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Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Modification de la mission du mandataire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Redressement Judiciaire simplifié Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Extension de la sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Exécution du plan de sauvegarde Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sortie de crise Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Redressement Judiciaire Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Plan de sauvegarde financière accélérée Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Procédure d'insolvabilité ordinaire Plan de traitement de sortie de crise Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Procédure de sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Procédure Collective Jugement rejetant le plan de sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Levée de l’inaliénabilité Rejet du plan de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Liquidation Judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Modification du plan de sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de sortie de crise Plan de cession Modification des mandataires Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Clôture du Plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Plan de sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Jugement Résolution du plan de sortie de crise Plan de cession avec location gérance Arrêté préfectoral Action visant à mettre un terme au plan (5030) Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Modification de l'adresse du Siège social Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Environnement et installation classée (IPCE) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Incident de paiement Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Produits dangereux pour les consommateurs Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Demande de paiement (6513) Divers (6439) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Demande de paiement Modification matrimoniale du dirigeant Réclamation d'un bien (5040) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Attestation de régularité fiscale Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Réduction de capital social Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Divers (6518) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Demande de paiement Nomination d'un Curateur successoral Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 4 Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Désaccord des créanciers (5013) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement bancaire Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel (6496) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord contractuel (6414) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Enquête administrative Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Demande de paiement Décès du dirigeant Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Fin de Garantie financière Avis Financier Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Désaccord contractuel (6350) Investissements Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Non reconstitution des fonds propres Procédure de règlement agricole Enquête plan de prévention des risques Insolvabilité constatée (5033) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Recrutement Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Rectificatif / Erratum Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Délai initial de paiement dépassé Contestation des méthodes concurrentielles Modification de la Forme juridique Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Divers (6516) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Changement de nationalité Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 3 Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Résultats financiers positifs Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Ancienne Cotation Banque de France : 6 Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (5016) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Nomination dans l’équipe de direction Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Désaccord contractuel (6348) Fusion / rachat / prise de participation Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Condamnation Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Démarche d'un créancier (6363) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Réorganisation / licenciements Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Résolution de la conciliation Action visant à rendre publics les comptes annuels Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Projet relatif à la Loi sur l'eau Action pour prolonger la période d'observation (5036) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Retard de paiement signalé Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Sollicitation d'un expert (6446) Demande de paiement Mariage du dirigeant Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord des créanciers (5009) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Demande de paiement des cotisations sociales Evénement divers Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Démarche d'un créancier (5014) Cotation Banque de France : 1+ Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Désaccord contractuel (6497) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Enquête Publique Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Demande de paiement Nomination dans l'équipe de direction Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Avis aux actionnaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Création de site / extension Divers (6507) Sollicitation d'un expert Mise en vente des actions en déshérence Action juridique (6300) Déclaration d'utilité publique (DUP) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Sinistres naturels / accidentels / criminels Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Contestation des décisions prises par les dirigeants Renonciation d'une garantie financière (6323) Annulation d'annonce parue précédemment Réclamation d'un bien (5039) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Paiements des cotisations sociales à jour Contestation de la dénomination Modification du Capital social Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Divers (6517) Action concernant le dirigeant (6451) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Changement de domicile Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement bancaire Publications de résultats Action relative à la construction immobilière Ancienne Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Demande de paiement Témoignages de dirigeants, perspectives Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Nouvelle Garantie financière Plan d'Occupation des Sols (POS) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Innovations / Nouveaux produits / Marques Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Procédure de règlement amiable Voirie Insolvabilité constatée (5032) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Recherche de garanties (6354) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Grève / conflit social Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Litige avec le syndic (6442) Sollicitation d'un mandataire (6321) Subventions / obtention d'aides publiques Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Paiements réguliers signalés Sanction DGCCRF pour retards de paiement Résiliation de bail (local commercial) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Divers (6515) Désaccord contractuel (6447) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Divorce du dirigeant Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Mouvement des Dirigeants Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Demande de paiement Modification de la dénomination Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Ancienne Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement d'assurance Notation / avis des analystes Différend contractuel (6498) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord contractuel relatif à un bail Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Avis administratif Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Désaccord contractuel (6347) Levée de fonds / introduction en bourse Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine
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