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Cession de Fonds au locataire gérant
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Cession d'un établissement secondaire
Cessation d'activité
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Radiation d'office
Renouvellement de location-gérance
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Ouverture d'une Dissolution anticipée
Cession dans le cadre d'un divorce
Mise en sommeil
Fusion réalisée
Fermeture du siège social après transfert
Radiation auprès du greffe d'origine
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Apport partiel d'actif réalisé
Cession de bail
Dissolution anticipée
Cession
Cessation d'activité
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Cession de Parts
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Clôture de la Dissolution anticipée
Cession / donation dans le cadre d'un héritage
Cessation temporaire d'activité
Transmission Universelle du Patrimoine
Fermeture d'un établissement
Refus d'immatriculation au RCS
Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde
Clôture du plan
Extension de la procédure de sauvegarde accélérée
Procédure Européenne
Plan de cession (partielle)
Jugement rejetant le plan de sauvegarde
Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée
Faillite personnelle
Rejet du plan de sortie de crise
Nomination d'un mandataire judiciaire
Extension du redressement judiciaire
Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire
Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer
Clôture pour insuffisance d'actifs
Liquidation Judiciaire simplifiée
Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire
Jugement autorisant la poursuite d'activité
Clôture du redressement judiciaire
Résolution du plan de sauvegarde
Liquidation Judiciaire
Dépôt de l'état de collocation
Clôture de la procédure de rétablissement professionnel
Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde
Modification de plan
Retractation du jugement de liquidation judiciaire
Avis de Dépôt
Prolongation de la période de règlement agricole
Modification du plan de sauvegarde
Procédure d'insolvabilité ordinaire
Résolution du plan de cession
Modification du plan de sortie de crise
Appel du ministère public
Extension de la liquidation judiciaire
Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire
Fin de la mission du mandataire
Jugement autorisant la reprise des poursuites
Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire
Clôture du Plan de sortie de crise
Arrêt de la cour d'appel
Clôture de la procédure par dissolution de l'union
Liquidation des biens
Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire
Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs)
Clôture de jugement
Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée
Résolution du plan
Plan de continuation / plan de redressement
Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer
Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire
Plan de sauvegarde
Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée
Plan de cession (avec location gérance)
Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise
Levée de l’inaliénabilité
Interdiction de gérer
Résolution du plan de sortie de crise
Prolongation de la mission du mandataire
Suspension provisoire des poursuites
Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise
Modification de la date de cessation de paiement
Clôture pour extinction du passif
Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire
Procédure Collective
Redressement Judiciaire simplifié
Jugement de cessation partielle d'activité
Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée
Résolution du plan de sauvegarde accélérée
Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire
Dépôt du projet de répartition
Clôture de la liquidation judiciaire
Extension de la sauvegarde
Rejet de plan
Retractation du jugement de Redressement judiciaire
Plan de cession
Exécution du plan de sauvegarde
Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée
Modification du plan de cession
Exécution du plan de sortie de crise
Modification des mandataires
Extension de la liquidation judiciaire simplifiée
Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire
Modification de la durée du Plan
Rétractation / annulation de jugement
Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel
Redressement Judiciaire
Dépôt des créances salariales
Clôture de la procédure de sauvegarde
Règlement judiciaire
Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié
Dépôt de l'état des créances
Clôture du Plan de Sauvegarde
Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde
Adoption de plan
Modification du Plan de continuation / plan de redressement
Prolongation du plan de redressement
Prolongation de la période de règlement amiable
Plan de sauvegarde financière accélérée
Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée
Plan de cession avec location gérance
Plan de traitement de sortie de crise
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Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer
Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire
Modification de la mission du mandataire
Suspension de l'exécution provisoire
Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire
Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise
Infirmation de jugement
Clôture après cession
Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire
Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire
Renouvellement de la période d'observation
Clôture du plan de continuation / plan de redressement
Procédure de sauvegarde
Résolution du plan de redressement
Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition
Démarche d'un créancier (5014)
Différend contractuel (6498)
Ancienne Cotation Banque de France : 8
Désaccord contractuel relatif à un bail
Arrêté préfectoral
Cotation Banque de France : 3+
