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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Rejet du plan de sortie de crise Appel du ministère public Résolution du plan de cession Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation Judiciaire Liquidation des biens Procédure Collective Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Modification du plan de sauvegarde Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Suspension provisoire des poursuites Clôture du Plan de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Plan de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise Modification des mandataires Modification du plan de cession Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Rétractation / annulation de jugement Redressement Judiciaire simplifié Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Extension de la sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Exécution du plan de sauvegarde Exécution du plan de sortie de crise Jugement Plan de cession avec location gérance Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Suspension de l'exécution provisoire Redressement Judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Plan de sauvegarde financière accélérée Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Plan de traitement de sortie de crise Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Extension du redressement judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Procédure de sauvegarde Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Jugement rejetant le plan de sauvegarde Interdiction administrative Projet relatif à la Loi sur l'eau Conflit entre actionnaires Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Réclamation d'indemnités dommages Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Cotation Banque de France : 1- Désaccord contractuel (6348) Réclamation d'indemnités dommages Mariage du dirigeant Différend contractuel (6499) Résolution de la conciliation Réclamation d'indemnités dommages (6417) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 3 Démarche d'un créancier (6363) Réclamation d'indemnités dommages Evénement divers Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Cotation Banque de France : 5+ Retard de paiement signalé Désaccord contractuel (6470) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Demande de paiement (affacturage) Demande de paiement Différend lié au bail Réclamation d'un bien (5039) Cotation Banque de France : 6- Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Nomination dans l'équipe de direction Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Demande de paiement des cotisations sociales Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Enquête Publique Avis aux actionnaires Ancienne Cotation Banque de France : 9 Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Création de site / extension Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Demande de paiement Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Publication de comptes annuels simplifiés Déclaration d'utilité publique (DUP) Action en responsabilité Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Sinistres naturels / accidentels / criminels Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Cotation Banque de France : 1+ Demande de paiement Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Annulation d'annonce parue précédemment Désaccord contractuel (6497) Mise en vente des actions en déshérence Reproches du constructeur contre le sous-traitant Modification du Capital social Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Cotation Banque de France : 2- Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Changement de domicile Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Action juridique (6300) Réclamation d'indemnités dommages Insolvabilité constatée (5032) Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6468) Publications de résultats Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Divers (6507) Renonciation d'une garantie financière (6323) Sollicitation d'un expert Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Cotation Banque de France : 6+ Paiements des cotisations sociales à jour Action visant la restitution d'un bien (6473) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Témoignages de dirigeants, perspectives Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Plan d'Occupation des Sols (POS) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Divers (6517) Demande de paiement d'un établissement bancaire Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Voirie Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Nouvelle Garantie financière Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Grève / conflit social Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Demande de paiement Action concernant le dirigeant (6451) Subventions / obtention d'aides publiques Action relative à la construction immobilière Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Résiliation de bail (local commercial) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Cotation Banque de France : 2+ Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Divorce du dirigeant Divers (6500) Procédure de règlement amiable Désaccord contractuel (6420) Mouvement des Dirigeants Action visant à mettre un terme au plan (5030) Cotation Banque de France : 3- Recherche de garanties (6354) Désaccord contractuel (6466) Modification de la dénomination Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Différend contractuel (6505) Sollicitation d'un mandataire (6321) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Cotation Banque de France : 5 Paiements réguliers signalés Divers (6471) Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Notation / avis des analystes Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel (6510) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Réclamation d'un bien (5040) Cotation Banque de France : 7 Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Ancienne Cotation Banque de France : 5 Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord des créanciers (5013) Divers (6515) Demande de paiement Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Avis administratif Arrêté préfectoral Ancienne Cotation Banque de France : 0 Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Modification de l'adresse du Siège social Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Autorisation administrative Environnement et installation classée (IPCE) Action liée à la Cession de titres ou de parts Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Produits dangereux pour les consommateurs Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Cotation Banque de France : 1 Désaccord contractuel (6347) Désaccord d'un salarié (6454) Modification matrimoniale du dirigeant Différend contractuel (6498) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord contractuel relatif à un bail Réduction de capital social Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Cotation Banque de France : 3+ Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Réclamation d'indemnités dommages Nomination d'un Curateur successoral Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action afin de contraindre la communication des documents Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désaccord contractuel (6426) Insolvabilité constatée (5033) Cotation Banque de France : 4- Incident de paiement Désaccord contractuel (6469) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Demande de paiement (remboursement des cotisations) Demande de paiement Remise en cause du bail commercial Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Cotation Banque de France : 6 Attestation de régularité fiscale Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Décès du dirigeant Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Demande de paiement (6513) Demande de paiement Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Enquête administrative Avis Financier Ancienne Cotation Banque de France : 8 Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Investissements Démarche d'un créancier (5016) Divers (6518) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Enquête plan de prévention des risques Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Fin de Garantie financière Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Recrutement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Demande de paiement Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Rectificatif / Erratum Désaccord contractuel (6496) Non reconstitution des fonds propres Désaccord contractuel (6414) Modification de la Forme juridique Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Cotation Banque de France : 2 Désaccord contractuel (6350) Réclamation d'indemnités dommages Changement de nationalité Désaccord contractuel (6501) Procédure de règlement agricole Désaccord contractuel (6421) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Cotation Banque de France : 4+ Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord contractuel (6467) Résultats financiers positifs Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel (6506) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Contestation autour de la vente du fonds Action pour prolonger la période d'observation (5036) Cotation Banque de France : 5- Délai initial de paiement dépassé Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Nomination dans l’équipe de direction Désaccord des créanciers (5009) Divers (6511) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Ancienne Cotation Banque de France : 6 Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Fusion / rachat / prise de participation Démarche d'un créancier (5014) Divers (6516) Demande de paiement différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Plan Local d'Urbanisme (PLU) Condamnation Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Réorganisation / licenciements Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Demande de paiement Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports
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