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Prorogation de la durée de la société
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Cession de bail
Cession
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Cession / donation dans le cadre d'un héritage
Clôture de la Dissolution anticipée
Transmission Universelle du Patrimoine
Cessation temporaire d'activité
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Projet de Fusion
Annulation de dissolution
Annulation de cessation d'activité
Annulation d'une radiation d'office
Fin de Location gérance
Projet d'Apport partiel d'actif
Cession de Fonds au locataire gérant
Cession d'un établissement secondaire
Ouverture + clôture de Dissolution anticipée
Cessation d'activité
Fermeture d'un établissement après transfert
Radiation d'office
Renouvellement de location-gérance
Cession de Fonds par partage / licitation
Cession dans le cadre d'un divorce
Ouverture d'une Dissolution anticipée
Fusion réalisée
Mise en sommeil
Fermeture du siège social après transfert
Radiation auprès du greffe d'origine
Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé)
Retractation du jugement de liquidation judiciaire
Clôture de la procédure de rétablissement professionnel
Exécution du plan de sauvegarde
Modification de plan
Avis de Dépôt
Prolongation de la période de règlement agricole
Exécution du plan de sortie de crise
Procédure d'insolvabilité ordinaire
Appel du ministère public
Résolution du plan de cession
Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire
Fin de la mission du mandataire
Extension de la liquidation judiciaire
Redressement Judiciaire
Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié
Arrêt de la cour d'appel
Jugement autorisant la reprise des poursuites
Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire
Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs)
Clôture de la procédure par dissolution de l'union
Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde
Liquidation des biens
Plan de continuation / plan de redressement
Clôture de jugement
Plan de sauvegarde financière accélérée
Résolution du plan
Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer
Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire
Plan de traitement de sortie de crise
Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée
Levée de l’inaliénabilité
Plan de cession (avec location gérance)
Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire
Prolongation de la mission du mandataire
Interdiction de gérer
Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise
Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire
Modification de la date de cessation de paiement
Suspension provisoire des poursuites
Jugement de cessation partielle d'activité
Clôture pour extinction du passif
Procédure de sauvegarde
Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire
Dépôt du projet de répartition
Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée
Extension de la procédure de sauvegarde accélérée
Résolution du plan de sauvegarde accélérée
Retractation du jugement de Redressement judiciaire
Clôture de la liquidation judiciaire
Jugement rejetant le plan de sauvegarde
Rejet de plan
Plan de cession
Rejet du plan de sortie de crise
Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée
Modification des mandataires
Modification du plan de cession
Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire
Modification de la durée du Plan
Extension de la liquidation judiciaire simplifiée
Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire
Liquidation Judiciaire
Dépôt des créances salariales
Rétractation / annulation de jugement
Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel
Dépôt de l'état des créances
Clôture de la procédure de sauvegarde
Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde
Règlement judiciaire
Modification du Plan de continuation / plan de redressement
Clôture du Plan de Sauvegarde
Modification du plan de sauvegarde
Adoption de plan
Prolongation du plan de redressement
Prolongation de la période de règlement amiable
Modification du plan de sortie de crise
Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée
Jugement
Plan de cession avec location gérance
Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire
Modification de la mission du mandataire
Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer
Clôture du Plan de sortie de crise
Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire
Infirmation de jugement
Suspension de l'exécution provisoire
Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire
Renouvellement de la période d'observation
Clôture après cession
Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée
Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire
Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition
Procédure Collective
Clôture du plan de continuation / plan de redressement
Plan de sauvegarde
Résolution du plan de redressement
Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde
Clôture du plan
Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise
Procédure Européenne
Plan de cession (partielle)
Résolution du plan de sortie de crise
Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée
Nomination d'un mandataire judiciaire
Faillite personnelle
Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise
Redressement Judiciaire simplifié
Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer
Extension du redressement judiciaire
Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire
Jugement autorisant la poursuite d'activité
Clôture pour insuffisance d'actifs
Liquidation Judiciaire simplifiée
Dépôt de l'état de collocation
Clôture du redressement judiciaire
Extension de la sauvegarde
Résolution du plan de sauvegarde
Cotation Banque de France : 7
Demande de paiement
Demande de paiement (6476)
Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018)
