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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Exécution du plan de sauvegarde Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Procédure Collective Rejet de plan Exécution du plan de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Plan de cession Modification des mandataires Redressement Judiciaire Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Règlement judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Plan de traitement de sortie de crise Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Prolongation du plan de redressement Jugement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Procédure de sauvegarde Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Jugement rejetant le plan de sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Rejet du plan de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Liquidation Judiciaire Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Résolution du plan de sauvegarde Modification du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Modification du plan de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Avis de Dépôt Appel du ministère public Clôture du Plan de sortie de crise Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Liquidation des biens Plan de sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Clôture de jugement Résolution du plan Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Redressement Judiciaire simplifié Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Extension de la sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Evénement divers Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Nouvelle Garantie financière Nomination dans l'équipe de direction Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Demande de paiement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Enquête Publique Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Insolvabilité constatée (5033) Cotation Banque de France : 2+ Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Création de site / extension Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action relative à la construction immobilière Avis aux actionnaires Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Cotation Banque de France : 3- Procédure de règlement amiable Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel (6466) Recherche de garanties (6354) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Divers (6500) Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel (6420) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Sollicitation d'un mandataire (6321) Modification du Capital social Divers (6471) Paiements réguliers signalés Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Différend contractuel (6505) Annulation d'annonce parue précédemment Changement de domicile Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Démarche d'un créancier (5016) Désaccord contractuel (6510) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Divers (6515) Publications de résultats Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Demande de paiement Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Demande de paiement d'un établissement d'assurance Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Cotation Banque de France : 1 Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Désaccord contractuel (6347) Action liée à la Cession de titres ou de parts Plan d'Occupation des Sols (POS) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action pour prolonger la période d'observation (5036) Cotation Banque de France : 3+ Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Grève / conflit social Réclamation d'indemnités dommages Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Différend contractuel (6498) Voirie Désaccord contractuel relatif à un bail Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Résiliation de bail (local commercial) Désaccord contractuel (6469) Incident de paiement Désaccord des créanciers (5009) Action afin de contraindre la communication des documents Subventions / obtention d'aides publiques Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Demande de paiement Mouvement des Dirigeants Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Attestation de régularité fiscale Démarche d'un créancier (5014) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Divorce du dirigeant Demande de paiement (6513) Modification de la dénomination Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Demande de paiement Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Divers (6518) Notation / avis des analystes Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Demande de paiement d'un établissement bancaire Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Fin de Garantie financière Levée de fonds / introduction en bourse Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Demande de paiement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Avis administratif Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Cotation Banque de France : 2 Non reconstitution des fonds propres Modification de l'adresse du Siège social Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6350) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord contractuel (6496) Arrêté préfectoral Désaccord contractuel (6414) Réclamation d'un bien (5039) Cotation Banque de France : 4+ Procédure de règlement agricole Produits dangereux pour les consommateurs Désaccord contractuel (6467) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Désaccord contractuel (6501) Environnement et installation classée (IPCE) Désaccord contractuel (6421) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Réduction de capital social Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Délai initial de paiement dépassé Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord contractuel (6506) Modification matrimoniale du dirigeant Nomination d'un Curateur successoral Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Divers (6511) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Divers (6516) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Demande de paiement Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Décès du dirigeant Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Demande de paiement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Enquête administrative Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Insolvabilité constatée (5032) Cotation Banque de France : 1- Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Investissements Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Désaccord contractuel (6348) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Conflit entre actionnaires Avis Financier Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Cotation Banque de France : 3 Résolution de la conciliation Recrutement Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (6363) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Différend contractuel (6499) Enquête plan de prévention des risques Réclamation d'indemnités dommages (6417) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel (6470) Retard de paiement signalé Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Réclamation d'indemnités dommages Rectificatif / Erratum Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Demande de paiement Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Demande de paiement (affacturage) Changement de nationalité Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Résultats financiers positifs Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Nomination dans l’équipe de direction Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Demande de paiement Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action visant à mettre un terme au plan (5030) Cotation Banque de France : 1+ Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Fusion / rachat / prise de participation Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Demande de paiement Action en responsabilité Plan Local d'Urbanisme (PLU) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Cotation Banque de France : 2- Mise en vente des actions en déshérence Réorganisation / licenciements Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Désaccord contractuel (6497) Condamnation Reproches du constructeur contre le sous-traitant Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'un bien (5040) Cotation Banque de France : 4 Action juridique (6300) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel (6468) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Projet relatif à la Loi sur l'eau Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Renonciation d'une garantie financière (6323) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action visant la restitution d'un bien (6473) Paiements des cotisations sociales à jour Désaccord des créanciers (5013) Divers (6507) Mariage du dirigeant
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