témoignages de dirigeants, perspectives Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 6+ Plan d'Occupation des Sols (POS) Action visant la restitution d'un bien (6473) Incident de paiement Réclamation d'un bien (5039) Innovations / Nouveaux produits / Marques Divers (6507) Sollicitation d'un expert Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Voirie Différend contractuel (6478) Attestation de régularité fiscale Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Grève / conflit social Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Demande de paiement Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Ordonnance rendue Subventions / obtention d'aides publiques Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Contestation de la dénomination Résiliation de bail (local commercial) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Divorce du dirigeant Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Mouvement des Dirigeants Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Demande de paiement d'un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Modification de la dénomination Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Fin de Garantie financière Cotation Banque de France : 2+ Désaccord contractuel (6466) Désaccord contractuel (6350) Insolvabilité constatée (5032) Notation / avis des analystes Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Non reconstitution des fonds propres Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Cotation Banque de France : 3- Cotation Banque de France : 5 Avis administratif Divers (6471) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Levée de fonds / introduction en bourse Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Procédure de règlement agricole Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Cotation Banque de France : 7 Arrêté préfectoral Demande de paiement (6476) Délai initial de paiement dépassé Inscription d'un Privilège du Trésor Public Modification de l'adresse du Siège social Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Environnement et installation classée (IPCE) Différend entre l'assuré et son assureur Ancienne Cotation Banque de France : 3 Sanction DGCCRF pour retards de paiement Produits dangereux pour les consommateurs Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Publication des Comptes annuels et rapports Modification matrimoniale du dirigeant Divers (6487) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Réduction de capital social Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Demande de paiement Désaccord d'un salarié (6454) Demande de paiement Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Autorisation administrative Nomination d'un Curateur successoral Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6348) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Cotation Banque de France : 3+ Enquête administrative Désaccord contractuel (6469) Démarche d'un créancier (6363) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Décès du dirigeant Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Résolution de la conciliation Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Cotation Banque de France : 4- Cotation Banque de France : 6 Avis Financier Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Retard de paiement signalé Réclamation d'un bien (5040) Investissements Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Enquête plan de prévention des risques Désaccord contractuel (6479) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Recrutement Demande de paiement (6513) Divers (6439) Demande de paiement Désaccord des créanciers (5013) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Rectificatif / Erratum Divers (6484) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Modification de la Forme juridique Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Demande de paiement des cotisations sociales Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Changement de nationalité Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 9 Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Résultats financiers positifs Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Cotation Banque de France : 2 Désaccord contractuel (6467) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Insolvabilité constatée (5033) Nomination dans l’équipe de direction Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Mise en vente des actions en déshérence Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 5- Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Action juridique (6300) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Condamnation Désaccord contractuel (6477) Paiements des cotisations sociales à jour Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Réorganisation / licenciements Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Renonciation d'une garantie financière (6323) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Projet relatif à la Loi sur l'eau Réclamation d'une indemnité (6482) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Contestation des méthodes concurrentielles Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Démarche d'un créancier (5016) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Publication des Comptes consolidés et rapports Mariage du dirigeant Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 7 Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Demande de paiement d'un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Interdiction administrative Evénement divers Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Nouvelle Garantie financière Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Cotation Banque de France : 3 Enquête Publique Désaccord contractuel (6470) Recherche de garanties (6354) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Nomination dans l'équipe de direction Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Procédure de règlement amiable Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 6- Avis aux actionnaires Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Paiements réguliers signalés Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Création de site / extension Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Sollicitation d'un mandataire (6321) Désaccord des créanciers (5009) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Démarche d'un créancier (5014) Convocation aux assemblées Annulation d'annonce parue précédemment Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Modification du Capital social Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Publication de comptes annuels simplifiés Changement de domicile Action en responsabilité Ancienne Cotation Banque de France : 0 Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Demande de paiement d'un établissement d'assurance Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6347) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Publications de résultats Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Cotation Banque de France : 2-
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