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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Faillite personnelle Modification du plan de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Clôture du Plan de sortie de crise Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Résolution du plan de cession Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Redressement Judiciaire simplifié Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Extension de la sauvegarde Exécution du plan de sauvegarde Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Interdiction de gérer Exécution du plan de sortie de crise Procédure Collective Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Redressement Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de sauvegarde financière accélérée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Modification du plan de cession Plan de traitement de sortie de crise Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Procédure de sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Jugement Plan de cession avec location gérance Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Rejet du plan de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Liquidation Judiciaire Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification du plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Non reconstitution des fonds propres Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Désaccord contractuel (6350) Enquête administrative Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Décès du dirigeant Procédure de règlement agricole Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Délai initial de paiement dépassé Avis Financier Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Investissements Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Insolvabilité constatée (5032) Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6469) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Enquête plan de prévention des risques Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Recrutement Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Cotation Banque de France : 4- Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Rectificatif / Erratum Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Modification de la Forme juridique Demande de paiement Cotation Banque de France : 6 Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Changement de nationalité Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Demande de paiement (6513) Divers (6439) Demande de paiement Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Résultats financiers positifs Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Désaccord contractuel (6348) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Nomination dans l’équipe de direction Résolution de la conciliation Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Démarche d'un créancier (6363) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Fusion / rachat / prise de participation Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Retard de paiement signalé Désaccord contractuel (6467) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Condamnation Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Réorganisation / licenciements Demande de paiement Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Cotation Banque de France : 4+ Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Projet relatif à la Loi sur l'eau Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Demande de paiement des cotisations sociales Réclamation d'un bien (5040) Cotation Banque de France : 5- Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Mariage du dirigeant Désaccord des créanciers (5013) Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Evénement divers Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Demande de paiement Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Mise en vente des actions en déshérence Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Enquête Publique Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Nomination dans l'équipe de direction Action juridique (6300) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Paiements des cotisations sociales à jour Avis aux actionnaires Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Création de site / extension Renonciation d'une garantie financière (6323) Insolvabilité constatée (5033) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6470) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Déclaration d'utilité publique (DUP) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Sinistres naturels / accidentels / criminels Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Cotation Banque de France : 5+ Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Annulation d'annonce parue précédemment Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Modification du Capital social Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 6- Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Changement de domicile Nouvelle Garantie financière Démarche d'un créancier (5016) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Demande de paiement Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Publications de résultats Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Témoignages de dirigeants, perspectives Procédure de règlement amiable Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Recherche de garanties (6354) Paiements réguliers signalés Plan d'Occupation des Sols (POS) Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Innovations / Nouveaux produits / Marques Sollicitation d'un mandataire (6321) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6468) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Voirie Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Grève / conflit social Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Cotation Banque de France : 4 Action visant la restitution d'un bien (6473) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Subventions / obtention d'aides publiques Désaccord des créanciers (5009) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Résiliation de bail (local commercial) Demande de paiement Cotation Banque de France : 6+ Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Divorce du dirigeant Démarche d'un créancier (5014) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Mouvement des Dirigeants Demande de paiement d'un établissement d'assurance Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Modification de la dénomination Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Désaccord contractuel (6347) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Notation / avis des analystes Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Avis administratif Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Levée de fonds / introduction en bourse Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Incident de paiement Désaccord contractuel (6466) Attestation de régularité fiscale Arrêté préfectoral Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Modification de l'adresse du Siège social Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Cotation Banque de France : 3- Divers (6471) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Environnement et installation classée (IPCE) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Produits dangereux pour les consommateurs Demande de paiement Réclamation d'un bien (5039) Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement (6476) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Inscription d'un Privilège du Trésor Public Modification matrimoniale du dirigeant Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Réduction de capital social Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 7 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Nomination d'un Curateur successoral Fin de Garantie financière Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Demande de paiement
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