Aux termes d'un acte SSP en date du 17/01/2017 à Nice, il a été constitué une société présentant les caractéristiques suivantes : FORME : Société par Actions Simplifiée DENOMINATION : CASPEL Sigle : CASPEL SIEGE SOCIAL : 4 Bd Gambetta 06000 NICE CAPITAL : 1.000 €, divisé en 100 actions de 10€ OBJET : Achat et vente, conception et réalisation de logiciels, conseil et toutes activités connexes. CONDITIONS D'ADMISSION AUX DECISIONS COLLECTIVES : Chaque actionnaire est convoqué aux assemblées. Chaque action donne droit à une voix. CLAUSES RESTREIGNANT LA TRANSMISSION DES ACTIONS : libre entre associés, agrément préalable de la collectivité des associés statuant à la majorité des voix des associés disposant du droit de vote. ADMINISTRATION : -Président : Mr Teymur HUSEYNOV, 4 Bd Gambetta 06000 NICE DUREE : 99 ans à compter de son immatriculation au RCS de NICE (2017/1025/1060)