Témoignages de dirigeants, perspectives
Inscription d'un Privilège du Trésor Public
Ancienne Cotation Banque de France : 6
Désaccord contractuel (6510)
Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436)
Plan d'Occupation des Sols (POS)
Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement
Demande de paiement
Différend entre l'assuré et son assureur
Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023)
Innovations / Nouveaux produits / Marques
Sanction DGCCRF pour retards de paiement
Divers (6515)
Litige avec le syndic (6442)
Désaccord contractuel (6447)
Voirie
Publication des Comptes annuels et rapports
Désaccord contractuel (6348)
Divers (6487)
Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028)
Grève / conflit social
Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404)
Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer
Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres
Désaccord d'un salarié (6454)
Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001)
Subventions / obtention d'aides publiques
Autorisation administrative
Démarche d'un créancier (6363)
Action liée à la Cession de titres ou de parts
Insolvabilité constatée (5033)
Résiliation de bail (local commercial)
Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage
Cotation Banque de France : 1
Résolution de la conciliation
Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320)
Réclamation d'indemnités dommages
Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde
Divorce du dirigeant
Retard de paiement signalé
Différend contractuel (6498)
Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038)
Mouvement des Dirigeants
Désaccord contractuel relatif à un bail
Cotation Banque de France : 3+
Cotation Banque de France : 4-
Demande de paiement
Désaccord contractuel (6469)
Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011)
Modification de la dénomination
Ancienne Cotation Banque de France : 3++
Action afin de contraindre la communication des documents
Désaccord contractuel (6426)
Cotation Banque de France : 6
Demande de paiement des cotisations sociales
Action afin de rendre publics les documents annuels (6474)
Démarche d'un créancier (5016)
Notation / avis des analystes
Ancienne Cotation Banque de France : 5+
Demande de paiement (remboursement des cotisations)
Remise en cause du bail commercial
Désistement d'instance (à la demande de paiement)
Demande de paiement
Désaccord contractuel (6479)
Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021)
Levée de fonds / introduction en bourse
Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires
Ancienne Cotation Banque de France : 9
Demande de paiement (6513)
Divers (6439)
Avis administratif
Arrêté préfectoral
Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI
Demande de paiement
Divers (6484)
Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026)
Modification de l'adresse du Siège social
Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402)
Divers (6518)
Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant
Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445)
Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452)
Environnement et installation classée (IPCE)
Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels
Désaccord contractuel avec un établissement bancaire
Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise
Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031)
Produits dangereux pour les consommateurs
Démarche afin de se conformer aux statuts (6407)
Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant
Mise en vente des actions en déshérence
Réclamation d'indemnités dommages
Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004)
Modification matrimoniale du dirigeant
Désaccord contractuel avec un établissement bancaire
Désaccord contractuel (6496)
Action pour prolonger la période d'observation (5036)
Réduction de capital social
Désaccord contractuel (6414)
Cotation Banque de France : 2
Action juridique (6300)
Cotation Banque de France : 4+
Renonciation d'une garantie financière (6323)
Désaccord contractuel (6467)
Désaccord des créanciers (5009)
Nomination d'un Curateur successoral
Paiements des cotisations sociales à jour
Désaccord contractuel (6501)
Désaccord contractuel (6421)
Cotation Banque de France : 5-
Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334)
Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472)
Démarche d'un créancier (5014)
Perte de marché / recul de l'activité ou des performances
Ancienne Cotation Banque de France : 4+
Désaccord contractuel (6506)
Contestation autour de la vente du fonds
Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective)
Demande de paiement d'un établissement bancaire
Désaccord contractuel (6477)
Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019)
Décès du dirigeant
Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires
Ancienne Cotation Banque de France : 7
Divers (6511)
Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437)
Enquête administrative
Avis Financier
Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement
Demande de paiement
Réclamation d'une indemnité (6482)
Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024)
Investissements
Contestation des méthodes concurrentielles
Divers (6516)
Nouvelle Garantie financière
différend lié à la tenue de l'assemblée générale
Action visant le remplacement du dirigeant (6450)
Enquête plan de prévention des risques
Publication des Comptes consolidés et rapports
Désaccord contractuel avec un établissement bancaire
Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise
Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019)
Recrutement
Contestation des pratiques concurrentielles (6405)
Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente
Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce
Réclamation d'indemnités dommages
Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002)