Réclamation d'indemnités dommages
Modification de l'adresse du Siège social
Demande de paiement d'un établissement bancaire
Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019)
Action afin de contraindre la communication des documents
Désaccord contractuel (6426)
Environnement et installation classée (IPCE)
Fin de Garantie financière
Cotation Banque de France : 4-
Désaccord contractuel (6469)
Produits dangereux pour les consommateurs
Demande de paiement
Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024)
Demande de paiement (remboursement des cotisations)
Remise en cause du bail commercial
Modification matrimoniale du dirigeant
Non reconstitution des fonds propres
Cotation Banque de France : 6
Action afin de rendre publics les documents annuels (6474)
Réduction de capital social
Désaccord contractuel (6350)
Action visant la suppression d'une garantie financière (6355)
Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires
Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019)
Demande de paiement (6513)
Divers (6439)
Nomination d'un Curateur successoral
Procédure de règlement agricole
Désistement d'instance (à la demande de paiement)
Désaccord contractuel (6479)
Délai initial de paiement dépassé
Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402)
Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034)
Divers (6518)
Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445)
Perte de marché / recul de l'activité ou des performances
Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322)
Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI
Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002)
Divers (6484)
Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007)
Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise
Ancienne Cotation Banque de France : 3
Démarche afin de se conformer aux statuts (6407)
Enquête administrative
Réclamation d'un bien (5039)
Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant
Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452)
Décès du dirigeant
Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333)
Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels
Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement
Désaccord contractuel (6496)
Ancienne Cotation Banque de France : 6
Désaccord contractuel (6414)
Avis Financier
Cotation Banque de France : 2
Réclamation d'indemnités dommages
Investissements
Demande de paiement
Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017)
Désaccord contractuel (6501)
Désaccord contractuel (6421)
Enquête plan de prévention des risques
Cotation Banque de France : 4+
Désaccord contractuel (6467)
Recrutement
Demande de paiement
Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022)
Désaccord contractuel (6506)
Contestation autour de la vente du fonds
Rectificatif / Erratum
Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres
Cotation Banque de France : 5-
Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472)
Modification de la Forme juridique
Désaccord contractuel (6348)
Démarche d'un créancier (6363)
Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires
Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027)
Divers (6511)
Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437)
Changement de nationalité
Résolution de la conciliation
Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective)
Désaccord contractuel (6477)
Retard de paiement signalé
Contestation des méthodes concurrentielles
Insolvabilité constatée (5032)
Divers (6516)
différend lié à la tenue de l'assemblée générale
Résultats financiers positifs
Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320)
Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement
Recherche d'un accord avec les créanciers (5000)
Réclamation d'une indemnité (6482)
Action visant à constater la fin d'un plan (5005)
Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise
Ancienne Cotation Banque de France : 3++
Contestation des pratiques concurrentielles (6405)
Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037)
Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente
Action visant le remplacement du dirigeant (6450)
Nomination dans l’équipe de direction
Demande de paiement
Publication des Comptes consolidés et rapports
Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010)
Conflit entre actionnaires
Ancienne Cotation Banque de France : 5+
Réclamation d'indemnités dommages
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Cotation Banque de France : 1-
Réclamation d'indemnités dommages
Fusion / rachat / prise de participation
Demande de paiement des cotisations sociales
Interdiction administrative
Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance
Différend contractuel (6499)
Ancienne Cotation Banque de France : 9
Réclamation d'indemnités dommages (6417)
Condamnation
Cotation Banque de France : 3
Réclamation d'indemnités dommages
Réorganisation / licenciements
Demande de paiement
Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020)
Réclamation d'indemnités dommages
Contestation autour de la vente du fonds
Projet relatif à la Loi sur l'eau
Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant
Cotation Banque de France : 5+
Désaccord contractuel (6470)
Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries
Demande de paiement
Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres
Désaccord contractuel avec un établissement bancaire
Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires
Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025)
Demande de paiement (affacturage)
Différend lié au bail
Mariage du dirigeant
Mise en vente des actions en déshérence
Cotation Banque de France : 6-
Evénement entourant la saisie immbilière (6475)
Désaccord contractuel avec un établissement bancaire
Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public
