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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Avis de Dépôt Jugement rejetant le plan de sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Rejet du plan de sortie de crise Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Procédure Collective Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation Judiciaire Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Modification du plan de sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Modification du plan de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Clôture du Plan de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Plan de cession Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Résolution du plan de sortie de crise Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Redressement Judiciaire simplifié Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Extension de la sauvegarde Prolongation du plan de redressement Exécution du plan de sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Exécution du plan de sortie de crise Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Redressement Judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Plan de cession (partielle) Plan de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Procédure de sauvegarde Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord contractuel (6496) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6414) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Démarche d'un créancier (5014) Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Mariage du dirigeant Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Demande de paiement Evénement divers Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Désaccord contractuel (6348) Désaccord contractuel (6477) Démarche d'un créancier (6363) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Résolution de la conciliation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Réclamation d'une indemnité (6482) Retard de paiement signalé Contestation des méthodes concurrentielles Nomination dans l'équipe de direction Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Enquête Publique Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Création de site / extension Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Demande de paiement Réclamation d'un bien (5039) Publication des Comptes consolidés et rapports Avis aux actionnaires Interdiction administrative Déclaration d'utilité publique (DUP) Conflit entre actionnaires Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Réclamation d'indemnités dommages Sinistres naturels / accidentels / criminels Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement des cotisations sociales Annulation d'annonce parue précédemment Différend contractuel (6499) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Réclamation d'indemnités dommages (6417) Modification du Capital social Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Changement de domicile Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Demande de paiement Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Publications de résultats Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Mise en vente des actions en déshérence Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Témoignages de dirigeants, perspectives Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Action juridique (6300) Insolvabilité constatée (5032) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Paiements des cotisations sociales à jour Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Innovations / Nouveaux produits / Marques Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Renonciation d'une garantie financière (6323) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Convocation aux assemblées Plan d'Occupation des Sols (POS) Publication de comptes annuels simplifiés Voirie Action en responsabilité Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Grève / conflit social Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Subventions / obtention d'aides publiques Désaccord contractuel (6497) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Reproches du constructeur contre le sous-traitant Résiliation de bail (local commercial) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement bancaire Divorce du dirigeant Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Nouvelle Garantie financière Mouvement des Dirigeants Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Demande de paiement Modification de la dénomination Divers (6507) Sollicitation d'un expert Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend contractuel (6478) Recherche de garanties (6354) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Notation / avis des analystes Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Procédure de règlement amiable Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Paiements réguliers signalés Contestation de la dénomination Levée de fonds / introduction en bourse Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Sollicitation d'un mandataire (6321) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Ordonnance rendue Avis administratif Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Modification de l'adresse du Siège social Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Réclamation d'un bien (5040) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Arrêté préfectoral Environnement et installation classée (IPCE) Action relative à la construction immobilière Ancienne Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Produits dangereux pour les consommateurs Désaccord des créanciers (5013) Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Modification matrimoniale du dirigeant Divers (6500) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord contractuel (6420) Réduction de capital social Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Nomination d'un Curateur successoral Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Désaccord contractuel (6347) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Différend entre l'assuré et son assureur Incident de paiement Sanction DGCCRF pour retards de paiement Décès du dirigeant Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Insolvabilité constatée (5033) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Enquête administrative Divers (6487) Attestation de régularité fiscale Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Investissements Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Publication des Comptes annuels et rapports Avis Financier Autorisation administrative Enquête plan de prévention des risques Action liée à la Cession de titres ou de parts Ancienne Cotation Banque de France : 4 Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Recrutement Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Demande de paiement Rectificatif / Erratum Différend contractuel (6498) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord contractuel relatif à un bail Modification de la Forme juridique Démarche d'un créancier (5016) Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement bancaire Changement de nationalité Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Fin de Garantie financière Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Demande de paiement Résultats financiers positifs Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Non reconstitution des fonds propres Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Désaccord contractuel (6350) Désaccord contractuel (6479) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Nomination dans l’équipe de direction Demande de paiement (6513) Divers (6439) Procédure de règlement agricole Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Divers (6484) Délai initial de paiement dépassé Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Fusion / rachat / prise de participation Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Plan Local d'Urbanisme (PLU) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Condamnation Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 3 Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Réorganisation / licenciements Désaccord des créanciers (5009) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333)
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