SOC COOPERATIVE AGRICOLE D'EURE-LOIR

Syndicat Agricole Départemental d’Eure-et-Loir (775 103 898) Societé Coopérative Agricole d’Eure-et-Loir S.C.A.E.L. SCA à capital variable Agrément : N11843 3 avenue Victor Hugo 28000 CHARTRES RCS CHARTRES 775 575 012 Les associés membres des sections du Syndicat agricole départemental d’Eure-et-Loir et de la Société Coopérative Agricole d’Eure-et-Loir sont convoqués aux assemblées générales de section qui se tiendront en présentiel selon le calendrier suivant : DATE HEURES adresse CODE POSTAL + VILLE 24/11/2025 de 11H00 à 14H 1 RUE ROGER CALBRIS 61110 Bretoncelles 25/11/2025 de 11H00 a 14H rue du Foyer 28160 BROU 25/11/2205 de 18H00 a 20H30 4 Rue de la Mairie 28210 Le Boullay-Mivoye 01/12/2025 de 10H30 à 14H 8 Souvigny, 28190 Pontgouin, France 02/12/2025 de 10H30 a 14H 3 RUE DE L ECOLE 28320 GAS 04/12/2025 de 10H30 a 14H RUE DU MOULIN 28150 Fains-la-Folie 05/12/2025 de 9H00 a 11H30 304 Grande rue 45410 SOUGY à l’effet de délibérer sur les ordres du jour suivants : Ordres du jour des assemblées de section Syndicat départemental d’Eure-et-Loir 1°) Rapport d’activité campagne 2024/2025. 2°) Election des délégués de section à l’assemblée générale. 3°) Questions diverses. Société Coopérative Agricole d’Eure-et-Loir 1°) Rapport d’activité campagne 2024/2025. 2°) Election des délégués de section à l’assemblée générale. 3°) Questions diverses. _______________________ Il est possible de prendre connaissance des documents prévus à l’article 39-1§4 des statuts, Au siège social de la coopérative. Pour avis Le président Eric BRAULT *** Seuls les délégués qui seront élus par les assemblées de section sont convoqués aux assemblées plénières du 11 décembre 2025 à 14 H à CHARTRES (28) Parc des expositions L’ILLIADE, à l’effet de délibérer sur les ordres du jour suivants : Ordres du jour des assemblées générales plénières Syndicat Agricole Départemental d’Eure-et-Loir Assemblée Générale Ordinaire 1°) Lecture des rapports du conseil d’administration et du commissaire aux comptes. 2°) Approbation des comptes sociaux de l’exercice clos le 30 juin 2025. 3°) Affectation du résultat 4°) Approbation des conventions réglementées 5°) Quitus aux administrateurs 6°) Mandat des administrateurs 7°) Pouvoirs Société Coopérative Agricole d’Eure-et-Loir Partie Ordinaire 1°) Lecture des rapports du conseil d’administration et des commissaires aux comptes. 2°) Approbation des comptes sociaux et consolidés de l’exercice clos le 30 juin 2025. 3°) Approbation des conventions réglementées. 5°) Quitus aux administrateurs. 4°) Constatation des variations du capital social. 5°) Affectation de l’excédent net Dotation des réserves obligatoires 6°) Affectation facultative Intérêt aux parts 7°) Affectation du solde de l’excédent net répartissable 8°) Mandats des administrateurs 9°) Fixation de l’indemnité compensatrice allouée au conseil d’administration. 10°) Fixation de l’allocation globale pour la formation des administrateurs. 11°) Délégation de pouvoirs pour accomplir les formalités. 12°) Questions diverses. Partie Extraordinaire 1°) Modification de la limite d’âge des administrateurs du conseil d’administration 2°) Modification de la limite d’âge du président du conseil d’administration 3°) Pouvoirs pour accomplir les formalités. _______________________ Il est possible de prendre connaissance des documents prévus à l’article 39-1§4 des statuts, au siège social de la coopérative. Pour avis Le président Eric BRAULT