Action visant à mettre un terme au plan (5030)
Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine
Action visant à rendre publics les comptes annuels
Evénement divers
Action juridique (6300)
Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal
Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance
Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003)
Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485)
Paiements des cotisations sociales à jour
Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403)
Action pouvant prolonger la procédure collective (5035)
Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis
Sollicitation d'un expert (6446)
Renonciation d'une garantie financière (6323)
Convocation aux assemblées
Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008)
Action en responsabilité
Ancienne Cotation Banque de France : 4+
Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage
Enquête Publique
Réclamation d'un bien (5040)
Cotation Banque de France : 1+
Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation
Nomination dans l'équipe de direction
Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334)
Publication de comptes annuels simplifiés
Désaccord des créanciers (5013)
Désaccord contractuel (6497)
Ancienne Cotation Banque de France : 7
Reproches du constructeur contre le sous-traitant
Avis aux actionnaires
Cotation Banque de France : 2-
Réclamation d'indemnités dommages
Création de site / extension
Demande de paiement d'un établissement bancaire
Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018)
Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502)
Réclamation d'indemnités dommages
Déclaration d'utilité publique (DUP)
Nouvelle Garantie financière
Cotation Banque de France : 4
Désaccord contractuel (6468)
Sinistres naturels / accidentels / criminels
Demande de paiement
Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023)
Divers (6507)
Sollicitation d'un expert
Annulation d'annonce parue précédemment
Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce
Cotation Banque de France : 6+
Action visant la restitution d'un bien (6473)
Modification du Capital social
Désaccord contractuel avec un établissement bancaire
Recherche de garanties (6354)
Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public
Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028)
Action visant la suppression d'une garantie financière (6512)
Désaccord contractuel (6438)
Changement de domicile
Procédure de règlement amiable
Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales)
Différend contractuel (6478)
Paiements réguliers signalés
Contestation de la dénomination
Insolvabilité constatée (5033)
Divers (6517)
Contestation des décisions prises par les dirigeants
Publications de résultats
Sollicitation d'un mandataire (6321)
Ordonnance rendue
Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001)
Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483)
Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde
Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise
Ancienne Cotation Banque de France : 3+
Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406)
Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038)
Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant
Action concernant le dirigeant (6451)
Témoignages de dirigeants, perspectives
Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332)
Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports
Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011)
Action relative à la construction immobilière
Ancienne Cotation Banque de France : 5
Demande de paiement aurès de l'entrepreneur
Plan d'Occupation des Sols (POS)
Cotation Banque de France : 2+
Réclamation d'indemnités dommages
Innovations / Nouveaux produits / Marques
Demande de paiement
Démarche d'un créancier (5016)
Divers (6500)
Ancienne Cotation Banque de France : 0
Désaccord contractuel (6420)
Voirie
Cotation Banque de France : 3-
Désaccord contractuel (6466)
Grève / conflit social
Demande de paiement d'un établissement d'assurance
Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021)
Différend contractuel (6505)
Contestation autour de la vente du fonds
Subventions / obtention d'aides publiques
Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine
Cotation Banque de France : 5
Divers (6471)
Résiliation de bail (local commercial)
Désaccord contractuel (6347)
Mouvement des Dirigeants
Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352)
Inscription d'un Privilège du Trésor Public
Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026)
Désaccord contractuel (6510)
Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436)
Divorce du dirigeant
Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier
Cotation Banque de France : 7
Demande de paiement (6476)
Incident de paiement
Sanction DGCCRF pour retards de paiement
Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031)
Divers (6515)
Litige avec le syndic (6442)
Modification de la dénomination
Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313)
Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement
Différend entre l'assuré et son assureur
Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004)
Divers (6487)
Attestation de régularité fiscale
Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404)
Action pour prolonger la période d'observation (5036)
Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer
Désaccord contractuel (6447)
Notation / avis des analystes
Demande de paiement
Publication des Comptes annuels et rapports
Désaccord des créanciers (5009)
Action liée à la Cession de titres ou de parts
Ancienne Cotation Banque de France : 4
Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage
Avis administratif
Cotation Banque de France : 1
Désaccord d'un salarié (6454)
Levée de fonds / introduction en bourse
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