Rectificatif / Erratum
Interdiction administrative
Recherche de garanties (6354)
Conflit entre actionnaires
Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034)
Modification de la Forme juridique
Réclamation d'indemnités dommages
Cotation Banque de France : 1-
Procédure de règlement amiable
Cotation Banque de France : 3
Sollicitation d'un mandataire (6321)
Réclamation d'indemnités dommages
Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007)
Changement de nationalité
Paiements réguliers signalés
Différend contractuel (6499)
Réclamation d'un bien (5039)
Réclamation d'indemnités dommages (6417)
Cotation Banque de France : 5+
Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332)
Désaccord contractuel (6470)
Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement
Résultats financiers positifs
Ancienne Cotation Banque de France : 3+
Réclamation d'indemnités dommages
Contestation autour de la vente du fonds
Cotation Banque de France : 6-
Demande de paiement
Evénement entourant la saisie immbilière (6475)
Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017)
Nomination dans l’équipe de direction
Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires
Ancienne Cotation Banque de France : 5
Demande de paiement (affacturage)
Différend lié au bail
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal
Demande de paiement d'un établissement d'assurance
Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance
Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022)
Fusion / rachat / prise de participation
Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public
Ancienne Cotation Banque de France : 0
Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine
Action visant à rendre publics les comptes annuels
Condamnation
Convocation aux assemblées
Désaccord contractuel (6347)
Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485)
Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027)
Réorganisation / licenciements
Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403)
Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis
Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine
Sollicitation d'un expert (6446)
Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation
Recherche d'un accord avec les créanciers (5000)
Projet relatif à la Loi sur l'eau
Publication de comptes annuels simplifiés
Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352)
Action en responsabilité
Insolvabilité constatée (5032)
Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries
Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage
Cotation Banque de France : 1+
Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier
Réclamation d'indemnités dommages
Action visant à constater la fin d'un plan (5005)
Mariage du dirigeant
Incident de paiement
Désaccord contractuel (6497)
Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037)
Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres
Reproches du constructeur contre le sous-traitant
Cotation Banque de France : 2-
Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313)
Cotation Banque de France : 4
Demande de paiement
Désaccord contractuel (6468)
Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010)
Evénement divers
Attestation de régularité fiscale
Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502)
Réclamation d'indemnités dommages
Cotation Banque de France : 6+
Demande de paiement
Action visant la restitution d'un bien (6473)
Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance
Ancienne Cotation Banque de France : 4
Divers (6507)
Sollicitation d'un expert
Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales)
Demande de paiement d'un établissement bancaire
Différend contractuel (6478)
Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020)
Nomination dans l'équipe de direction
Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public
Ancienne Cotation Banque de France : 8
Action visant la suppression d'une garantie financière (6512)
Désaccord contractuel (6438)
Enquête Publique
Avis aux actionnaires
Ordonnance rendue
Demande de paiement
Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483)
Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025)
Création de site / extension
Contestation de la dénomination
Divers (6517)
Fin de Garantie financière
Contestation des décisions prises par les dirigeants
Action concernant le dirigeant (6451)
Déclaration d'utilité publique (DUP)
Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports
Désaccord contractuel (6350)
Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise
Action visant à mettre un terme au plan (5030)
Sinistres naturels / accidentels / criminels
Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406)
Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant
Non reconstitution des fonds propres
Réclamation d'indemnités dommages
Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003)
Annulation d'annonce parue précédemment
Action visant la suppression d'une garantie financière (6355)
Action relative à la construction immobilière
Action pouvant prolonger la procédure collective (5035)
Modification du Capital social
Demande de paiement aurès de l'entrepreneur
Cotation Banque de France : 2+
Procédure de règlement agricole
Cotation Banque de France : 3-
Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322)
Désaccord contractuel (6466)
Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008)
Changement de domicile
Délai initial de paiement dépassé
Divers (6500)
Réclamation d'un bien (5040)
Désaccord contractuel (6420)
Cotation Banque de France : 5
Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333)
Divers (6471)
Désaccord des créanciers (5013)
Publications de résultats
Ancienne Cotation Banque de France : 3
Différend contractuel (6505)
Contestation autour de la vente du fonds
Dates
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