Plan Local d'Urbanisme (PLU) COMMUNE DE MALAUSSENE,

Plan Local d'Urbanisme (PLU)

COMMUNE DE MALAUSSENE , 06710 MALAUSSENE

Département : Alpes-Maritimes (06)
Nice Matin/Edition de Nice
Date de parution : 12/10/2023

Siren : 210 600 789
Ref : 1018208522

Dénomination : MAIRIE DE MALAUSSENE. Siren : 210600789. Commune de Malaussene (Alpes-Maritimes) AVIS Avis de publication de la délibération du 2 octobre 2023 portant abrogation de la procédure d’élaboration d’une carte communale M. le Maire, Jean Pierre Castiglia, Informe que par délibération n° 43-2023 du 2 octobre 2023, le Conseil Municipal de Malaussène a décidé l’abrogation de la procédure d’élaboration d’une carte communale engagée par l’acte du 27 novembre 2015. La délibération est disponible en mairie où elle est affichée pour une durée de deux mois. .

Les annonces légales pour COMMUNE DE MALAUSSENE

Location gérance : début / prorogation, le 17/04/2025.
Fin de Location gérance, le 20/03/2025.
Déclaration d'utilité publique (DUP), le 28/02/2025.
Déclaration d'utilité publique (DUP), le 28/02/2025.
Voirie, le 31/01/2025.
Déclaration d'utilité publique (DUP), le 31/01/2025.
Location gérance : début / prorogation, le 08/01/2025.
Fin de Location gérance, le 09/06/2024.