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MODIFICATION PERSONNE PHYSIQUE
Publication : 01/10/2025
Annonce N° : N6129
Benoit Luc Martin MULLIEZ - Christine Suzanne Berthe Marie TIERS
Il résulte d'un acte reçu par Maître Gilles BONNET, notaire à PARIS, le 29 septembre 2025, notamment ce qui suit : Monsieur Benoit Luc Martin ...
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MODIFICATION PERSONNE PHYSIQUE
Publication : 08/09/2025
Annonce N° : N5891
Patrick MEIRANESIO RABAUX - Monique Laurence Hélène BOYER
Changement de régime matrimonial sans homologation du Tribunal judiciaire Monsieur Patrick MEIRANESIO RABAUX, et Madame Monique Laurence Hélène...
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MODIFICATION PERSONNE PHYSIQUE
Publication : 15/07/2025
Annonce N° : V3357
Gildas Marcel ROLLEE - Anne Marie Angèle DELCROS
Suivant acte reçu par Maître Camille BEAUDOIN, Notaire à PARIS (3ème) 65 rue de Turbigo, le 04 juillet 2025, a été reçu le changement de...
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MODIFICATION PERSONNE PHYSIQUE
Publication : 27/06/2025
Annonce N° : N5510
CHANGEMENT DE RÉGIME MATRIMONIAL - GRIPON / MAGNUSSON
CHANGEMENT DE RÉGIME MATRIMONIAL Par acte authentique reçu le 25/06/2025, par Maître Lèle PENE, Notaire au sein d'une société d'exercice...
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MODIFICATION PERSONNE PHYSIQUE
Publication : 25/06/2025
Annonce N° : V3324
Hervé Roger Henri Charles GUILLEMAUD - Véronique Sylvie LAVAL
Par acte authentique reçu par Maître Christian GUILBAUD, Notaire Associé à PARIS (17ème) 31 rue Henri Rochefort, CRPCEN 75208, le 23 juin 2025,...
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MODIFICATION PERSONNE PHYSIQUE
Publication : 13/06/2025
Annonce N° : V3310
CHANGEMENT DE RÉGIME MATRIMONIAL - BELLAFRONTE - SIMON
CHANGEMENT DE RÉGIME MATRIMONIAL Information préalable (article 1397 alinéa 3 du Code Civil) Monsieur Gilles Michel Vincent BELLAFRONTE, né...
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MODIFICATION PERSONNE PHYSIQUE
Publication : 12/06/2025
Annonce N° : V3305
CHANGEMENT DE REGIME MATRIMONIAL - Monsieur BERGOUNHON et Madame AUBIJOUX
AVIS - CHANGEMENT DE REGIME MATRIMONIAL Suivant acte reçu par Maître Xavier PEPIN, Notaire associé de la Société par Actions Simplifiée...
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MODIFICATION PERSONNE PHYSIQUE
Publication : 06/05/2025
Annonce N° : V3238
Jérôme DE LAPPARENT - Florence CHEVALIER
Suivant acte reçu par Maître Elodie JUSOT, Notaire au sein de la société dénommée "LBMB Notaires", Société par Actions Simplifiée titulaire...
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MODIFICATION PERSONNE PHYSIQUE
Publication : 03/04/2025
Annonce N° : V3171
Christian Roger FONTAINE - Antoinette Renée CZACZKES
AMÉNAGEMENT DE RÉGIME MATRIMONIAL Suivant acte reçu par Maître Fanny DASSONVILLE-RIBERTY, Notaire à SAINT-RAPHAËL, 20 avenue Diane, CRPCEN...
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MODIFICATION PERSONNE PHYSIQUE
Publication : 27/03/2025
Annonce N° : N4893
Jean-Michel Roger BOLOMEY - Véronique Corinne GIRARD
Suivant acte reçu par Me Stéphan BAYSSELIER, Notaire, Associé à ORANGE (Vaucluse) CRPCEN 84048, le 13 mars 2025, a été conclu le changement de...
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MODIFICATION PERSONNE PHYSIQUE
Publication : 04/03/2025
Annonce N° : V3121
Monsieur Pierre Michel GATTO - Madame Nicole Ginette Hélène PAIGNON
CHANGEMENT DE REGIME MATRIMONIAL Suivant acte reçu par Maître Fanny DASSONVILLE-RIBERTY, Notaire à SAINT- RAPHAËL, 20 avenue Diane, CRPCEN...
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MODIFICATION PERSONNE PHYSIQUE
Publication : 18/02/2025
Annonce N° : N4660
Monsieur Alain Claude BRUNEL - Madame Catherine Florence Félicie José SABARIA-BALDENWEG
Suivant acte reçu par Maître Didier SENANEDJ, notaire à PARIS 8ème (75008), 4 avenue Hoche, le 14 février 2025, identifié sous le numéro...
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MODIFICATION PERSONNE PHYSIQUE
Publication : 24/01/2025
Annonce N° : V3041
Pierre Jean-Marie MONTMARTIN - Patricia Alice Jacqueline Yvonne LONIEWSKI
Office notarial de Maître Cédric DAUGAN Suivant acte de Me DAUGAN notaire à CHAMBERY 73000, 38 Quai Charles Roissard, le 19 décembre 2024,...
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MODIFICATION PERSONNE PHYSIQUE
Publication : 30/12/2024
Annonce N° : V2995
Madame Racha Laura Victoria CHAHINE - Monsieur Pierre-Jean Philippe ITASSE
AMENAGEMENT DE REGIME, REMPLOI A POSTERIORI Suivant acte reçu par Maître Nelly DEUR, Notaire à NICE, associé de la SELAS dénommée...
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MODIFICATION PERSONNE PHYSIQUE
Publication : 26/12/2024
Annonce N° : V2984
Monsieur Philippe BERTON - Madame Christine Véronique GRIMAUD
CHANGEMENT DE REGIME MATRIMONIAL Suivant acte reçu par Maître Valérie PRONO-VEYRIER , Notaire Associé à CALVISSON (30), 20 route de la cave,...
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MODIFICATION PERSONNE PHYSIQUE
Publication : 20/12/2024
Annonce N° : V2975
Monsieur Georges François CHEVY - Madame Claudine Madeleine VANEL
Suivant acte reçu par Maître Eric BABUT, Notaire Associé de la Société par Actions Simplifiée dénommée « GBIA NOTAIRES », titulaire d’un...
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MODIFICATION PERSONNE PHYSIQUE
Publication : 18/12/2024
Annonce N° : N4255
M. Thierry PATIE - RÉGIME MATRIMONIAL
Par jugement du 5 décembre 2024, le Tribunal Judiciaire de GRASSE, Affaires Gracieuses, Décision n° 24/270, RG n° 24/01519, a...
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MODIFICATION PERSONNE PHYSIQUE
Publication : 10/12/2024
Annonce N° : N4167
M. Florent DESECURES / Mme Alexandra BONIN
AMÉNAGEMENT DE RÉGIME MATRIMONIAL Suivant acte reçu le 6 décembre 2024 par Maître PROHASZKA notaire à VILLEURBANNE, M. Florent...
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Selon l'Arrêté de décembre 2023 modifiant l’Arrêté du 21 décembre 2012 relatif au tarif annuel et aux modalités de publication des annonces judiciaires et légales, les annonces judiciaires et légales font l’objet d’une tarification au caractère. Le prix du caractère pour l’année 2024 est de 0,183 € hors taxe dans les Alpes-Maritimes.
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