News 02/05 Vieux Port de Golfe-Juan : La CCI Nice Côte d'Azur remporte la DSP
News 02/05 L'essentiel de l'actualité de ce jeudi 2 mai
News 02/05 À La Valette-du-Var, grande opération de ramassage de déchets dans le Coudon !
News 02/05 Marie-Charlotte Calafat nommée directrice scientifique et des collections du Mucem
News 02/05 À La Garde, un Label « Humanitude » pour les aînés
News 30/04 FAMM, le musée dédié aux femmes artistes ouvrira ses portes à Mougins le 21 juin
News 30/04 Info'Mob : Le bus itinérant d'assistance numérique gratuite sera à Biot ce jeudi
News 30/04 Orange : Le câble sous-marin de 21 700 km reliant la France à Singapour est arrivé à M...
News 30/04 Devoir de diligence : des règles strictes pour la responsabilité des entreprises envers ...
News 30/04 Enquête Besoins en main d'œuvre : 250 000 projets de recrutement dans la région

COMMUNE DE SAINT VALLIER DE THIEY

Accueil
Consultez les annonces légales
Avis administratif
COMMUNE DE SAINT VALLIER DE THIEY

Avis administratif

COMMUNE DE SAINT VALLIER DE THIEY impasse De L'apie, 06460 SAINT VALLIER DE THIEY

Département : Alpes-Maritimes (06)
Nice Matin/Edition de Nice
Date de parution : 30/01/2018

Siren : 210 601 308
Greffe : GRASSE
Ref : 1010087162

MAIRIE DE SAINT-VALLIER-DE-THIEY AVIS DE PUBLICATION PRESCRIPTION DU REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ Par délibération N° 2017.14.12.11 en date du 14 décembre 2017, le Conseil Municipal de Saint-Vallier-de-Thiey a décidé de prescrire l'élaboration du Règlement Local de Publicité (RLP) et a défini les objectifs et les modalités de concertation mises en oeuvre à l'occasion de l'élaboration de ce règlement. Cette délibération est affichée à la porte de la Mairie

Les annonces légales pour COMMUNE DE SAINT VALLIER DE THIEY

Plan Local d'Urbanisme (PLU), le 27/05/2022.
Plan Local d'Urbanisme (PLU), le 01/04/2022.
Plan Local d'Urbanisme (PLU), le 24/07/2020.
Plan Local d'Urbanisme (PLU), le 09/01/2020.
Avis administratif, le 30/01/2018.
Plan Local d'Urbanisme (PLU), le 06/06/2017.
Avis administratif, le 14/04/2016.
Plan Local d'Urbanisme (PLU), le 01/06/2015.